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Arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 30 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays savoyard (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides du Bas Chablais (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'étang de Léon (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 12 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides de l'Albanais (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de l'arrière-dune du Marensin (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 marais alcalin et prairies humides de Baon (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 4 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la région de Riom-ès-Montagne (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 28 janvier 2016 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de l'arrière dune du Pays de Born (zone spéciale de conservation)
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