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Arrêté du 31 décembre 2015 DEVL1528068A

Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de l'ancien étang de Lit-et-Mixe (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 28 décembre 2015 DEVL1525150A

Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones humides associées au marais d'Orx (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 26 octobre 2015 DEVL1519861A

Arrêté du 26 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 étangs, landes, vallons tourbeux humides et ruisseaux à écrevisses de Chambaran (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 01 septembre 2015 DEVL1518272A

Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la Planèze de Saint-Flour (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 23 juillet 2015 NOR: DEVL1515225A

Arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 04 mars 2015 DEVL1424895A

Arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunysois (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 25 février 2015 DEVL1502737A

Arrêté du 25 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 friches humides de Torremilla (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 22 décembre 2014 DEVL1429981A

Arrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône aval (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 20 novembre 2014 DEVL1426688A

Arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône (zone spéciale de conservation)

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Arrêté du 20 novembre 2014 DEVL1426629A

Arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 landes, pelouses, forêts et prairies humides de Lus-la-Croix-Haute (zone spéciale de conservation)

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