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Arrêté du 16 septembre 2020 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 16 septembre 2020 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 Milieux humides et habitats à Chauves-souris de Puisaye-Forterre (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 21 août 2019 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône aval (zone spéciale de conservation)
Note technique du 3 août 2017 modifiant la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides.
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Bocage humide de Cadaujac et Saint-Médard-d'Eyrans (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Tourbières, lac de Remoray et zones humides environnantes » renommé « Vallons de la Drésine et de la Bonnavette » (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières (zone spéciale de conservation)
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