LA NEWSLETTER du mardi 16 novembre

COP 26 : des avancées symboliques, mais une ambition globale insuffisante

COP 26 : des avancées symboliques, mais une ambition globale insuffisante Pour la première fois, le texte final d'une conférence climat évoque une diminution de l'usage du charbon. Mais les engagements restent insuffisants pour enrayer la crise climatique. Les États se sont donnés un an pour relever leurs objectifs climatiques.

Bâtiment

Logement neuf : les critères environnementaux pour bénéficier de Pinel plus Abonnés

Le dispositif locatif Pinel permet aux propriétaires de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour la construction ou l'acquisition d'un logement neu... Lire

Energie

[Vidéo] Le corporate PPA : « Avec un prix de l'énergie très volatile, c'est une garantie de stabilité »

Les contrats directs entre un producteur d'énergie renouvelable et une entreprise présentent des intérêts multiples, surtout en période de hausse des prix de l'... Lire

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Agroécologie

Les collectivités locales pourront exonérer les serres familiales de taxe d'aménagement Abonnés

Permettre aux collectivités territoriales d'exonérer de taxe d'aménagement les serres de jardin personnelles des non exploitants agricoles. Tel est l'objet de c... Lire

Energie

La taxe sur les éoliennes en mer sera étendue à la zone économique exclusive Abonnés

Les députés ont adopté le 12 novembre un amendement (Télécharger l'amendement adopté : pdf) du gouvernement au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) re... Lire

Pourquoi développer l'éclairage intelligent sur son territoire ?

‣ L'éclairage public est un enjeu en termes d'économies d'énergie et d'environnement. Plus de 40 % des points lumineux ont plus de 25 ans. De plus en ... 3 questions à...

Agroécologie

PAC : la consultation sur le projet de Plan stratégique national français est ouverte Abonnés

Le projet de Plan stratégique national (PSN) français pour la période 2023-2027 de la politique agricole commune (PAC) est en consultation jusqu'au 12 décembre ... Lire

Energie

Conversion des usages énergétiques en ZNI : le gouvernement légiférera par ordonnance Abonnés

L'Assemblée nationale a adopté, le 12 novembre, un amendement du gouvernement au projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) qui autorise ce dernier à légifé... Lire

offres d'emploi

Responsable du Bureau départemental de la Qualité de l'eau H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

Chargé de financement de la transition énergétique H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Transport

Prise en charge transports : plafond d'exonération réhaussé pour les agents territoriaux roulant électrique Abonnés

Relever le plafond d'exonération d'impôt sur le revenu pour les indemnités versées par les collectivités territoriales à leurs agents pour leurs frais de transp... Lire

Transport

Biocarburants : Bolloré Energy continue sur sa lancée avec un nouveau biogazole Abonnés

En octobre dernier, Bolloré Energy, filiale du groupe Bolloré, a lancé la commercialisation d'un nouveau biocarburant d'origine 100 % végétale. Il s'agit du bio... Lire

Gouvernance

[Décryptage] La résilience, une boussole pour s'orienter dans le monde d'après Abonnés

Risques climatiques et industriels, prise de conscience écologique, limites du modèle métropolitain : la crise sanitaire bouscule les politiques territori... Lire

UFO, surveillance caméra temporaire des sites et installations

par KOOI SECURITY

RES : des systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal

par RES

Logiciel en ligne pour améliorer le processus de vos audits

par Quentic GmbH

Nominations

• Nathalie Homobono nommée présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques.

• Laurent Buisson nommé directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement

• Margot Provot nommée conseillère parlementaire au cabinet du ministre chargé des transports

• Julien Custot chargé par intérim des fonctions de Dreal Pays de la Loire

• Nominations à la Commission nationale pour la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques

Textes officiels

Energie

Loi du 15/11/2021
Loi n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Risques

Résumé du 01/01/1970
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Aménagement

Arrêté du 15/10/2021
Arrêté du 15 octobre 2021 fixant les tarifs de la taxe minière sur l'or en Guyane pour l'année 2021

+ de textes réglementaires

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