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Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005.
Arrêté du 12 août 2004 autorisant la destruction de spécimens de l'espèce Canis lupus pour l'année 2004.
Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.
Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques.
Règlement (CE) no 834/2004 de la Commission du 28 avril 2004 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce.
Règlement (CE) no 776/2004 de la Commission du 26 avril 2004 modifiant le règlement (CE) no 349/2003 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages.
Arrêté du 26 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1994 relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier pour la consommation.
Arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005.
Règlement (CE) no 1497-2003 de la commission du 18 août 2003 modifiant le réglement (CE) no 338-97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce.
Décision de la commission du 12 mai 2003 concernant une dérogation à l'interdiction de la réutilisation des animaux à fourrure au sein de l'espèce au titre du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du conseil.
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