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Directive européenne du 12 juin 1989

(89/391/CEE) Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail. Texte du 12/06/1989, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 29/06/1989.
Source : JOCE

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