LA NEWSLETTER du mercredi 04 octobre

Éolien : malgré des ambitions fortes, le marché reste fébrile

Éolien : malgré des ambitions fortes, le marché reste fébrile La France comme l'Union européenne misent sur une accélération des énergies renouvelables d'ici à 2030. Des mesures doivent encore être prises pour rassurer les investisseurs et renforcer la chaîne de valeur.

3 milliards d'euros
C'est le montant des revenus que devrait générer le mécanisme d'ajustement carbone au frontière (MACF) de l'Europe d'ici à 2030. Entré en vigueur le 1er octobre...

Biodiversité

La filière du génie écologique doit doubler ses effectifs d'ici à 2030

Selon l'UPGE, fédérant les acteurs du génie écologique, le nombre des professionnels de la filière a doublé en six ans et devra faire encore davantage d'ici à 2... Lire

Agroécologie

Prosulfocarbe : l'Anses impose des mesures de réduction de l'exposition des riverains Abonnés

Des mesures de restriction d'utilisation des produits herbicides contenant du prosulfocarbe vont entrer en vigueur le 1er novembre. Les fabricants devront, quan... Lire

Boostez votre efficacité énergétique aveec l'ISO 50001 - Demandé et recevez une prime de 40 000€

Gouvernance

Projets pétroliers en Ouganda : quatre associations déposent plainte contre TotalÉnergies

C'est la voie pénale qu'empruntent aujourd'hui quatre associations pour tenter de mettre fin à la politique climaticide de TotalÉnergies en Ouganda et en Tanzan... Lire

Risques

Sortir du nucléaire porte plainte contre EDF pour surveillance insuffisante des sous-traitants Abonnés

Le réseau Sortir du nucléaire (RSN) indique avoir porté plainte contre EDF, le 11 septembre dernier, pour infractions au code de l'environnement et à la régleme... Lire

Biodiversité

Lutte contre la délinquance environnementale : le rôle des Colden et des Misen précisé Abonnés

Préciser les conditions de mise en place des comités opérationnels de lutte contre la délinquance environnementale (Colden) et des missions interservices de l'e... Lire

Aménagement

Obligation d'ombrières de parkings : les conditions d'exonération Abonnés

Un projet d'arrêté, soumis à consultation jusqu'au 23 octobre, définit les critères d'exonération, en cas de contraintes économiques, de l'obligation d'ombrière... Lire

Risques

Stocamine : l'arrêté autorisant le stockage illimité des déchets est signé

Le ministre de la Transition écologique l'avait annoncé le 20 septembre dernier. Le préfet du Haut-Rhin a signé le 28 septembre l'arrêté qui autorise la prolong... Lire

Energie

Biométhane : la CRE valide des renforcements de réseau pour accueillir de nouvelles capacités

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a validé, fin septembre, des projets de raccordement et de renforcements des réseaux de gaz, afin qu'ils soient e... Lire

Déchets

REP emballages et papiers : un dispositif d'exemption de la presse taillé sur mesure Abonnés

La presse devrait continuer à bénéficier d'un dispositif d'exemption des écocontribtions. Ce mécanisme semble moins favorable aux producteurs d'emballages. Le s... Lire

parlons techno

Sécuriser l'alimentation en eau potable (2/4) : Limoges Métropole cherche à mieux protéger ses ressources

Protéger la qualité de l'eau est l'un des leviers pour réduire les tensions sur la ressource. Limoges Métropole participe notamment au projet Phos-Fer, qui cont... Lire

7 projets de valorisation de CSR en France pour le spécialiste belge de la combustion VYNCKE
Déchets - Communiqué

Guide des Innovations et job dating... de quoi profiter encore plus de Pollutec !
Déchets - Communiqué

solutions & innovations

GAIN, une option de Deep Learning pour les machines de tri AUTOSORT

par TOMRA

Examen des canalisations avec SMART BALL

par Xylem Inc.

Doctrine

Déchets

[Commentaire] Ancien site minier : quelle articulation entre police des mines et police des déchets ? Abonnés

Suivant sa rapporteure publique, la cour administrative d'appel de Toulouse a jugé que l'autorité compétente au titre de la police des déchets pouvait agir cont... Lire

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-915 du 3 octobre 2023 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon

• Règlement délégué (UE) 2023/2104 de la Commission du 4 juillet 2023 modifiant le règlement délégué (UE) 2015/2402 en ce qui concerne la révision des valeurs harmonisées de rendement de référence pour la production séparée d'électricité et de chaleur en ap...

Risques

• Arrêté du 22 août 2023 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du site CEA de Saclay

Bâtiment

• Décret n° 2023-913 du 3 octobre 2023 relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé

Transport

• Avis d'ouverture d'une procédure antisubventions concernant les importations de véhicules électriques à batterie neufs conçus pour le transport de personnes originaires de la République populaire de Chine

Aménagement

• Arrêté du 25 septembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Arrêté du 25 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

• Arrêté du 29 septembre 2023 portant approbation de la délibération n° B67/2023 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de la délibération n° B2/2023 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchu...

+ de textes officiels

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