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Actu-Environnement

Vers une reprise des travaux à Notre-Dame des Landes ?

Le préfet de la Loire-Atlantique a réaffirmé l'intérêt du projet d'aéroport de NDDL lors de son bilan de la phase de concertation, lundi 16 décembre. Deux arrêtés en attente de publication pourraient relancer les travaux.

Aménagement  |    |  D. Laperche
Vers une reprise des travaux à Notre-Dame des Landes ?

Le dialogue ne semble toujours pas s'être instauré au sujet du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : Alors que le préfecture de la Loire-Atlantique a réaffirmé "la pertinence" de ce dernier, lors de sa présentation à la presse du bilan du "groupe de travail pluraliste", certaines associations dénoncent les conditions de leurs échanges.

Cette instance de concertation avait été créée à la demande du ministre des transports, Frédéric Cuvillier, notamment pour approfondir la question de l'évaluation des coûts et des nuisances d'une solution alternative : le réaménagement et le maintien de l'actuel site de Nantes-Atlantique.

Dans sa présentation, la préfecture reprend le scénario de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) qui avait démontré "les avantages du transfert de l'activité aéroportuaire sur le nouveau site de Notre-Dame-des-Landes, pour lequel la population impactée par les nuisances sonores ne dépassera pas 2.700 personnes à terme". Elle maintient également l'estimation de 685 M€ de la DGAC (contre 808 M€ pour le nouvel aéroport) pour les coûts d'investissement pour le réaménagement de Nantes Atlantique. Ces éléments ne semblent pourtant pas faire consensus.

"Notre contre-expertise tant sur le plan d'exposition au bruit que sur la possibilité de réaménager Nantes-Atlantique a été balayée de la main, dénonce le CéDpa, l'une des associations participantes, il y a eu certes des réunions (4) mais pas de travail commun de recherche de la vérité". Cette dernière demande désormais une expertise indépendante.

Autre point sujet à polémique : la méthode de compensation pour les zones humides. Incompatible avec les dispositions du Sdage Loire-Bretagne et insuffisante, cette dernière avait été invalidé par un collège d'experts en avril dernier.

Des arrêtés préfectoraux autorisant le projet publiés prochainement

L'Etat avait alors assuré que"des réponses concrètes seront apportées à ses recommandations et seront transcrites dans les arrêtés préfectoraux autorisant le projet". Et ces derniers devraient précisément être publiés dans les prochains jours, selon la préfecture.

"Pour la mise en œuvre des mesures de compensations environnementales réalisées sur la base du volontariat par les exploitants agricoles un protocole spécifique est élaboré en concertation étroite avec le monde agricole, a t-elle précisé, les maîtres d'ouvrages auront des obligations de résultat". Un observatoire environnemental, créé dans le cadre de la concession, devrait suivre la mise en œuvre des travaux de compensations.

"Si l'on peut faire un aéroport et toutes ses infrastructures associées sur une zone humide comme l'est le bocage de Notre Dame des Landes, alors on peut dire qu'il n'y a plus de loi sur l'eau ni de protection des zones humides dans notre pays, sauf dans les discours", dénonce le CéDpa. Pour cette dernière, la méthode de compensation à la base du fondement des arrêtés pourrait rester proche de celle invalidée "Il y est certes prévu quelques mares de plus et quelques hectares supplémentaires, mais cette augmentation quantitative n'est pas à la hauteur des enjeux", estime l'association.

La France avait d'ailleurs échappé en septembre dernier à une procédure d'infraction concernant le possible non-respect de différentes directives européennes lors de l'élaboration du projet de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

"La Commission (…) n'émet pas de position définitive et, à ce stade, ne conclut pas à l'infraction, mais suit de très près l'évolution du dossier", avait résume Karl Falkenberg, directeur général de l'environnement de la Commission européenne.

La Commission européenne a toutefois donnée son feu vert fin novembre sur l'aide octroyée par l'Etat français et les collectivités (150 M€) pour la construction de l'aéroport dit "du Grand Ouest".

Un collectif de juristes en droit de l'environnement (1) , a décidé de lancer un ultime appel au Gouvernement afin que ce dernier ne signe pas les arrêtés "loi sur l'eau" et "espèces protégées".

"L'Etat se prévaut sans cesse du droit pour justifier son projet. Mais le droit a été « modernisé » pour précisément permettre ce projet, argumentent-ils, aucune concertation sincère n'a été organisée. Qui peut croire qu'un débat a un sens lorsque la décision a été prise par avance ?"

Différentes associations (FNE, LPO, agir pour la biodiversité, etc.) ont quant à elles d'ores et déjà annoncé qu'elles se saisiraient des tribunaux pour faire annuler ces autorisations.

1. Gaëlle Audrain-Demey, Doctorante en Droit Public, Faculté de droit de Nantes

William Azan, Avocat

David Deharbe, Avocat, Maître de conférences, Faculté de droit de Lille

Thomas Dubreuil, Avocat

Béatrice Hagège, Maître de conférences, Faculté de droit Paris XIII

Romain Ecorchard, Juriste pour une ONG nationale

Arnaud Gossement, Avocat

Héloïse Hicter, Avocat

René Hostiou, Professeur émérite, Faculté de droit de Nantes

Marie-Laure Lambert, Maître de conférences en droit, Faculté de droit d'Aix-Marseille

Sébastien Le Briéro, Avocat

Blanche Lormeteau, ATER Droit, faculté de droit de antes

Michel Prieur, Professeur de droit, Doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

Raphaël Romi, Professeur de droit, Doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes

Réactions20 réactions à cet article

Monsieur Ayrault vous êtes le premier ministre de la débâcle environnementale.
Vous défendez vos positions d"élu local avec vos immenses pouvoirs actuels.
Vous défendez des positions totalement archaïques en matière d'équipement.
Vous vous lancez dans un nouveau Larzac

jms | 17 décembre 2013 à 16h27 Signaler un contenu inapproprié

Bonjour(?),

Un projet inutile tant sur le plan commercial qu'environnemental....La rénovation urbanistique de Nantes cache sans doute de grosses affaires à venir???

Vanmeulebroucke Guy | 18 décembre 2013 à 10h10 Signaler un contenu inapproprié

Alors que l'aviation devrait être surtaxée par une Ecotaxe dissuasive, les Pays développent de plus en plus les infrastructures au service de l'avion... A celà , une logique : la surpopulation mondiale conduit forcément à la saturation de la terre, des mers et des aires; celà decoule de source. Il reste donc de bonnes perspectives de business, tant pis pour l' Environnement que nous risquons peu à peu de délaisser ou considérer comme secondaire. Les intérets financiers et économiques prédominent largement sur "tout le reste". Un monde "propre" disparait un peu plus chaque jour... L' homos Economicus nourrit ses rêves et trouve ses équilibres dans "je consomme toujours plus, donc je suis"...A la veille des fêtes, les médias sans cesse nous rappelent que pour exister nous devons nous ruer vers les cadeaux, la haute couture, la haute restauration et tant qu'à faire aux dépaysements...Alors , vive l'avion...

BERTRAND | 18 décembre 2013 à 10h37 Signaler un contenu inapproprié

La question est plutôt de se demander si l'humain dans toute sa fierté sera capable de manger du béton à l'avenir.

Blague à part, comme l'évoque Bertrand, c'est une augmentation de la population et une diminution des surfaces agricoles : cherchez l'erreur.

Nous n'avons pas besoin de votre nouvel aéroport!

Rudy | 18 décembre 2013 à 11h13 Signaler un contenu inapproprié

Quelle rapidité d'instruction!!

audaces | 18 décembre 2013 à 11h45 Signaler un contenu inapproprié

Pas de panique, avec le monde que tous les tenants de la consommation de masse, du tourisme de masse...s'acharnent à vouloir nous imposer, nous pourrons toujours nous passer en boucle le documentaire d'hier à la télé "Le plus beau pays du monde"

Abeille | 18 décembre 2013 à 15h13 Signaler un contenu inapproprié

sur les conseils de agirpourlenvironnement j ai écrit au préfet pour donner mon avis défavorable sans grande illusion mais il ne faut pas désespérer
bien d'accord sur la surpopulation et la disparition des terres agricoles
merci pour ce site

mnm | 19 décembre 2013 à 09h02 Signaler un contenu inapproprié

Pas moyen de préserver un hectare de terre dans ce pays qui donne des leçons aux autres! cela me rapelle le projet de l'A51 qui revient sur la scène pour satisfaire qqs egos. quand mettrons nous enfin la ressource sol au centre des débats. Nantes va bientôt devenir le centre de l'Europe il y a de quoi rire. Quant aux fameuses compensations zones humides, ce sont de véritables fumisteries...

thierry | 19 décembre 2013 à 09h14 Signaler un contenu inapproprié

Concernant la ressource sol, cela avance timidement mais sûrement. Il s'est d'ailleurs tenu le 5 décembre dernier la journée mondiale des sols, dont l'artificialisation était au centre des débats. L'espoir de voir enfin un jour émerger le projet de directive cadre pour la protection des sols est encourageant, car il permettra peut être d'apporter une opposition supplémentaire aux projets inutiles type NDDL...

Rudy | 19 décembre 2013 à 09h36 Signaler un contenu inapproprié

encore une fois l'état montre son impuissance face aux lobbys des grands industriels.
ou est la limite dans la connerie économique et environnementale?
quand cela finira t il !!?

karine | 19 décembre 2013 à 09h59 Signaler un contenu inapproprié

Il faut un peu de contre pouvoir, je dis.

Alors je dis OUI à ce nouvel aéroport.
Et toc.
Oui car un aéroport urbain c'est quelques chose de dépassé et cela créé de grande nuisance.
Oui car la reconversion de l'ancien aéroport pourra générer des terres pour les entreprises, les habitation, pourquoi pas un grand parc et j'en passe.
Oui car, qu'on le veuille ou non, l'avion est essentiel pour voyager dans LE MONDE ! Bien sur on peut rester sur son lopin de terre toute sa vie et dire que l'avion c'est le diable. Ou on peut se dire que pour se rendre aux Amériques ou en Asie c'est tout de même bien pratique.
Oui car en France nous avons choisi de décentraliser ! Et nous développons des METROPOLE dont (navré) Nantes fera partie.

Et pourtant je suis défenseur de l'environnement. Mais il ne faut pas voir le mal partout. Oui il y a destruction de quelques terre, mais il faut simplement des compensations à la hauteur. Et si on regarde le projet dans son ensemble on remarque que ce déplacement peut éviter un étalement urbain de Nantes et le mitage des communes alentour.

Bref, vous avez raison de réclamer plus, mais pas de vouloir tout interdire.
Et vous avez raison de demander une taxe (normale) du kérosène et des billet, en fait un équilibrage avec le train. Mais l'avion sera toujours nécessaire.

Terra | 19 décembre 2013 à 12h10 Signaler un contenu inapproprié

Salut salut,

intéressant ce débat sans fin!
Oui Terra, je suis d'accord qu'il y a peut être des points positifs qui s'entendent. Heureusement il y a encore la liberté d'expression!!

Mais
ne vous semble t-il pas logique que:
La consommation d'avion est déjà bien importante, nous ne manquons pas d'aéroport en France et dans le monde. Il est possible de "se rendre en Amérique ou en Asie" sans l'aéroport NDDL.
Le Grenelle de l'environnement appuie sur le fait que du point de vue environnemental (en général) il faut arrêter de construire des aéroports.
Toujours du point de vue environnemental, nous savons que les dégâts causés de ce nouvel aéroport auront des conséquences irrémédiables.
Ce ne sont pas 2 mares "déplacées" et quelques panneaux solaires qui offriront la médaille du "Je Prends Compte de l'environnement et Je le Protège".
Surtout à la nouvelle aire du XXI ème siècle....aire où nous prenons conscience des effets nocifs de l'industrie de masse, de la pollution, de la mal bouffe, du béton, du pétrole.....etc Qu'est qui fait grossir tout ça?
Réponse:l'économie....
Allons nous continuer encore et encore à promouvoir tout ça????
(JMS parle d'un "nouveau Larzac", c'est un peu ça. Jusqu'à quand nous allons nous battre contre la connerie?)

Donc, nous ne sommes pas obligé de consommer toujours plus, arrêtons ça!!! "L'aéroport oui, pour CONSOMMER encore plus d'avion" Merde mais écoutez vous!

Il faut sérieusement qu'on pense à évoluer et changer de façon de penser.

deb | 19 décembre 2013 à 14h01 Signaler un contenu inapproprié

"Oui car la reconversion de l'ancien aéroport pourra générer des terres pour les entreprises, les habitation, pourquoi pas un grand parc et j'en passe." : et les terres agricoles vous en faites quoi? A ce que je sache, aucun projet de désurbanisation n'a favorisé un retour à une utilité agricole. Et si seulement il y avait eu une volonté de la sorte, cela ne serait cependant pas possible, car un terrain bétonné n'est agronomiquement plus fertile.

Les personnes qui habitent sous cet aéroport sont ici en connaissance de cause, et bon nombre de villes sont sujettes à des nuisances de ce type : Orly/Villeneuve St Georges, Roissy etc. On ne peut pas avoir le beurre (déplacements rapides, accès facile au MONDE comme vous dites) et l'argent du beurre (vivre en campagne au calme), il faut choisir.

Rudy | 19 décembre 2013 à 14h33 Signaler un contenu inapproprié

"la population impactée par les nuisances sonores ne dépassera pas 2.700 personnes à terme"

ça va faire comme à Roissy. Le PLU interdit-il DEFINITIVEMENT qu’aucune construction ne pourra se faire à moins de 15km de l’aéroport ?

"méthode de compensation pour les zones humides."

Je vois de là le gouvernement proposer une ou deux bassines d’eau pour COMPENSER les zones humides !

Quand est-ce que l'ancien maire de Nantes va-t-il cesser de prendre les français pour des imbéciles?
Hollande, Ayrault, au boulot, le chômage est toujours là

Bioclim | 19 décembre 2013 à 14h53 Signaler un contenu inapproprié

Attention, je n'ai pas dis que la consommation d'avion devra être plus importante.
Mais que vaut-il mieux ... avoir 1 ou 2 gros aéroport en France et tout concentrer en un seul endroit ou avoir plusieurs aéroports internationaux afin de sectoriser les bassins de population desservis par l'aeroport (plus besoin de monter à Paris pour prendre l'avion, moins de monde sur la route)
Je ne souhaite pas un nouveau Larzac. Mais réfléchissant à cette question de NDDL j'ai finis par me dire qu'il y aurait à terme plus d'impact positifs que négatifs. Surtout si à terme l'aéroport draine tout le grand ouest.
J'espère que les promoteurs du projet se fendront de plus de compensation écologique et pour ça, vous avez raison de vous battre.

Quant aux terres agricoles, si j'y réfléchis pleinement, je dis que NDDL économise des terres agricoles (je m'expose à bien des jurons je crois).

Car la place libérée par l'ancien aéroport, c'est autant de place non prise en périphérie, sur les terres agricoles, par la magie de l'étalement urbain. C'est l'occasion de renforcer le PLU, de densifier l'habitat, de créer de nouvelles zones dans un endroit de toute façon non fertile.
Alors oui, les terres ne seront pas agricoles. Mais à terme peut-être qu'il y aurait eu plus de terres agricoles perdues en bordure de ville (étalement urbain).
Bon c'est mon point de vue, j’entends qu'il soit contestable.

Enfin, concernant la terre agricole ... l'agriculture sera urbanisée dans 50 ans tout au plus.

Terra | 19 décembre 2013 à 15h36 Signaler un contenu inapproprié

Et concernant les populations impactées par l'aeroport Nantes atlantique, vu la proximité de celui ci avec la ville je ne suis pas sur que les riverains soit "à la campagne". Ni qu'elles aient vraiment choisies en connaissance de cause.

Terra | 19 décembre 2013 à 15h37 Signaler un contenu inapproprié

@ Terra :
"J'espère que les promoteurs du projet se fendront de plus de compensation écologique et pour ça, vous avez raison de vous battre."

Les terrains en question sont depuis longtemps devenus des refuges naturels tant au niveau de la flore que de la faune. La compensation au niveau quantitatif existe bel et bien et heureusement (schématiquement 1 hectare impacté donne lieu à la création d'1 à 2 hectares compensés) mais d'un point de vue qualitatif la compensation est faible voir très faible. Ces milieux d'une telle qualité ne mettent pas quelques années à se recréer mais bien plusieurs dizaines d'années... lorsqu'ils y arrivent.

Les points positifs que vous citez (il n'y a pas que vous qui les citez, je dis ça de manière générale) ne concerne qu'un mode de vie pour ne pas dire de consommation qui va droit dans le mur. Oui c'est vraiment pratique de ne plus devoir faire 3 heures de transport avant de prendre l'avion, mais cela correspond plus à une envie qu'à un besoin vital.
Pouvons - nous réellement céder à cette envie en occultant les côtés négatifs?

JL | 20 décembre 2013 à 15h44 Signaler un contenu inapproprié

BIZARRE CETTE SOCIETE
qui veux gagner 30mn pour aller chercher un avion,
mais trouve normal de se payer des heures d'embouteillage tous les jours,
trouve normal de faire des heures de queues dans les "parcs" d'attraction, au tire fesse (c'est bientôt), parait-il aussi pour manger un hamberger (je sais pas comment ça s'écrit car je n'en mange pas)
Je ne dis pas que le nouvel aéroport sera moins bien pour l'usager et les riverains, mais le jeu en vaut-il la chandelle?
Je prends régulièrement l'avion à Nantes pour mes déplacements professionnels, et je peux vous dire qu'il n'y a pas foule.
Saturé Nantes Atlantique? Non surement pas
9 arguments sur 10 sont du bidon

Bioclim | 20 décembre 2013 à 16h31 Signaler un contenu inapproprié

Je propose qu'on détruise, tant qu'à faire, dès aujourd'hui tout les arbres des forets.. QQu'on verse de l'eau radioactive dans les fleuves, qu'on détruisent les champs des voisins en plus du notre, qu'on tue sans hésitez, par pure colère, tous les animaux sauvages petits et grands, qu'on consomme un maximun de mac plastique, mac ogm, mac shit.. mac pub, mac télé... je propose que le modèle de vie d'aujourdh'ui soit la destruction.. mais en riant évidemment, allons tranquillement prendre un avion parce que Y A PAS D AUTRE SOLUTIONS.
je suis cynique... bienévidement, pas la peine d'attendre.. c est déjà le cas... parce que??? pourquoi ??? mais pourquoi bordel?? quand c est si simple de faire simple... de ne rien faire. juste ne rien faire... pas de construction sordide, pas de pollution sans une bonne raison de.
C est une bonne raison les loisirs ? ... les loisirs de ceux qui sont devenus inconscient ?
C est une bonne raison l'économiste ?? la bande à weber va pas m'apprendre la vie.
La vie...

cécile syniq | 23 décembre 2013 à 16h04 Signaler un contenu inapproprié

Ca fait du bien de voir qu'on est pas seul à penser à notre environnement, à nous, ceux qui prendrons la relève.
Je me demande parfois comment on a fait pour en arriver là.
On se battra toujours pour le bien, jamais pour le mal.
Mais bordel c'est quand même pas l'économie qui fait faire tout ce genre de conneries (Aéroports inutiles, au pluriel parce qu'il n'y a pas que notre dame des landes...., gaz de schistes, déforestations, consommation de produits toxiques non recyclable... et il y en a une liste incroyable...guerres...)
Euh..... Ben si.....
Oh merde!
Restons positif, un jour l'Homme prendra conscience, mais attendant, on milite!
Allé on baisse pas les bras, la connerie est bien trop présente encore!
Tiens il fait beau je vais aller ramasser mes poireaux! Youpi!

deb | 26 décembre 2013 à 13h02 Signaler un contenu inapproprié

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