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Actu-Environnement

Sécheresse : le gouvernement fait une entorse à l'obligation de débit minimal des cours d'eau

Alors que la sécheresse continue à sévir en France, le gouvernement publie un décret qui instaure une nouvelle dérogation à l'obligation de débit minimal des cours d'eau. Au grand dam des naturalistes et des fédérations de pêche.

Agroécologie  |    |  Laurent Radisson Actu-Environnement.com

La sécheresse continue à sévir en France malgré des précipitations un peu plus fréquentes au mois d'août. Ainsi, à la date du 16 août, le site Propluvia recensait 85 départements faisant l'objet de restrictions d'eau. Au niveau des nappes phréatiques, le BRGM constatait le 13 août des niveaux globalement très inférieurs à ceux de 2018 à la même époque.

Est-ce pour faire face à cette situation de pénurie, et à la grogne des organisations agricoles, que le gouvernement a discrètement publié le 6 août un décret portant sur la continuité écologique des cours d'eau ? Outre une nouvelle définition des ouvrages constituant un obstacle à cette continuité, de nature à irriter les professionnels de l'hydroélectricité, ce texte crée une nouvelle dérogation à l'obligation de maintenir un débit minimal dans les cours d'eau. Ces dispositions font suite au rapport du député des Hautes-Alpes, Joël Giraud, sur la préservation des ressources en eau et le maintien d'une agriculture montagnarde, précisait le ministère de la Transition écologique lors de la consultation publique sur le projet de décret en août 2017. Mais le périmètre du texte se révèle bien plus large que les seuls départements alpins.

Cours d'eau méditerranéen à forte amplitude

L'article L. 241-18 du code de l'environnement prévoit que "tout ouvrage à construire dans le lit d'un cours d'eau doit comporter des dispositifs maintenant dans ce lit un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux (…)". Ce débit minimal est fixé au dixième du module du cours d'eau (débit moyen annuel). Il est fixé au vingtième pour les cours d'eau dont le module est supérieur à 80 m3/s ou pour les ouvrages qui contribuent à la production d'électricité en période de pointe de consommation, listés à l'article R. 214-111-3.

Mais la loi autorise une exception pour les cours d'eau présentant "un fonctionnement atypique". Le code de l'environnement reconnaissait jusqu'à présent trois catégories de cours d'eau présentant un tel fonctionnement : les sections de cours d'eau karstiques, ceux présentant un enchaînement de grands barrages et ceux dépourvus d'espèces (phytoplanctons, macrophytes, phytobenthos, faune benthique invertébrée ou ichtyofaune).

Le nouveau décret ajoute à cette liste les cours d'eau méditerranéens "à forte amplitude naturelle de débit, aux étiages très marqués". Sont entendus comme "cours d'eau méditerranéens" les cours d'eau situés en Corse et ceux relevant du bassin Rhône-Méditerranée. Sont concernés à ce dernier titre les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, du Var, des Bouches-du-Rhône, du Vaucluse, du Gard, de l'Hérault, de l'Aude, des Pyrénées-Orientales, de la Drôme, de l'Ardèche ou de la Lozère.

La fixation d'un débit minimal dérogatoire est toutefois subordonnée à un certain nombre de conditions mises en avant par le ministère de la Transition écologique comme autant de garde-fous. Il est tout d'abord nécessaire de mettre en oeuvre les mesures d'économie d'eau "techniquement et économiquement réalisables". Ensuite, le débit minimal dérogatoire est limité à trois mois et ne doit pas être inférieur au quarantième du module.

"Recul inadmissible"

Le texte a été adopté malgré "une forte opposition" des citoyens et des fédérations départementales de pêche, reconnaît le ministère de la Transition écologique. "Le projet s'attaque à des cours d'eau particulièrement sensibles aux étiages et porteurs de biodiversité souvent remarquable", alertait ainsi un internaute.

"C'est un recul inadmissible pour la biodiversité aquatique", réagit lui-aussi le Syndicat national de l'environnement à l'Agence française pour la biodiversité (SNE-FSU Biodiversité). Une division par quatre des débits réservés, que cette réforme autorise, a des impacts non négligeables sur la biodiversité. "Une baisse des débits occasionne un réchauffement encore plus rapide des cours d'eau, avec des impacts importants sur la faune et sur la flore", explique Patrick Saint-Léger, secrétaire général du syndicat. Et de citer, à titre d'exemple, la truite et le chabot très sensibles à la température de l'eau et dont les aires de répartition vont être directement impactées. Le 11 juillet dernier, l'UICN et le Muséum d'Histoire naturelle révélaient que 39 % des espèces de poissons d'eau douce de l'hexagone étaient d'ores et déjà menacées.

Repenser les modèles agricoles

La réforme touche la biodiversité mais révèle aussi les conflits d'usage de l'eau dans le contexte du changement climatique. "Il y a moins d'eau qu'avant. On va baisser les quantités que l'on laissait à tous les autres usagers au profit des seuls irrigants, c'est assez curieux", s'indigne Patrick Saint-Léger. Ces prélèvements supplémentaires se feront en effet au détriment d'autres usages de l'eau comme la dilution des effluents des stations d'épuration ou les usages récréatifs des cours d'eau. Le responsable syndical parle de logique "court-termiste" au moment où les modèles agricoles devraient au contraire être repensés.

"La crise climatique entraîne mécaniquement une aggravation de la crise aquatique : en 2050, les débits moyens annuels des cours d'eau en métropole diminueront de 10 à 40 % et les pluies comme les sécheresses seront nettement plus fréquentes et violentes", expliquaient cinq associations de protection de l'environnement et fédérations (FNE, UFC-Que Choisir, FNPF, Humanité & Biodiversité, Fnab) à l'occasion de la clôture des Assises de l'eau le 1er juillet dernier. Les ministres de la Transition écologique et de l'Agriculture annonçaient eux-mêmes l'objectif de baisser les prélèvements d'eau de 10 % d'ici 2025 et de 25 % en quinze ans. "Si le gouvernement veut réellement préparer le pays aux bouleversements majeurs à venir, il doit (…) prendre des mesures conséquentes sur la protection de la qualité de l'eau et son partage équitable, à commencer par une limitation vigilante des prélèvements dans les milieux", ajoutaient les ONG.

Le SNE-FSU Biodiversité craint aussi que ce décret ouvre la boîte de pandore. "Rien n'empêche d'aller plus loin par la suite", alerte Patrick Saint-Léger. Certaines réactions de contributeurs à la consultation publique, provenant principalement de la profession agricole, suggèrent en effet une extension de cette dérogation dans le temps et dans l'espace. "Si on comprend que le secteur méditerranéen soit fortement impacté, ce n'est pas le seul territoire possédant des cours d'eau avec ce fonctionnement", réagit l'un d'eux, tandis qu'un autre demande une dérogation sur une période de cinq mois. La crainte est la même du côté des fédérations de pêche qui soulignent le précédent que pourrait créer ce texte, notamment sur d'autres usages que l'alimentation en eau potable ou l'irrigation.

Autre inquiétude que suscite ce texte : le pouvoir toujours plus grand donné aux préfets. "Or, les préfets sont très sensibles aux arguments de la profession agricole dans les comités sécheresse", souligne Patrick Saint-Léger. La récente déclaration du ministre de l'Agriculture devant les sénateurs confirme cette lecture. "L'agriculture sera résiliente si elle est irriguée, ou elle ne sera plus", a affirmé Didier Guillaume le 23 juillet.

Réactions16 réactions à cet article

 

C'est tout le problème posé par les exceptions prévues par les textes : de bons juristes savent en tirer profit pour dévoyer et contourner les fondements au bénéfice d'une poignée de profiteurs. Et c'est toujours l'intérêt général qui se trouve être le dindon de la farce. La fuite en avant comme seule stratégie : nos décideurs sont de pathétiques pantins d'un système prédateur.
Quant au crédit de confiance dont ont longtemps joui les préfets, avec tous ces petits arrangement locaux au bénéfice des seuls représentants de lobbies économiques ou financiers, il fond comme banquise face au réchauffement climatique.

Pégase | 17 août 2019 à 22h10
 
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Une nouvelle fois en osmose avec les propos de Pégase, et le dernier paragraphe de l'article révèle ce que l'on vit dans les départements, ici dans la Manche le poids despotique de la chambre d'agriculture aux mains de la FDSEA est consternant et dangereux tant pour le consommateur que pour la biodiversité.

BJ50320 | 19 août 2019 à 09h55
 
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Qui s'étonnera de cette nouvelle entorse à la vie des cours d'eau , venant d'un gouvernement totalement hostile à la protection de la nature et pour qui la duplicité est un système .En fait, comme le souligne BJ.,la FNSEA est aux commandes des ministères de l'agriculture mais aussi de l'environnement .

sirius | 19 août 2019 à 10h18
 
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Inutile d'en rajouter au risque d'être accusé par certains de complotisme et d'être un "anti-agriculteur primaire", l'article, sans polémique inutile, est suffisamment accusateur pour les pratiques du pouvoir actuel: des grands discours environnementalistes et des actes quotidiens qui les contredisent en permanence!
Seule question: qu'en disent les responsables de l'IPBES que Macron avait démagogiquement exhibés le 6 mai dernier sur le perron de l'Elysée?

adjtUAF | 19 août 2019 à 10h58
 
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L'agriculture française a soif, cette année et dans certaines régions. Certaines nappes souterraines sont moins pourvues en eau qu'en août 2018, conséquence des faibles précipitations dans l'hiver 2018-2019 (en été, l'eau de pluie est dévolue à la végétation de surface et au ruissèlement, pour 90% à 100%).

Soyons au moins pragmatiques: L'alimentation humaine est procurée par les deux "mamelles (de la France)" que sont le labourage et le pâturage: Il va de soi que si l'agriculture continuait d'avoir soif, de plus en plus de français auraient faim.
Peut-on alors laisser l'agriculture française avoir de plus en plus soif? Non.

Il y aurait lieu:

- A court terme: de relâcher un peu l'étau législatif et règlementaire, lorsqu'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante et de manière strictement proportionnée, ciblée et contrôlée. Ce me semble être l'objectif du décret du 3 août 2019. Ce texte ne me paraît pas renverser les grands principes (protection de la nature et continuité écologique des cours d'eau).

- A plus long terme (et à poursuivre dès maintenant): Si l'on voulait bien consentir à considérer, à l'aide d'une logique débarrassée de contingences déviantes préalables, la déclaration du ministre de l'agriculture ("L'agriculture sera résiliente si elle est irriguée, ou ne sera pas" - dernière phrase de l'article ci-dessus), il y aurait lieu de prévenir de telles situations de crise lorsqu'elles se renouvelleraient, mais surtout avant qu'elles ne se renouvellent.

(...)

Euplectes | 19 août 2019 à 14h51
 
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(...)

Si les jardiniers amateurs (qui sont aussi des cultivateurs) se sont dotés pour une large part de réservoirs dans lesquels ils stockent l'eau de pluie, je ne vois pas pourquoi les cultivateurs professionnels (agriculteurs) ne pourraient se doter de réservoirs de rétention, suffisants en nombre et volume pour prévenir les pénuries en eau. Ce qui permettrait de respecter et maintenir les débits minimaux prévus par la loi.

C'est pourtant simple, mais pas si simple: Les tenants figés de la sanctuarisation de la nature montrent, avec des cris d'orfraies et des accusations d'incompétence, qu'ils campent "mordicus" sur leurs positions et qu'il n'est absolument pas question pour eux de changer d'avis ou, à tout le moins, de le modifier.
"Laissez donc faire la bonne et belle nature, ne la perturbez pas, ne prévoyez rien, ne faites rien, tout baigne" (!)

Ils ne se rendent donc pas compte que la nature n'est pas fixe et immuable? Et qu'en s'infligeant la sécheresse, décidément résolue à modifier les climats, elle se retourne contre elle-même?

Cette injonction à l'immobilisme est porteuse de dangers: La population, que l'on nous dit ici généralement opposée à toute intervention humaine sur les processus naturels (?...) pourrait bien changer d'avis en cas de pénurie alimentaire et nous reprocher de n'avoir pris les mesures adéquates en temps opportun.

Mesdames et Messieurs les gouvernants, s'il vous plait, prévoyez: "Gouverner c'est prévoir".

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 19 août 2019 à 15h27
 
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Euplectes, vous semblez bien connaître votre sujet et l'on vous suivrait volontiers s'il s'agissait de répondre à un accident passager dans un contexte de sobriété agricole.
Ce n'est évidemment pas le cas. L'agriculture consomme déjà la moitié des prélèvements en France (en fait beaucoup plus, sachant que l'eau utilisée par les autres secteurs est recyclée à 90%) et le moins que l'on puisse dire est que l'évolution des modèles agricoles, du fait des lobbys et des gouvernements qui les relaient, n'est pas à la hauteur de la crise hydrique structurelle que connait la planète en général et la France en particulier...

adjtUAF | 19 août 2019 à 15h45
 
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Bien d'accord avec la vigilance nécessaire à laisser de l'eau pour tous et pour tous les usages. Cependant "les modèles agricoles devraient être repensés"... notamment par les consommateurs eux mêmes et leurs envies de légumes primeurs. Oui, lorsqu'il n'y aura plus assez d'eau pour l'agriculture on se posera la question " qu'est ce qu'on mange, en fait ?, du local de saison adapté aux contraintes climatiques locales, ou des tomates qui sont produites 13 mois /12 et qui ont sillonné la France voire l'Europe avant d'atterrir dans nos assiettes ?

cimeo | 19 août 2019 à 16h08
 
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J'ajouterais aux propos d'adjtUAF qu'il a été possible dans certains départements de gérer l'eau assez intelligemment, pourvu que se trouvent en poste dans les services des DDAF puis des DDT mais aussi des préfectures des personnels qui assument pleinement leur rôle. Cette présence impartiale de l'Etat est déterminante dans la bonne santé du débat public local et dans l'équilibre des forces. Les irrigants, certes contraints au départ, ont souvent accepté de "jouer le jeu" et, même si la gestion de la ressource en eau n'est jamais un long fleuve tranquille (il y a toujours des récalcitrants), les choses ont pris une tournure acceptable pour toutes les parties.
Le changement climatique vient rebattre les cartes. Le modèle agricole doit donc faire comme tout le monde : adapter ses pratiques, en l'occurrence ses assolements pour en implanter des mieux résistants au stress hydrique, et ne pas compter sur des bassines pour ne rien changer à ses habitudes.

Pégase | 19 août 2019 à 16h14
 
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Cher Cimeo,
Les tomates introduites en France depuis l'UE ou importées d'ailleurs répondent à une forte et constante demande de la part des consommateurs. Chacun peut le regretter ou s'en réjouir, et même tenter de convaincre dans un sens ou dans l'autre (ce n'est pas gagné!). Pour ma part, je m'interdis tout zèle à convertir des prosélytes.


Cher Pégase,
Votre dernière réaction nous éclaire sur la nature de votre philosophie: Le changement climatique arrive à point nommé pour conforter la promotion que vous faites à la base, d'un changement de mode de vie et partant, d'un autre choix de société.

Serrons nous donc la ceinture... Pour effacer le problème de la pénurie d'eau, quoi de plus logique de diminuer la demande?

Vous proposez "d'adapter les pratiques" agricoles, et l'occurrence les assolements et leurs corollaires, je suppose (les rotations de cultures). D'accord en terme d'influence sur la fertilité et le meilleur rendement. Mais quid en terme d'influence sur les niveaux de sècheresse des sols?

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 20 août 2019 à 10h21
 
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Cher adjtUAF,

Comme il devient de plus en plus admissible, au regard des 20 années passées de ce début de siècle, que les "accidents passagers" de pénurie en eau puissent survenir de plus en plus souvent, l'exceptionnel pourrait bien devenir l'habituel et les "bassines" dont se gausse Pégase pourraient servir bien plus souvent que par exception.

Mais de façon parallèle, c'est juste, la "sobriété agricole" est de même un facteur clé pour essayer de résoudre le problème.

La gestion de l'eau va nécessiter des investissements (réserves, retenues, canaux etc.) AINSI QUE l'adaptation aux "stress hydriques" (SH) des espèces végétales cultivables. Une telle tolérance aux SH aura un rôle majeur et sera le modérateur conséquent du volume d'eau devant être stockée.

Pour clarifier, comme dans une élémentaire division mathématique, l'idéal serait d'adapter aux circonstances de terrain le résultat obtenu par la division du numérateur (volume des réserves) par le dénominateur (sobriété agricole en eau).

L'adaptation à la pénurie passe par la sélection d'espèces ou variétés cultivables plus économes en eau. La sélection peut être obtenue en suscitant la variation génomique spontanée et permettant une meilleure tolérance aux SH. Des variétés modernes sont déjà ainsi devenues plus tolérantes aux SH que les anciennes avec un progrès moyen de 0,8 q/ha/an. Cette sélection naturelle est cependant très difficile à obtenir.

(...)

Euplectes | 20 août 2019 à 11h05
 
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Cher Euplectes : oui, c'est très exactement cela. Lorsqu'à l'évidence, on en arrive à vivre au-dessus de ses moyens, il me semble raisonnable d'être économe. La sobriété, qui peut fort bien être heureuse si bien comprise et consentie, est la seule voie qui pourra nous permettre de sortir sans trop de heurts du consumérisme individuel et planétaire dans lequel nous nous complaisons en peinant à en voir les conséquences funestes (alors qu'il n'y a jamais eu autant d'articles de presse, toutes obédiences confondues, et de publications scientifiques sur le sujet).
D'autres ânonnent qu'il "nous faudrait une bonne guerre" (je l'entend encore ça et là, abasourdi et atterré) mais à l'évidence, ils se bornent à répéter des discussions du café du commerce sans en analyser le contenu (sauf à être soi-même fabriquant, marchand ou trafiquant d'armes) !
La première option implique de se limiter soi-même, ce qui demande un effort au moins au départ ; la seconde consiste à tenter d'aller prendre chez l'autre ce qu'il manque pour satisfaire ses besoins hypertrophiés, quitte à faire un maximum de dégâts autour de soi.
Vous avez donc compris que je préfère la première. Mais je ne vous cache pas qu'elle pose problème à mon striatum, qui comme celui de chacun d'entre-nous, est programmé pour en vouloir toujours plus. Nous avons cependant tous aussi un cortex qui peut, s'il est éduqué pour cela, juguler en tout ou partie les pulsions du premier.

Pégase | 20 août 2019 à 11h15
 
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(...)

La sélection naturelle a besoin de beaucoup d'études et de temps (pardonnez moi cher Pégase) pour devenir suffisamment efficace.

Un volet plus facile et plus efficace pourrait être l'application de la méthode de la transgenèse végétale, par introduction de gènes modifiés, permettant aux plantes de mieux résister aux SH. Terrain brûlant! La France n'est pas prête, pour permettre d'approfondir et pour laisser se développer cette stratégie.
(référence: "Comment la génétique pourra contribuer à l'adaptation des plantes au déficit hydrique" - Académie d'agriculture de France, 2013. PELLETIER (G.), directeur de recherche INRA, membre de l'Académie des sciences et de l'Académie d'agriculture de France).
Je vous recommande aussi de lire sur "Terre-net" les dernières estimations du ministère de l'agriculture (1er août 2019) qui indiquent l'évolution des rendements, productions, surfaces, concernant les plantes cultivées en France.

Une précision si vous me permettez, cher adjtUAF: Dans le monde, l'agriculture, l'élevage et l'aquaculture utilisent plus de 7100 kilomètres-cube d'eau par an, soit l'équivalent de 6 à 10% des précipitations continentales (source:ibid.) Toutefois, l'extrapolation de ces chiffres à la France m'est inconnue.

Bien à vous,

Euplectes

Euplectes | 20 août 2019 à 11h42
 
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"Un volet plus facile et plus efficace pourrait être l'application de la méthode de la transgenèse végétale, par introduction de gènes modifiés" : et bien voilà, Euplectes joue cartes sur table en nous dévoilant ses véritables intentions... Tout est plus clair désormais !

Pégase | 20 août 2019 à 21h40
 
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Cher Pégase,

Joli coup, mais votre torpille fait long feu! En énumérant les voies possibles pour contribuer à résoudre un problème, l'auteur, qui ne peut avoir d'intentions - et s'il en a, doit les réprimer et les taire -, ne fait que son travail et se garde bien d'exprimer la moindre opinion sur les suites à donner. Tout à votre guéguerre politique, cher Pégase, assimileriez-vous grossièrement l'esprit d'un scientifique à l'esprit d'un pêcheur de voix?

Ceci mis au point, je suis d'accord avec vous pour souhaiter l'inflexion du mode de vie, noyé dans le gaspillage et le superflu. Mais j'émets de sérieuses réserves sur la pertinence d'un autre choix de société.
Tout d'abord, faudrait-il montrer à nos concitoyens qu'il existe d'autres modes de vie générateurs de bien être, afin de leur proposer des choix.
Un moyen pour ce faire serait de diversifier les thèmes publicitaires véhiculés par les médias. Les encarts publicitaires sur tous supports font la part exclusive à l'encouragement à consommer, à travers des spots où l'infantilisme et le bonheur parfait sont omniprésents (avez-vous comme - et comment - on y rit, tels des "lou ravis" ?). Il y aurait lieu d'y montrer aussi que l'âge d'or n'est pas plus de mise que l'âge de l'argent : Je plaide pour "la diversification des objectifs publicitaires, génératrice de choix de modes de vie" (citation).

(...)

Euplectes | 21 août 2019 à 10h57
 
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(...)

Poursuivons en ce sens en parlant neurophysiologie: En toute approximation, le striatum, zone cérébrale, est entre autres propriétés, récepteur de signaux provenant du cortex, premier effecteur du "vouloir faire" et, incidemment, avide du "tout et tout de suite" (citation). Puisque vous dites que le striatum est "programmé", j'ajouterai "programmé à l'impatience et au désir de gratification".
C'est donc bien, comme vous le dites avec raison, le cortex cérébral qui ordonne et régule le striatum, et ce d'autant plus fermement que lui sont infligées de nos jours des suggestions audiovisuelles alléchantes et innombrables avec en retour, des propositions de récompenses (gratifications) instantanées et illimitées. Il n'est alors ni étonnant ni anormal que le cortex, séduit en continu par autant de cornes d'abondance, prenne beaucoup moins son temps pour réfléchir et faire ses choix d'acceptation ou de refus.

Cher Pégase, ce sujet revêt une particulière importance. Il conviendrait donc, et vous l'avez remarquablement dit, de proposer de REEDUQUER (et non d'éduquer) nos cortex en les informant de leurs possibilités de choix, leur laissant bien entendu la liberté individuelle de choisir. Il y faudra de la conviction de la part de zélateurs hardis, mais non violents ni contraignants, peu important au fond que leurs motivations soient sociétales, ou nées de la peur, de la méconnaissance, ou bien désintéressées. Il y faudra du temps et de la patience.

Bien à vous

Euplectes

Euplectes | 21 août 2019 à 11h37
 
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