Les candidats à l'élection présidentielle sont-ils en phase avec la nouvelle économie qui se dessine ? C'est ce qu'a voulu savoir le Mouvement des entreprises de la nouvelle économie, le Mene, en les invitant à en débattre (1) . Créé en 2015, ce mouvement défend une nouvelle conception de l'économie. Une économie libérée du recours systématique aux énergies fissiles et fossiles, connectée, territorialisée, dynamique et qui œuvre pour le bien-être commun.
Mettre en place de nouveaux indicateurs de croissance
Dans leur "Menefeste" présentée mardi 7 mars, ces entreprises interpellent les candidats à l'élection présidentielle et mettent sur la table une centaine de mesures "favorables à la nouvelle économie". En premier lieu, il est urgent de se baser sur de nouvelles valeurs pour mesurer la croissance et prendre des décisions. L'intégration des externalités environnementales et sociétales, positives ou négatives, permettra enfin aux acteurs de juger et décider avec toutes les cartes en main. Un changement d'indicateurs s'impose donc, dans le droit fil des travaux de la commission Stiglitz de 2009. Fini le PIB, place à un panel d'indicateurs de performance économique, sociale et environnementale. Pour François de Rugy, député EELV de Loire-Atlantique et représentant d'Emmanuel Macron (En marche), "cette notion d'indicateur est essentielle pour évaluer ce qui est fait et distinguer le greenwashing de la véritable transformation. Surtout que les consommateurs aussi veulent y voir plus clair". De son côté, le candidat de Debout la France, Nicolas Dupont-Aignan y voit un moyen d'évaluer l'action des collectivités en la matière et de "conditionner le versement d'un tiers de la dotation de l'Etat selon des critères de développement durable", explique Alexis Villepelet, son représentant.
Le Mene propose d'appliquer ces nouveaux indicateurs à la comptabilité des marchés publics en intégrant la notion de coût complet. Un décret récent permet désormais d'intégrer des critères sociaux et environnementaux dans les appels d'offres publics. Mais les marges de manœuvre sont encore trop limitées au yeux de Mickaël Sala, représentant de Marine Le Pen (FN) : "Il est interdit de privilégier les produits ou entreprises Made in France dans les marchés selon les règles imposées par l'Europe. Il est temps de tirer les conséquences de l'expérience ratée de la mondialisation forcée". Le partisan du "patriotisme économique" voit dans la prise en compte des externalités sociales et environnementales une occasion de privilégier les produits fabriqués en France et taxer les importations pour éviter la destruction d'emploi, "la plus importante des externalités négatives" à ses yeux.
Une fiscalité incitative
La prise en compte des externalités négatives et positives devra également, selon le Mene, être au cœur des politiques fiscales. Le mouvement propose la mise en place d'une TVA circulaire, modulée en fonction des externalités produites. Cette TVA pourrait prendre la forme, dans un premier temps, d'un taux réduit pour les produits bio ou provenant de l'économie circulaire. Une mesure prévue dans le programme de Nicolas Dupont-Aignan.
A l'heure actuelle, seules les émissions de carbone ont été intégrées dans la fiscalité. Même si pour l'instant, l'impact est modeste sur le prix des énergies, pour le Mene, il est nécessaire de poursuivre dans cette voie. Pour François de Rugy également, la France doit continuer "à assumer sa taxe carbone" et défendre une taxe similaire à l'échelle européenne. "La France a gagné en leadership au niveau mondial sur ce sujet", estime le représentant d'Emmanuel Macron.
Des réglementations axées sur les résultats et non pas les moyens
Les entreprises du Mene espèrent également une simplification des normes, des réglementations et des relations administration-entreprise apaisées. "Dans la cosmétique biologique, nous sommes confrontés à des aberrations normatives et des situations ubuesques du fait d'une interprétation complexe et rigide des textes", témoigne Romain Ruth. Le président de Cosmebio déplore une administration "qui n'est pas au service des entreprises mais qui met des bâtons dans les roues". Un point de vue sur lequel rebondit François de Rugy (En marche) pour promettre une évolution de l'état d'esprit de l'administration : "Il faut une administration qui pratique autant le conseil que le contrôle".
Pour Antoine Monfils, représentant de Charlotte Marchandise, candidate LaPrimaire.org, l'Etat doit déléguer plus de responsabilités aux territoires : "Il faut transférer plus de compétences aux régions pour décider elles-mêmes des bonnes pratiques et des normes. Il faut que Bruxelles arrête de se mêler de ce qui ne la regarde pas". "Attention il ne faut pas se séparer des normes, rétorque François De Rugy. Les organismes de contrôle doivent avant tout changer de référentiel", estime le député.
