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La certification ISO14001 évolue et se rapproche des petites entreprises

Face à un ralentissement du nombre de certifications ISO 14001 en Europe, la France expérimente un référentiel de management environnemental par étape destiné aux PME/TPE alors que les entreprises déjà certifiées s'adaptent à la version 2004.

Gouvernance  |    |  Florence Roussel Actu-Environnement.com
Depuis sa publication en septembre 1996, la norme ISO 14001 relative à la mise en place d'un Système de Management de l'Environnement (SME) a été à l'origine de la remise de plus de 90.000 certificats dans le monde. D'après l'étude ISO Survey de 2004, l'augmentation de 37 % du nombre de certificats délivrés en 2004 par rapport à l'année 2003 est la plus importante enregistrée à ce jour. La norme ISO confirme donc sa progression mondiale et 127 pays sont désormais impliqués contre 113 l'année précédente. L'Europe représente 44% de ces certificats juste devant l'Extrême-Orient (39,7%).
Le Japon et la Chine sont les plus actifs au niveau mondial avec respectivement plus de 19600 et 8900 certificats. L'Espagne, en troisième position mondiale mène le peloton européen (6500 certificats). La France se place 9ème au niveau mondial avec 3000 certificats délivrés et 6ème au niveau européen derrière l'Espagne, le Royaume-Uni (6300), l'Italie (4800), l'Allemagne (4400) et la Suède (3500).
Le secteur d'activité le plus concerné dans le monde par la certification ISO 14001 est la fabrication d'équipements électriques et électroniques avec 5100 certificats devant la métallurgie (4700) et la construction (3600).

Mais la croissance du nombre d'entreprises certifiées a tendance à ralentir en Europe. Alors que la Chine a augmenté de 75% le nombre de ces certificats entre 2003 et 2004, l'Allemagne n'a augmenté que de 4% et la France de 26%. L'Europe cherche donc à encourager les entreprises à se certifier et notamment les PME. C'est dans ce but qu'à été élaboré un référentiel de management environnemental basé sur une approche par étape de la certification et destiné au PME/TPE. Initié par l'Association des Chambres Françaises de Commerce et de l'Industrie (ACFCI) en partenariat avec l'Association Française de Normalisation (AFNOR), ce document a été publié en août dernier et va être expérimenté dans six régions françaises.
L'objectif consiste dans un premier temps à concrétiser la démarche environnementale des PME et à les amener très rapidement à réaliser des actions. La mise en place du système de management est progressive et repose sur trois niveaux de performance successifs intégrant le principe d'amélioration continue. Chaque étape comprend des objectifs à atteindre, une méthodologie, des recommandations d'ordre pédagogique et peut faire l'objet d'une évaluation par une tierce partie.
L'ensemble de cette démarche s'est enrichi de l'expérience de l'Espagne et du Royaume-Uni qui, à travers sa norme BS 8555 propose une certification en six étapes.
Au niveau européen et international des réflexions sont en cours pour commencer d'éventuels travaux sur la mise en place de SME par étapes. Ces travaux auront comme base de travail le référentiel britannique mais aussi le guide français.

Parallèlement à ces évolutions, les entreprises déjà certifiées ISO 14001 ont jusqu'en mai 2006 pour adapter leur SME à la version 2004. Même si cette nouvelle version publiée en novembre 2004 ne nécessite pas une refonte du système, tous les SME doivent être certifiés au regard des principales modifications avant le 15 mai 2006. Ces modifications entraînent d'ailleurs certaines remarques caractéristiques lors des audits. Par exemple, les produits et les services doivent désormais être clairement intégrés dans le domaine d'application du SME mais il ne sont parfois pas décrit de façon explicite. La sensibilisation doit désormais inclure tout le personnel extérieur travaillant pour le compte de l'entreprise mais dans certains cas la communication est jugée incomplète ou l'organisme ne s'est pas assuré de la compétence d'un prestataire.
À ce jour, 80% des SME déjà existants ont été certifiés selon la version 2004 et globalement cette mise à jour semble ne pas poser de gros problèmes. Dans le but de rapprocher la structure des normes ISO 14001 et ISO 9001 et leur calendrier de révision, la prochaine mise à jour doit débuter en 2008 pour une publication possible en 2012.

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