Nicolas Hulot est-il utile ?

Depuis sa nomination, le départ de Nicolas Hulot est évoqué tous les jours. Pour Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l'environnement, ses attributions ne sont pas adaptées à sa mission et ne lui permettent pas encore de répondre aux formidables attentes que sa désignation a suscitées.

10e anniversaire du Grenelle : une date importante dans l'histoire du droit de l'environnement

Il y a dix ans, Nicolas Sarkozy, Président de la République, concluait les tables rondes du Grenelle de l'environnement. Une date importante de l'histoire du droit de l'environnement. Le point avec Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement et ancien négociateur du Grenelle.

La "non-écologie" de Marine Le Pen : le regard d'un juriste

Marine Le Pen présente des propositions, non pour protéger la planète et la santé publique mais pour, selon elle, protéger la France. Une "non-écologie" fondée sur quelques détournements de mesures. Le point de vue d'Arnaud Gossement, avocat en droit de l'environnement.

L'écologie douce d'Emmanuel Macron : le regard d'un juriste

Le programme écologique d'Emmanuel Macron se caractérise par son souci du compromis et une approche économique plus que juridique. Le point de vue d'Arnaud Gossement, avocat spécialisé en droit de l'environnement, qui analysera ensuite le programme de Marine Le Pen.

Programmation pluriannuelle de l'énergie : un OVNI juridique

Le Gouvernement vient de publier ce matin, au Journal officiel, le décret n°2016-1442 du 27 octobre 2016 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie. Analyse d'un texte assez surprenant sur le plan du droit, par Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l'environnement.

Choc de simplification ou politique des petites touches ?

Le Président de la République a engagé, en mars 2013, un "choc de simplification" : une ambition louable mais source de nouveaux textes, parfois complexes. Pour Arnaud Gossement, avocat, la méthode de la simplification par petites touches montre ses limit

La transition énergétique entre révolution des objectifs et adaptation des moyens

Les députés viennent d'achever l'examen en première lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique. Un texte qui hésite entre quasi révolution des objectifs et simple adaptation des moyens pour y parvenir, selon Arnaud Gossement, avocat spécialisé en droit de l'environnement.

Energies renouvelables : un soutien sous conditions

Ségolène Royal vient de présenter les principales mesures du projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Pour Arnaud Gossement, le Gouvernement confirme son soutien aux énergies vertes mais les encadre davantage.

Sols pollués : le Parlement vote une réforme importante du principe pollueur payeur

Dans le cadre de la discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), le Sénat a inséré un nouvel article qui modifie le cadre juridique applicable aux sols pollués. Le décryptage d'Arnaud Gossement, avocat associé du cabinet Gossement avocats.

Le 25 juin prochain : Acte I des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement

Lancés le 16 avril par la ministre de l'Ecologie, les Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement se réunissent ce 25 juin. Que se passe-t-il et que va-t-il se passer ? Le point de vue d'Arnaud Gossement, membre du comité de pilotage des Etats généraux.