LA NEWSLETTER du mardi 07 novembre

La santé gagne du terrain au sein des réflexions sur le climat

La santé gagne du terrain au sein des réflexions sur le climat Longtemps ignorée des politiques liées au climat, le sujet de la santé s'invite de plus en plus souvent dans les débats sur les dérèglements climatiques. Elle figure notamment au programme de la future COP 28.

La phrase du jour

« On ferme le ministère de la trahison écologique ! »

Eau

PFAS dans le Rhône : des communes et associations de pêcheurs portent plainte Abonnés

« Nous souhaitons faire un état des lieux et savoir ce qu'il en est sur la nocivité des PFAS », indique Jean-Marc Hourse, avocat chargé de la plainte colle... Lire

Déchets

[Vidéo] « L'année prochaine, nous aurons 100 millions d'euros à dépenser sur la filière CSR »

Les préparatifs du nouvel appel à projets en faveur de chaudières valorisant les combustibles solides de récupération se poursuivent. La Commission européenne a... Lire

Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi

Gouvernance

Le protocole international sur la gestion intégrée des zones côtières de l'océan Indien est adopté Abonnés

Le 12 septembre 2023 a été adopté le texte final du Protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de l'océan Indien occidental, dit Protocole GIZC, en né... Lire

Biodiversité

Espèces protégées : l'État tenu d'indemniser les dommages occasionnés à une maison Abonnés

Par un jugement du 27 octobre 2023, le tribunal administratif de Toulouse a condamné l'État à verser une somme de près de 100 000 euros en réparation des préjud... Lire

offre d'emploi

Référent pluvial et techniques alternatives H/F

Sect. Aménagement - Occitanie - CDI

Eau

Évaluation DCE des eaux souterraines et de surface : les arrêtés sont publiés

Les nouvelles règles d'évaluation de l'état des masses d'eaux souterraines et de surface sont désormais publiées : les deux arrêtés qui actualisent l'arrêté du ... Lire

Gouvernance

[Interview] « Les grandes écoles ont la volonté de ne plus se faire épingler pour leur inaction écologique » Abonnés

Le 12 juillet, le collectif Pour un réveil écologique et l'association Campus de la transition ont réuni des grandes écoles autour de leur transition écologique... Lire

Energie

Éclairages et pollution lumineuse : un décret et un projet d'arrêté complètent le cadre réglementaire Abonnés

Le Gouvernement renforce davantage l'encadrement des éclairages nocturnes et des publicités lumineuses avec deux nouveaux textes : un décret, publié le 5 novemb... Lire

Risques

Pollution de l'air : le Conseil d'État rejette un recours du collectif des maires antipesticides

Par une décision du 13 octobre 2023, le Conseil d'État a rejeté le recours du Collectif des maires antipesticides visant à contraindre l'État à prendre des mesu... Lire


Climat : attention, rétropédalages ! À un moment critique de la transition énergétique, Christian de Perthuis pousse un cri d'alarme face aux égarements de politiques climatiques oublieuses des réalités sociales, jetant l'opinion dans les bras des partis populistes.
Par Christian de Perthuis (Economiste)
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parlons technique

Réussir la collecte séparée des biodéchets (2/4) : exemple à la campagne avec les Pays de Vilaine

En combinant redevance incitative et collecte en porte-à-porte des biodéchets, le Smictom des Pays de Vilaine est parvenu à réduire significativement la part de... Lire

Le programme OSCAR propose des solutions concrètes pour les professionnels du bâtiment

Pour que la rénovation énergétique des bâtiments soit largement déployée, il est essentiel que les acteurs-clés de la filière comprennent et maîtrisent les nomb... Publi-reportage

solutions & innovations

CR - pompe multicellulaire centrifuge - 340m3/h - 40 bar

par GRUNDFOS

Wilo-Sevio ELASTOX : diffuseur longue durée pour l'aération des eaux usées

par WILO

Doctrine

Energie

[Commentaire] RED III : une nouvelle directive qui devrait promouvoir fortement les énergies renouvelables Abonnés

La directive RED III fixe de nouveaux objectifs très ambitieux en matière d'énergies renouvelables : elle simplifie les procédures, traite de très nombreuses qu... Lire

Nomination

• Laurent Kueny nommé directeur de l'énergie

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 6 novembre 2023 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès d'Electricité de France

Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e...

Aménagement

• Arrêté du 12 octobre 2023 prolongeant la validité du permis exclusif de recherches de mines d'or et substances connexes attribué à la Compagnie minière Espérance dit « Permis Nouvelle Espérance » (Guyane)

Agroécologie

• Arrêté du 31 octobre 2023 abrogeant l'arrêté du 16 mars 2023 portant suspension d'introduction, d'importation et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux en France de cerises fraîches destinées à l'alimentation produites dans un pays autorisant le...

• Arrêté du 31 octobre 2023 établissant les ratios régionaux de prairies permanentes 2023, les régions concernées par le dispositif d'autorisation individuelle préalable à la conversion et les régions concernées par des obligations de réimplantation des pra...

Gouvernance

• Règlement d'exécution (UE) 2023/2449 de la Commission du 6 novembre 2023 portant modalités d'application du règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles à utiliser pour les plans de surveillance, les...

Consultation

Jusqu'au 23/11/23 • Importations de produits biologiques – pays tiers et organismes de contrôle reconnus (listes actualisées)

+ de textes officiels

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