Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 19 juin
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[Energie]La cheminée de la centrale thermique d'Aramon s'efface du paysage

La cheminée de la centrale thermique d'Aramon s'efface du paysage [Vidéo] La cheminée de la centrale au fuel d'Aramon, dans le Gard, a disparu du paysage. Une opération symbolique pour EDF qui entend tourner la page des énergies fossiles. Reportage vidéo. Lire AbonnésAbonnés

 
  Déchets

Recyclage chimique : l'État liste les déchets qui devraient être admis en installations de pyrolyse AbonnésAbonnés

Les pouvoirs publics proposent d'encadrer la production d'huile de pyrolyse produite à partir de plastiques. Conformément aux recommandations de l'Echa, ils env... Lire

  Recyclage chimique : l'État liste les déchets qui devraient être admis en installations de pyrolyse  
  Gouvernance

[Infographie] La pandémie de Covid-19 a ralenti les dépenses de la France en matière d'environnement

D'après les derniers chiffres du ministère de la Transition écologique, l'année 2020 a vu une baisse de 8,5 % des dépenses pour la protection de l'environnement... Lire

  La pandémie de Covid-19 a ralenti les dépenses de la France en matière d'environnement  
  Protéger l'environnement avec les bacs de rétention Denios  
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  Gouvernance

Forêts françaises : l'Académie des sciences pointe les faiblesses de ce puits de carbone AbonnésAbonnés

L'Académie des sciences souligne un bien pour un mal : la filière forêt-bois évite plus qu'elle n'émet de gaz à effet de serre mais le réchauffement climatique ... Lire

  Forêts françaises : l'Académie des sciences pointe les faiblesses de ce puits de carbone  
  Gouvernance

Transition écologique : les villes moyennes ont besoin d'un appui financier

Villes de France, association d'élus rassemblant les villes de 10 000 à 100 000 habitants et leurs agglomérations, vient de publier, avec ses partenaires, son p... Lire

  Transition écologique : les villes moyennes ont besoin d'un appui financier  
 
  La transformation écologique au coeur de l'action du groupe Caisse des Dépôts  

La transformation écologique au coeur de l'action du groupe Caisse des Dépôts

Financer la transformation écologique et accompagner les territoires dans leurs démarches d'adaptation au changement climatique sont au coeur de la raison d'êtr... Publi-reportage

 
 
  Déchets

Le juge constitutionnel conforte l'interdiction des étiquettes non compostables sur les fruits et légumes AbonnésAbonnés

L'interdiction, applicable depuis le 1er janvier 2022, d'apposer sur les fruits et légumes des étiquettes non compostables et non constituées de matières bio-so... Lire

  Le juge constitutionnel conforte l'interdiction des étiquettes non compostables sur les fruits et légumes  
  Gouvernance

Le principe de non-régression ne peut être invoqué pour contester une modification des règles contentieuses AbonnésAbonnés

Le principe de non-régression de la protection de l'environnement ne peut être invoqué pour contester un texte qui supprime le degré de l'appel dans les content... Lire

  Le principe de non-régression ne peut être invoqué pour contester une modification des règles contentieuses  
  offres d'emploi  
 
  Chargé d'affaires débutant en maîtrise d'œuvre hydraulique et environnement H/F  

Chargé d'affaires débutant en maîtrise d'œuvre hydraulique et environnement H/F

Sect. Eau - guyane française - CDI

 
  Responsable service environnement et risques H/F  

Responsable service environnement et risques H/F

Sect. Aménagement - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

 
 
  Energie

Éolien : une nouvelle filiale de l'Ifpen se spécialise dans les solutions numériques

L'Ifpen et trois de ses collaborateurs créent la société GreenWITS spécialisée dans les solutions numériques pour le secteur de l'éolien. Au sein d'un marché en... Lire

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  Agroécologie

Ammonitrates : un avis fournit de nouvelles prescriptions techniques pour les exploitations agricoles AbonnésAbonnés

Ce jeudi 15 juin 2023 a été publié au Bulletin officiel un avis relatif à la prévention des accidents majeurs dans les dépôts d'engrais soumis à autorisation, a... Lire

  Ammonitrates : un avis fournit de nouvelles prescriptions techniques pour les exploitations agricoles  
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Le procédé unique au monde de Tredi pour régénérer la saumure de brome

En mettant au point une méthode originale pour retraiter indéfiniment les saumures de brome, élément chimique traditionnellement extrait de l'eau salée, l'entre... Lire

  Le procédé unique au monde de Tredi pour régénérer la saumure de brome
 
 

solutions & innovations

 
 
Systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal  

Systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal

par Q ENERGY France
 
 
Chloro+ : chloromètre ultra-fiable pour le traitement de l'eau  

Chloro+ : chloromètre ultra-fiable pour le traitement de l'eau

par CIFEC
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décision n° 2023/65/H2V Fos/1 relative au projet H2V de production d'hydrogène vert à Fos-sur-Mer (13)

• Décision n° 2023/69/Ligne THT Petit-Caux-Amiens/3 relative au projet de création d'une ligne très haute tension de Petit-Caux à Amiens (76, 80)

• Décision n° 2023/72/EOL_Souppes/1 relative au projet de parc éolien à Souppes-sur-Loing et Poligny (77)

• Décision n° 2023/73/EOL Egreville/2 relative au projet de parc éolien à Egreville (77)

• Décret du 16 juin 2023 accordant la prolongation de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite « Concession des Pins » (Gironde), aux sociétés IPC Petroleum Gascogne SNC et Vermilion REP SAS, conjointes et solidaires

• Arrêté du 13 juin 2023 modifiant certaines dispositions relatives aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

• Arrêté du 6 juin 2023 portant déclaration d'utilité publique de la construction des deux liaisons souterraines à 225 000 volts raccordant le futur poste de la société Digital Realty Trust localisé sur la commune des Ulis dans le département de l'Essonne a...

• Arrêté du 5 juin 2023 autorisant la société TotalEnergies Marketing France à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

• Arrêté du 5 juin 2023 autorisant la société Trading Hub Europe à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

Eau

• Décision n° 2023/74/STEP Rennes/1 relative au projet de nouvelle station d'épuration des eaux usées Rennes Sud à Bruz (35)

• Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau »

Risques

• Décision n° 2023/64/Gravithy/1 relative au projet Gravithy d'usine de production de minerai de fer réduit et d'hydrogène à Fos-sur-Mer (13)

• Décision n° 2023/66/EM-Rhône/1 relative au projet EM-Rhône d'E-Méthanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon (38)

• Décision n° 2023/67/Arcelor Décarbonation/3 relative au projet de production d'acier à basse émission C02 Arcelormittal Dunkerque (59)

• Arrêté du 13 juin 2023 portant nomination au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Transport

• Arrêté du 12 juin 2023 relatif aux modalités de justification des conditions d'éligibilité à l'expérimentation d'un prêt ne portant pas intérêt pour financer l'acquisition d'un véhicule dont les émissions de dioxyde de carbone sont inférieures ou égales à...

• Arrêté du 12 juin 2023 relatif aux conditions dans lesquelles les établissements de crédit ou les sociétés de financement peuvent distribuer les prêts ne portant pas intérêt destinés à financer l'acquisition d'un véhicule dont les émissions de dioxyde de ...

• Arrêté du 12 juin 2023 portant approbation de la convention-type conclue entre l'établissement de crédit ou la société de financement et la société de gestion mentionnée au premier alinéa du VII de l'article 107 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 port...

• Règlement délégué (UE) 2023/1176 de la Commission du 14 juillet 2022 modifiant le règlement (UE) no 1315/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les cartes indicatives du réseau transeuropéen de transport

Aménagement

• Décision n° 2023/71/Port St Martin/1 relative au projet d'extension du port de commerce à Saint-Martin et d'approfondissement de ses accès (971)

Biodiversité

• Avis n° 07 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023

• Arrêté du 9 juin 2023 modifiant l'arrêté du 31 mars 2023 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2023 et abrogeant l'arrêté du 31 mars 2023 établissant les modalités de gestion de la pêcherie professionnelle de ra...

• Arrêté du 9 juin 2023 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 réglementant la pêche de loisir de la raie brunette (Raja undulata)

Gouvernance

• Décision n° 2023/76/Liste garants/16 relative à la modification de la liste nationale des garantes et des garants

• Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 5 février 2007 fixant le modèle de statuts de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique

• Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 fixant le contenu du dossier de demande d'agrément prévu à l'article L. 434-3 du code de l'environnement et les statuts types des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux f...

• Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2013 fixant les conditions d'agrément et les statuts types des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

• Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2013 fixant les statuts types des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

 
 

Consultation

Jusqu'au 22/09/23 • Déchets d'équipements électriques et électroniques — évaluation des règles de l'UE

 
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