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Rectificatif du 30 octobre 1979

(Rectificatif à la directive 79/923/CEE) Rectificatif à la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles (JO L 281 du 10.11.1979). Texte du 30/10/1979, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 16/03/2006.
Source : JOUE

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