LA NEWSLETTER du mercredi 25 octobre

Le système énergétique mondial se transforme profondément, mais pas assez vite, selon l'AIE

Le système énergétique mondial se transforme profondément, mais pas assez vite, selon l'AIE Si elle alerte sur une consommation encore trop élevée d'énergies fossiles, l'Agence internationale de l'énergie entrevoit une transformation profonde du système énergétique à 2030 et (enfin) un pic de la consommation des énergies carbonées. Abonnés

17 %
C'est la part de la réduction des consommations énergétiques qu'a atteint la Région Île-de-France (tous secteurs confondus) entre 2005 et 2020, alors que l'obje...

Transport

Contrôle technique : pas d'échappatoire pour les deux-roues

Le sujet divise l'opinion depuis près de dix ans, mais, cette fois, il est peut-être clos. Le Gouvernement vient en effet de publier le décret et son arrêté imp... Lire

Eau

Réutilisation pertinente des eaux usées traitées : les conseils d'une mission flash Abonnés

Une mission flash de hauts fonctionnaires s'est penchée sur les moyens de faciliter le recours aux eaux non conventionnelles, notamment les eaux usées traitées.... Lire

Besoin d'aide pour comprendre les aides à la rénovation énergétique ? Oscar est là !

Déchets

Invendus alimentaires : l'Ademe constate un transfert aux associations des coûts de gestion des déchets Abonnés

Les grandes et moyennes surfaces sont tenues de donner à des associations leurs invendus alimentaires. Certaines donnent des aliments trop abîmés ou périmés. De... Lire

Déchets

Emballages non recyclables : Adelphe étudie trois solutions alternatives au blister en PVC et aluminium Abonnés

Aujourd'hui, le blister en polychlorure de vinyle (PVC) et aluminium est un emballage phare de la distribution de médicament. Problème : il n'est pas recyclable... Lire

offre d'emploi

Responsable Exploitation et Maintenance Station d'Epuration H/F

Sect. Eau - Hauts-de-France - Fonctionnaire

Agroécologie

Certiphyto : un délai supplémentaire d'un an pour fournir l'attestation de conseil stratégique Abonnés

Le ministère de l'Agriculture lance une consultation, du 23 octobre au 13 novembre, sur un projet de décret instaurant un délai supplémentaire, pour les utilisa... Lire

Aménagement

Montagne d'or : le Conseil d'État remet en cause la prolongation de la concession Abonnés

L'avenir des concessions minières guyanaises Élysée et Montagne d'or, portées par la société Compagnie minière Montagne d'or, s'assombrit. Par une décision du 1... Lire

Gouvernance

[Vidéo] Reporting extra-financier et CSRD : « Il était nécessaire que l'Europe se positionne et clarifie les choses »

Après la publication par la Commission européenne, cet été, d'un acte délégué précisant ses modalités d'application, la nouvelle directive CSRD est désormais su... Lire

Transport

Changements climatiques : un train d'avance pour les voies ferrées Abonnés

En première ligne face aux dérèglements du climat, SNCF Réseau met en place une série de mesures préventives, tout en élaborant une feuille de route plus complè... Lire

Risques

L'interdiction d'exportation des pesticides proscrits dans l'UE pourrait attendre 2026 Abonnés

Selon la loi, les exportations de pesticides dont les substances actives n'ont pas été renouvelées par l'UE pour des raisons de santé ou d'environnement sont in... Lire

Désamiantage : maîtrise d'œuvre et accompagnement

par HPC Envirotec

Accompagnement juridique à toutes les étapes des projets EnR

par Cabinet Valentin Renoux - Avocat

Photovoltaïque : un accompagnement juridique à toutes les étapes du projet

par LPA-CGR avocats

Doctrine

Biodiversité

[Étude] Éolien et espèces protégées : changeons les termes du débat pour en sortir Abonnés

Les espèces protégées font l'objet, en droit de l'Union européenne et en droit interne, d'un cadre juridique protecteur. Il est sujet de débat, voire de conflit... Lire

Nomination

• Jacques Vernier reconduit dans les fonctions de président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

Textes officiels

Bâtiment

• Décret n° 2023-980 du 23 octobre 2023 portant simplification de la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat et de sa mise en œuvre

Aménagement

• Décret n° 2023-976 du 24 octobre 2023 portant modification du décret n° 2013-336 du 22 avril 2013 relatif au délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine

• Arrêté du 24 octobre 2023 portant désignation du préfet coordonnateur des actions de l'Etat pour l'aménagement de la vallée de la Seine

• Décret n° 2023-977 du 23 octobre 2023 relatif aux modalités de mise en œuvre de l'expérimentation prévue à l'article 97 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 en matière de procédure de délivrance des autorisations d'exploitation commerciale

Biodiversité

• Arrêté du 17 octobre 2023 relatif à la commission scientifique des essences d'avenir

• Arrêté du 16 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2021 portant renouvellement du comité spécialisé chargé de la gestion durable des forêts au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois

Consultations

Jusqu'au 21/11/23 • Étiquetage énergétique des produits liés à l'énergie - Modalités opérationnelles pour le fonctionnement du système Eprel et de la base de données sur les produi...

Jusqu'au 19/12/23 • Proposal for a directive on the simplification of reporting obligations in environmental legislation

Jusqu'au 19/12/23 • Rationalisation of reporting obligations – outline of draft proposals in the field of mobility and transport

+ de textes officiels

	news\| techno\| formation\| droit\| agenda\| video
	Désinscription - Contact Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts. Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris Actu-Environnement 2023 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés