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AGROÉCOLOGIE
Souveraineté agricole : le détail des mesures liées à l'environnement

Souveraineté agricole : le détail des mesures liées à l'environnement Usages dérogatoires de pesticides, gestion de l'eau, du loup ou simplifications pour l'élevage font partie des régressions du projet de loi adopté par le Parlement. D'autres mesures visent à structurer les filières ou préserver les terres agricoles. Lire AbonnésAbonnés

 
 
> 5 764 décès
C'est le nombre de décès en France attribuables à la deuxième vague de canicule de l'année survenue du 17 juin au 2 juillet 2026, selon Santé publique France. A...
 
  Risques

L'Efsa abaisse le seuil sans risque de TFA dans l'alimentation AbonnésAbonnés

Par un communiqué du 22 juillet, l'Agence européenne de sécurité des aliments (Efsa) annonce avoir revu à la baisse le seuil sans risques de l'acide trifluoroac... Lire

  L'Efsa abaisse le seuil sans risque de TFA dans l'alimentation  
 
LES DÉPÊCHES
Office français de la biodiversité : un arrêté affecte une part de 8,9 M€ des re...
23/07/2026    Abonnés Abonnés
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Tribunes
Aménagement

Adaptation au changement climatique : Et si l'anticipation systématique était la meilleure réponse ?

Canicules à 40°C, pluies intenses, tensions sur l'eau : les collectivités sont en première ligne du changement climatique. Mais l'adaptation reste absente des c...

Par Tangi Renaud
(Ingénieur chez Elcimaï Environnement)
 
  Environnement et Technique  
 
SOFREL S4TH : Télérégulation pour les réseaux et installations HVAC  

SOFREL S4TH : Télérégulation pour les réseaux et installations HVAC

par LACROIX - Activité Environment
 
 
Biogrog® : solution céramique pour la filtration biologique en aquaculture et aquariophilie  

Biogrog® : solution céramique pour la filtration biologique en aquaculture et aquariophilie

par IMERYS
 
 
Votre conseil sur les sites et sols pollués  

Votre conseil sur les sites et sols pollués

par ElfeTerria
 
  Agenda  
  09 sept. Le Mans Hydrogène - LMH2 2026
Le Mans
 
  28 sept. Séminaire : Crise de l'eau sur le bassin Adour-Garonne - 2050, des enjeux aux solutions
Toulouse
 
  29 sept. Journée Technique eau et santé : le PGSSE, moteur de la protection de la ressource en eau potable
Nancy
 
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  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Biodiversité

Rochers anti-chalut : Greenpeace relaxée des poursuites en contravention de grande voirie AbonnésAbonnés

Par un jugement du 16 juillet 2026, le tribunal administratif de Montpellier a relaxé l'association Greenpeace et le capitaine de l'Arctic Sunrise, poursuivis... Lire

  Rochers anti-chalut : Greenpeace relaxée des poursuites en contravention de grande voirie
Aménagement

Éolien et monument historique : la cour administrative d'appel de Nantes annule en partie un projet de parc AbonnésAbonnés

Par une décision du 22 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Nantes a annulé une autorisation environnementale pour deux des six éoliennes du parc d... Lire

  Éolien et monument historique : la cour administrative d'appel de Nantes annule en partie un projet de parc
 
 

Doctrine

Gouvernance

[Commentaire] Notre Affaire à Tous contre TotalEnergies : un contentieux climatique codé dans la langue de la vigilance AbonnésAbonnés

Le jugement Notre Affaire à Tous et a. c. TotalEnergies SE du 25 juin 2026 constitue la première tentative d'une juridiction de coder le contentieux climatique ... Lire

  Notre Affaire à Tous contre TotalEnergies : un contentieux climatique codé dans la langue de la vigilance
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Energie

• Arrêté du 20 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2025 relatif à l'application des II et IV C de l'article 175 de la loi n° 2025-127 du 14 février 202...

• Recommandation (UE) 2026/1834 de la Commission du 20 juillet 2026 sur les clauses types facultatives élaborées conformément au règlement (UE) 2024/1787 du Parle...

• Recommandation (UE) 2026/1835 de la Commission du 20 juillet 2026 sur l'application des sanctions prévues par le règlement (UE) 2024/1787 du Parlement européen ...

• Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2024 précisant le seuil d'émissions de gaz à effet de serre et la méthodologie pour qualifier l'hydro...

Eau

• Décret n° 2026-657 du 22 juillet 2026 attribuant à la région Centre-Val de Loire les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de...

Déchets

• Arrêté du 13 juillet 2026 relatif aux contenants d'huiles relevant de la filière à responsabilité élargie du producteur des huiles minérales ou synthétiques, lu...

• Règlement (UE) 2026/1738 du Parlement européen et du Conseil du 8 juillet 2026 relatif aux exigences en matière de circularité applicables à la conception des v...

Transport

• Règlement (UE) 2026/1791 de la Commission du 23 juillet 2026 modifiant et rectifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception ...

• Règlement d'exécution (UE) 2026/1787 de la Commission du 23 juillet 2026 portant modalités d'application du règlement (UE) 2019/1242 du Parlement européen et du...

Aménagement

• Avis de mise en concurrence - Concessions diverses

• Avis de mise en concurrence - Concessions diverses

Biodiversité

• Instruction du 17 juillet 2026 relative au régime unique de la haie

Agroécologie

• Règlement d'exécution (UE) 2026/1789 de la Commission du 23 juillet 2026 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2021/2325 en ce qui concerne la reconnaissance ...

• Arrêté du 2 juillet 2026 fixant la liste des organisations professionnelles consultées pour la nomination de certains membres du comité national de l'agricultur...

Gouvernance

• Communication de la Commission sur l'accès à la justice en matière d'environnement

• Règlement d'exécution (UE) 2026/1782 de la Commission du 23 juillet 2026 modifiant le règlement (CE) no 771/2008 établissant les règles d'organisation et de pro...

• Décision d'exécution (UE) 2026/1862 de la Commission du 23 juillet 2026 déterminant le facteur de correction uniforme transsectoriel applicable pour l'ajustemen...

• Décret du 22 juillet 2026 portant nomination au conseil d'administration du BRGM

 
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