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Rectificatif du 25 novembre 2009

(Rectificatif au règlement (CE) no 1135/2009)
Rectificatif au règlement (CE) no 1135/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 soumettant l'importation de certains produits originaires ou en provenance de Chine à des conditions particulières et abrogeant la décision 2008/798/CE ( JO L 311 du 26.11.2009) Texte du 25/11/2009, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 29/06/2010.
Source : JOUE

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