La secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a présenté ce matin le bilan 2007 de la qualité de l'air en France. Ce fut pour elle l'occasion de constater des progrès qui se traduisent par la réduction entre 2000 et 2007 des émissions de dioxyde de soufre (-27%), des composés organiques volatils (-31%), des oxydes d'azote (-13 %) ou encore du plomb (-49%). Ce bilan nous enseigne qu'en matière d'écologie il n'y pas de place pour le défaitisme, les moyens mis en oeuvre contre les polluants classiques ont permis de réduire significativement leurs émissions, a déclaré la secrétaire d'Etat.
En revanche, le bilan met en évidence une augmentation continue de la pollution à l'ozone et aux particules fines, ces particules dont le diamètre est inférieur à 10µm (PM10). Les concentrations en particules sont de l'ordre 25 µg/m3 actuellement en France. La valeur limite réglementaire actuelle à ne pas dépasser plus de 35 jours par an est de 50 µg/m3. Or, depuis la mise en place en janvier 2008 du dispositif d'alerte des pics de pollution par les particules, ce dernier a déjà été enclenché 31 fois.

Des effets sur la santé inquiétants

“ Des études prouvent que plus le nombre de particules est élevé dans les cellules des poumons, plus la capacité respiratoire des sujets est altérée ” Alain Grimfeld

Emises par les installations de combustion industrielles (30%), le chauffage domestique (27%), l'agriculture (30%) et les transports routiers (11%), les particules fines ont des effets sur la santé à cause de leur faible granulométrie qui leur permet de pénétrer profondément dans les poumons. Elles peuvent également contenir des produits toxiques comme les métaux ce qui amplifie leurs impacts sanitaires. Elles agissent principalement sur les appareils respiratoire et cardiovasculaire mais on leur connaît également des effets cutanés et notamment sur les yeux. Contrairement aux polluants gazeux, les particules fines restent dans l'organisme et exacerbent les effets d'autres polluants, explique le professeur Alain Grimfeld, Vice-président du groupe Santé Environnement du Grenelle de l'Environnement. Des études prouvent que plus le nombre de particules est élevé dans les cellules des poumons, plus la capacité respiratoire des sujets est altérée, ajoute-t-il.
Les PM 2,5, particules encore plus fines que les PM10, semblent avoir des effets sanitaires similaires voire plus importants. En avril dernier, l'Union européenne a adopté une réglementation prenant enfin en compte ces particules. Les États membres seront tenus de réduire, d'ici à 2020, l'exposition à ces polluants de 20 % en moyenne par rapport aux chiffres de 2010. La directive impose également de ramener les niveaux d'exposition en dessous de 20 µg/m3 d'ici 2015.

Un « plan particules » pour l'automne

Face à ces enjeux sanitaires et réglementaires, la France va mettre en place un « plan particules » qui sera intégré à la seconde version du Plan National Santé Environnement (PNSE 2). En cours d'élaboration ce plan se veut plus ambitieux que la réglementation européenne en accord avec les conclusions du Grenelle de l'environnement. Ainsi le plan prévoit de réduire de 30% les émissions de PM 2,5 et de 25% les PM 10. la France prévoit d'adopter une valeur cible de 15 µg/m3 pour les PM 2,5 dès 2010. Cette valeur deviendra la norme à ne pas dépasser en 2015.

Pour atteindre ces objectifs, le plan « particules » s'attaquera aux grands secteurs émetteurs de particules. Ainsi pour le chauffage domestique, le plan envisage de réformer le crédit impôt dédié aux appareils de chauffage à bois pour encourager l'acquisition d'appareils performants et accélérer le renouvellement du parc.
Pour le milieu industriel, il est prévu de rendre plus sévères les normes d'émissions de particules des chaudières de plus de 2 MW et d'élargir aux particules le calcul de la Taxe Général sur les activités Polluantes (TGAP). La France soutiendra également, pendant la présidence française de l'Union, le projet de directive européenne sur les émissions industrielles dite IPPC pour renforcer le contrôle sur les installations les plus polluantes.
Enfin, en ce qui concerne le transport routier, la France soutiendra les travaux en cours au niveau européen sur les normes applicables aux poids lourds et l'étude des moyens les plus efficaces pour accélérer la diffusion des filtres à particules sur les voitures avant qu'ils ne soient obligatoires. Par ailleurs, plusieurs options sont actuellement examinées pour étendre éventuellement le dispositif de bonus-malus au volet particules.

Ce plan « particules » sera étudié à l'automne dans le cadre du PNSE 2. En attendant, les stations de surveillance de la qualité de l'air vont être équipées d'appareils de mesure des PM 2,5 dans les agglomérations de plus de 100.000 habitants pour mieux évaluer le niveau d'exposition à ces polluants.