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REACH : formez vos SIEF maintenant !

Risques - 08 Janvier 2010

Le ministère de l'Ecologie sensibilise de nouveau les entreprises sur l'urgence d'organiser l'échange de données dans le cadre de l'application du règlement REACH. ''Si vous avez préenregistré des substances, il est urgent de vous engager dans la...

PCB dans les fleuves : les recherches du pôle Axelera entrent dans le vif du sujet

Eau - 07 Janvier 2010

Lancé en décembre 2008 dans le cadre du plan d'action de l'Etat, le programme de recherche sur les polychlorobiphényles (PCB) mené par le pôle de compétitivité Axelera va entrer dans le vif du sujet. ''L'état de l'art est terminé, nous nous sommes mi...

Le Grand Toulouse signe un accord cadre avec l'Agence Adour-Garonne

Eau - 07 Janvier 2010

La Communauté Urbaine du Grand Toulouse (CUGT) et la ville de Toulouse ont signé un accord cadre de trois ans avec l'agence de l'eau Adour-Garonne pour une gestion durable et solidaire de l'eau. Avec cet accord, les trois acteurs cherchent à développ...

Degrémont réalisera le Centre de Traitement des Eaux Usées de l'agglomération d'Evreux

Eau - 07 Janvier 2010

Degrémont, filiale de Suez Environnement, a remporté le contrat pour la conception et la construction du Centre de Traitement des Eaux Usées (CTEU) de l'agglomération d'Evreux (27) qui sera implanté sur la commune de Gravigny. L'entreprise Quille ass...

Bionersis signe son premier projet MDP en Indonésie

Gouvernance - 07 Janvier 2010

Le spécialiste de la valorisation du biogaz de décharge Bionersis a annoncé la validation d'un projet éligible au Mécanisme de Développement Propre (MDP) en Indonésie pour le traitement du biogaz de la décharge municipale de Batam. Mis en place par...

Eurothermie change de nom et devient Ekynox

Energie - 07 Janvier 2010

Depuis son rachat en 2007 par le groupe Streiff, Eurothermie, entreprise spécialisée dans l'installation de génie climatique en Savoie et Haute-Savoie, a connu plusieurs changements : nouvelle équipe dirigeante, nouveaux locaux. Aujourd'hui, Eurother...

États généraux de l'industrie : un rapport d'étape préconise une mutation vers une ''industrie durable''

Gouvernance - 07 Janvier 2010

Annoncés le 3 septembre 2009 par Nicolas Sarkozy, les États généraux de l'industrie ont été officiellement lancés jeudi 15 octobre dernier par le secrétaire d'État à l'Industrie Christian Estrosi. Un rapport d'étape consacrée au diagnostic et à l'i...

Le Medef demande le report de la taxe carbone à la loi de Finances 2011

Gouvernance - 07 Janvier 2010

Le Medef a demandé le 6 janvier dans un communiqué ''le renvoi de la mise en oeuvre de la taxe carbone à la loi de finances 2011'', après la censure du Conseil constitutionnel invitant à revoir la copie de cette nouvelle fiscalité exemptant trop de...

Taxe carbone : l'industrie pétrolière dénonce un impact ''désastreux'' sur la compétitivité

Energie - 07 Janvier 2010

Après la décision prise fin décembre par le Conseil constitutionnel invitant à revoir la copie de la taxe carbone (contribution carbone) exemptant trop de secteurs, l'Union française des industries pétrolières (UFIP) a estimé le 6 janvier que cette n...

Impact environnemental des imprimés : lancement officiel de l'association Culture Papier

Gouvernance - 07 Janvier 2010

Initiée par l'Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC), l'association Culture Papier, qui a vu le jour fin mai dernier, a officiellement été lancée le 6 janvier en partenariat notamment avec une douzaine d'organisations professio...

La revue Forêt-entreprise consacre son numéro de janvier 2010 à la mécanisation forestière

Biodiversité - 06 Janvier 2010

En France, 13 millions de m³ de bois sont coupés et sortis de forêt mécaniquement par 800 machines de bûcheronnage. 58 % de la récolte annuelle résineuse est mécanisée contre seulement 4 % pour les feuillus. De nombreux progrès ont permis des gains d...

Pesticides : le MDRGF assigné en justice par les producteurs de raisins de table

Agroécologie - 06 Janvier 2010

Le Mouvement pour les Droits et le Respect des Générations Futures (MDRGF) est assigné le 6 janvier devant le Tribunal de Grande Instance de Paris pour ''dénigrement'' par la Fédération Nationale des Producteurs de Raisins de Table (FNPRT), suite à ...

Un arrêté fixe les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant de la biomasse

Energie - 06 Janvier 2010

Le nouvel arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant de la biomasse est paru au Journal officiel du 31 décembre 2009. Le SER et sa commission biomasse France Biomasse Energie (FBE) saluent la ha...

Management environnemental : l'EMAS révisé

Gouvernance - 06 Janvier 2010

Le système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) est révisé. Le règlement portant révision du système vient d'être publié au Journal officiel de l'Union européenne.La révision du règlement a pour objectif d'augmenter le nombre...

La nouvelle taxe carbone entrera en vigueur le 1er juillet 2010

Gouvernance - 06 Janvier 2010

Le calendrier est fixé. ''La nouvelle taxe carbone entrera en application le 1er juillet prochain'', a annoncé hier Luc Chatel, le porte-parole du gouvernement. Le nouveau texte sera présenté en conseil des ministres le 20 janvier, dans le cadre ...

Contrôler le risque chimique sur les lieux de travail

Risques - 06 Janvier 2010

Un décret modifie les dispositions réglementaires du Code du travail en matière de mesure de prévention des risques chimiques. Ce décret vise notamment le mesurage régulier par l'employeur de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dan...

Nouveau règlement sur les produits cosmétiques

Risques - 06 Janvier 2010

Le nouveau règlement 1223/2009 du 30 novembre 2009 sur les produits cosmétiques remplace la directive 76/768 du 27 juillet 1976.Le nouveau règlement s'applique, pour la majeure partie de ses dispositions, à partir du 11 juillet 2013.Les nouvelles dis...

Conseil des Ministres : Bachelot présente une ordonnance relative au regroupement de l'Afssa et de l'Afsset

Gouvernance - 05 Janvier 2010

La ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot, a présenté aujourd'hui en conseil des ministres une ordonnance relative à la création de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail...

L'ICEB est critique face au rapport de l'OPECST sur la future RT 2012

Energie - 05 Janvier 2010

Selon l'Institut pour la conception environnementale du bâti, le rapport des députés Christian Bataille et Claude Birraux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques (OPECST) sur les évolutions de la future réglementa...

La TGAP de la filière papier est modifiée

Déchets - 05 Janvier 2010

Dans le cadre du projet de loi de finances rectificative pour 2009, la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) fixée pour la filière papier a été abaissée. Jusqu'à maintenant cette TGAP s'élevait à 940 euros par tonnes de papier mis sur le ...

Les associations demandent la publication du SNIT

Transport - 05 Janvier 2010

Les associations de défense de l'environnement s'alarment du retard de publication du nouveau schéma national des infrastructures de transport (SNIT) prévu pour la fin 2009. La réalisation de ce schéma figure dans les articles 16 et 17 de la loi de p...

Sauvegarde de la faune sauvage : partenariat entre Vicat et les associations

Biodiversité - 05 Janvier 2010

Le cimentier Vicat vient de s'engager en tant que mécène auprès de l'association Le Tichodrome pour la création d'un centre de sauvegarde de la faune sauvage sur le terrain de carrière de la première cimenterie du groupe, sur la commune de Le Gua (Is...

Une nouvelle liste de valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques

Risques - 05 Janvier 2010

La Commission européenne établit une nouvelle liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle (VLIEP) pour la protection des travailleurs contre les risques chimiques.Cette liste est constituée de 19 substances. L'une d'entre elles,...

Débat public sur les nanotechnologies : l'alimentation à l'ordre du jour à Rennes

Risques - 05 Janvier 2010

Pendant 4 mois jusqu'au 24 février 2010, la Commission particulière du débat public (CPDP) anime 17 réunions publiques sur les nanotechnologies. Après les réunions publiques notamment de Strasbourg, Toulouse, Orléans ou encore Lille, Besançon, Grenob...

Electricité : la Bretagne placée en alerte rouge

Energie - 05 Janvier 2010

En raison de la vague de froid, la région Bretagne qui ne produit que 8 % de l'électricité qu'elle consomme, a de nouveau été placée en alerte rouge mardi 5 janvier par le dispositif d'alerte Ecowatt, en raison d'un risque de coupure d'électricité '...

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