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Actu-Environnement

Le gouvernement prend 15 engagements concernant les biocarburants

Le gouvernement et les acteurs des mondes agricole pétrolier et automobile ont adopté 15 mesures destinées à soutenir le développement des biocarburants en France et atteindre l'objectif récent de 5,75% d'incorporation dans les carburants dès 2008.

Energie  |    |  Carine SeghierActu-Environnement.com
Conformément aux objectifs de la directive communautaire 2003/30/CE, le taux d'incorporation des biocarburants, carburants d'origine agricole et obtenus à partir de matières organiques végétales ou animales, dans l'essence et dans le gazole devrait atteindre 5,75% exprimé en valeur énergétique en 2010, mais en 2004, ce taux n'atteignait en France que 0,8%.

Pourtant, la France s'est dernièrement fixé des objectifs ambitieux en termes d'incorporation de biocarburant : il conviendra d'atteindre 5,75 % en 2008, 7 % en 2010 et 10 % en 2015, soit une anticipation de deux ans pour la première de ces échéances par rapport à la directive européenne.
Pour ce faire, dans un contexte de hausse du cours du baril de pétrole, de lutte contre l'effet de serre et de révision de la politique agricole commune et de manière à favoriser les partenariats entre les différents acteurs et les pouvoirs publics, Dominique Bussereau, ministre de l'Agriculture et de la Pêche et François Loos, ministre délégué à l'Industrie, ont réuni à Bercy les acteurs du monde agricole et du secteur pétrolier, les constructeurs et équipementiers automobiles et les professionnels du machinisme agricole.

Le Ministre chargé de l'Industrie a décidé de demander une révision des normes au niveau européen. Pour lui, l'atteinte de l'objectif d'incorporation de 5,75% en contenu énergétique de biocarburants à l'horizon 2008 n'est pas compatible avec les normes européennes actuelles sur la composition des carburants. L'incorporation de biocarburants dans les carburants fossiles est en effet limitée par ces normes à 5% en volume. Il a adopté en parallèle une pré-normalisation au niveau national à la fin 2006 permettant de porter de 5 à 10% la limitation en volume pour l'incorporation d'EMHV dans le gazole, compte tenu de la possibilité de dérogation nationale et de l'intérêt majeur d'un développement des biodiesels.
Cette « pré-normalisation » sera réalisée suite aux derniers tests techniques de validation qui seront conduits par l'Institut Français du Pétrole (IFP) et les constructeurs et équipementiers automobiles dans le courant de l'année 2006.

Toujours pour atteindre les objectifs d'incorporation, développer la concurrence sur le marché et assurer de nouveaux débouchés pour l'éthanol, tous les participants à la table ronde se sont accordés pour que de nouveaux biocarburants soient encouragés comme l'ester éthylique d'huile végétale (EEHV) qui offre un débouché pour l'éthanol dans le gazole ou l'ester méthylique d'huiles animales (EMHA) dans le gazole, mais aussi les biodiesels de synthèse. Ainsi, les Ministres ont indiqué que les nouveaux appels d'offres à venir relatifs aux agréments pour 2008, représentant un volume total de 1 300 000 tonnes de biocarburants susceptibles d'être incorporés au gazole seront ouverts à l'EEHV, à l'EMHA et au biodiesel de synthèse.
Dans le cadre de l'examen du Projet de Loi de Finance 2006 (PLF) au Sénat, il sera proposé d'insérer ces nouveaux produits dans le code des Douanes avec des conditions fiscales adaptées.

Par ailleurs, le gouvernement estime que le développement de l'E85, (essence à 85% d'éthanol) qui sera permis par des véhicules dits « flex-fuel » disposant de moteurs adaptés et utilisant indifféremment l'essence normale ou l'E85, représente une voie intéressante pour l'avenir. En conséquence les Ministres se sont engagés à mettre en place un groupe de travail interministériel visant à préciser les perspectives de développement de cette filière et ont demandé aux constructeurs automobiles de développer une offre significative de véhicules « flex-fuel » pour le marché français.

En revanche, les participants ont estimé que les huiles végétales pures avaient des limites, officiellement tant en raison des contraintes techniques et environnementales des moteurs, que des risques sanitaires qui peuvent exister dans l'utilisation pour l'alimentation animale des tourteaux coproduits de ces huiles.
Outre les pétroliers qui perçoivent cette filière d'un très mauvais œil (et pour cause…), les constructeurs automobiles sont défavorables à l'utilisation directe d'huiles végétales pures dans les moteurs d'automobile. Celles-ci ne répondent pas d'après eux, aux spécifications qui permettent aux moteurs Diesels de respecter les très bas niveaux d'émissions polluantes imposés par les normes européennes.
Cependant, à compter du 1er janvier 2007 la commercialisation de ces huiles végétales pures comme carburant agricole sera autorisée, sans préjuger toutefois de la position du secteur automobile sur les garanties offertes. Un décret précisera les conditions de production, de commercialisation et d'utilisation de ces huiles, sur la base des résultats des expériences conduites en France et à l'étranger.
Concernant la défiscalisation**, les ministres ont souhaité rester au niveau prévu dans le cadre du projet de loi de finances 2006, niveau qui reste très favorable, selon Bercy.

Afin d'atteindre les objectifs d'incorporation à courts termes, les ministres ont encouragé les partenariats commerciaux entre le secteur éthanolier et les industriels de l'ETBE, notamment Lyondell qui dispose d'une importante capacité de production à Fos sur mer (potentiel de 750 000 tonnes d'ETBE). En particulier les ministres ont insisté pour que des contrats commerciaux pluriannuels soient conclus rapidement entre ces acteurs, afin d'assurer des débouchés stables aux agriculteurs et aux distilleries d'éthanol concernées.

Enjeu fondamental de la diversification du bouquet énergétique, les biocarburants ont des atouts : ce sont des énergies renouvelables qui contribuent à diminuer certains impacts globaux, comme l'effet de serre et représente un élément de réponse à l'augmentation du coût des carburants et à la baisse des réserves pétrolières. Ils ouvrent également de nouvelles perspectives à l'agriculture française. Une étude Écobilan mandatée par la DGEMP (DIREM) et l'ADEME et réalisée au cours du premier semestre 2002, en vue d'établir les bilans énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre des biocarburants et des carburants fossiles, à partir de l'expérience française de production de biocarburants, en témoigne, même si aucune considération de caractère économique n'a toutefois été prise en compte dans cette étude. Les résultats des bilans montrent un bon positionnement de l'ensemble des filières biocarburants en comparaison des filières de carburants traditionnels. Du point de vue énergétique, les rendements énergétiques qui se définissent comme le rapport entre l'énergie restituée sur l'énergie non renouvelable mobilisée, sont tout à fait honorables :
- Le rendement des filières de production d'éthanol de blé et betterave est de 2 à comparer avec le rendement pour la filière essence de 0,87.
- Le rendement énergétique des filières ETBE de blé et betterave est voisin de 1 contre un rendement de la filière MTBE de 0,76.
- Enfin, la filière EMHV présente un fort rendement énergétique proche de 3 à comparer avec le rendement du gazole de 0,9.

Du point de vue du bilan des gaz à effet de serre, les filières de production de biocarburants présentent également un gain important par rapport aux filières de carburants fossiles : l'impact sur l'effet de serre de la filière essence est environ 2,5 fois supérieur à celui des filières éthanol en considérant l'hypothèse de combustion totale des carburants ce qui se traduit par un gain d'environ 2,7 tonnes équivalent CO2 / tonne pour le scénario actuel.

Mais pour certains, les biocarburants peuvent avoir un impact négatif sur l'environnement car ils sont généralement issus de cultures intensives, consommatrices d'engrais et de pesticides. Pire, selon une étude anglo-américaine réalisée par les universités de Cornell et Berkeley, et publiée par Nature Ressources Research, le processus de fabrication de l'éthanol à partir de maïs nécessite 29 % d'énergie de plus que celle que l'éthanol libère comme carburant...
Une autre étude publiée par Bioscience et réalisée par des chercheurs de l'état de Washington considère que la production d'éthanol carburant à partir de canne à sucre devrait voir son développement freiné en raison de ses impact sur l'environnement en particulier la consommation d'eau.


*1. Evolution des normes sur le gazole et l'essence, demande de révision au niveau européen
2. Contrôles sur la qualité des carburants
3. Le développement de l'incorporation directe d'éthanol dans l'essence
4. Une opération d'incorporation directe sur 300 000 tonnes d'essence à Rouen
5. Mise en place d'un marché de bases essences à éthanol
6. Publication des niveaux de prix de ces bases
7. Des partenariats commerciaux pluriannuels à développer sur l'essence (ETBE)
8. Publication des niveaux de prix de l'éthanol carburant
9. Question préliminaire à la Commission européenne sur le PCI de l'ETBE
10. Soutien au développement de nouveaux biocarburants
11. Les appels d'offre pour 2008 ouverts à ces nouveaux produits
12. Soutien au flex-fuel dès 2006 à titre expérimental
13. Développement de la filière biodiesel conforté
14. Usage des huiles végétales pures limité au carburant agricole
15. Maintien d'une défiscalisation incitative, et d'une TGAP dissuasive qui ne doit pas peser sur le consommateur

**Le dispositif fiscal de soutien aux biocarburants est actuellement composé de deux instruments :
- des agréments d'unités de production donnant droit à une défiscalisation partielle de TIPP lors de la mise à la consommation des biocarburants (de 25 €/hl pour les EMHV incorporés dans le gazole et 33 €/hl pour l'éthanol et pour l'ETBE incorporés dans les essences),
- une TGAP (instituée depuis le 1er janvier 2005) portant sur les distributeurs de carburants pour les inciter à incorporer des volumes de biocarburants dans les carburants fossiles qu'ils mettent à la consommation.
Si le premier dispositif pèse directement sur le budget de l'Etat (dépense fiscale correspondant à la moindre rentrée de TIPP), le deuxième dispositif pèse sur les distributeurs de carburants (grande distribution et pétroliers) qui n'incorporent pas suffisamment de biocarburants et qui le répercutent aux consommateurs dans le prix à la pompe. Cependant cette taxe n'a pas pour but d'être payée mais de faire que chaque distributeur atteigne les objectifs d'incorporation annuels fixés dans la loi.
La dépense fiscale (liée à la réduction de TIPP) correspond à environ 180 M€ pour un taux d'incorporation effectif de 1% de biocarburants en valeur énergétique dans les carburants fossiles.
Les objectifs d'incorporation annoncés par Dominique de Villepin et inscrites dans la loi d'orientation agricole, prévoient une incorporation de 5,75% à l'horizon 2008, soit une dépense fiscale de près 1 Md€, avec un passage à 7% en 2010 et 10% en 2015.
Ces chiffres s'entendent à taux de défiscalisation inchangés : ces taux dépendent du prix du baril et de la compétitivité des biocarburants ; ils pourront donc à nouveau varier à l'avenir en fonction de ces paramètres.
Enfin il n'existe pas d'aide directe aux usines (notamment aux investissements) mais, comme détaillé précédemment, un agrément donnant droit à réduction de TIPP sur le produit fabriqué ce qui permet aux usines de pouvoir le vendre à un prix couvrant leurs coûts de production.

Réactions9 réactions à cet article

 
C'est pas assez !

Le gouvernement fait des efforts certes, mais de la façon qui l'arrange le plus.

Lorsque les 10% de biocarburants seront atteints, combien coutera un litre d'essence : 2€, 3€, 5€ !

Serons-nous obligés de faire porter des masques à gaz à nos enfants pour qu'ils aillent à l'écolent ?

CoolNiak | 01 décembre 2005 à 09h56
 
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du petrol dans le biocarburant!!

petit rappel sur les "biocarburant" développés en france.
Le biodiesel ou EMHV (Ester Methylique d'Huiles Végétales), est produit à partir de plantes oléagineuses (colza ou tournesol). L’huile végétale subit ensuite un procédé de méthanisation à partir de méthanol (dérivé du gaz naturel) pour se transformer ensuite en EMHV. Le biodiesel actuellement produit en france est donc issu d'un process industriel qui incorpore un produit pétrolier.
L'éthanol utilisé sous forme d'ETBE. l'éthanol pur ne peut etre utilisé en france à cause de norme sur la volatilité des carburants (l'oxygène contenu dans l'éthanol améliore la combustion mais le rend plus volatile que les carburants fossiles qui n'ont pas d'oxygène). Donc l'éthanol est mélangé à l'isobutène (sous produit du raffinage des carburants classiques) pour former un ester et donner donner l’Ethyl Tertio Butyl Ether (ETBE) (47% d'isobutène - 53% d'éthanol). Merci à la filière ETBE pour éliminer le sous produit pétrolier!!
Et quoi d'autre? la filière Huile Végétale Pure ne doit pas être développé? Petit rappel M. Diesel lorsqu'il a concu son fameu moteur, le faisait fonctionné à l'huile de tournesol! cette filière ne nécessite que très peu d'investissement puisque pour obtenir l'HVP il suffit de presser les graines et de filtrer. le rendement énergétique est de 7 (à comparer aux 0.9 du gazole et 3 de l'EMHV). L'HVP permet une combustion complète (contrairement au gazole) grace à l'oxygène contenu dans l'huile!! Un exemple du lobbies pétrolier qui joue directement sur le gouvernement, mais également sur les constructeur automobiles.

Vincent | 01 décembre 2005 à 11h23
 
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plutôt revoir la consomation des moteurs

Mieux ou plutôt parallèlement ,il faut revoir la façon dont les moteurs consomment les hydrocarbures ! et si on se penchait ,messieurs les motoristes , sur l'industrialisation d' un système qui diminue drastiquement la consomation de 25 à 50% et la pollution de 75 à 95% ? UTOPIES ? non ça existe déjà sur des groupes électrogènes , des tondeuses , des tracteurs , des voitures:et ça se fabrique avec de l'outillage courant c'est fait par des particuliers au sens pratique, qui expérimentent ,comme naguère EDISON ou VOLTA
Voir le brevet du "RÉACTEUR PANTONE"et droit de réalisation libre

Ah oui j'allais oublier , le fric §§§!!!
mauvais pour la TIPP ça ! mauvais pour les pétroliers qui ne pouront plus bazarder leurs sous produits dans les bio-caburants en nous le faisant payer très cher en plus ,mauvais pour les lobbies automobiles toujours intéressés à
nous vendre des bagnoles à gadgets aux pots catalytiques bidon pas valables à froids entre autre et la prime à la casse des voitures anciennes avec promesse gouvernementale de nous taxer sur les cartes grises sur la foi du taux CO/CO2 répertorié plutôt que d'autoriser et de faire commercialiser une adaptation très positive sur ces véhicules comme pour le GPL ou GNV ,avec les avantages précités
JE vais fabriquer et équiper mon OPEL KADETT 1.3S essence , 60 M Km ! vielle de 21 ans et en bon état , de 2 réacteurs PANTONE et passer la consomation de 8 à 3 l/100Km et mon camping car J7 Diesel de 13 à 5L sans aucune fumée et je pourrais toujours comparer les résultats du CT avec ma Xantia 2Li 16S catalysée déjà "pastille verte" pas sure qu'elle soit la mieux placée
A vous de voir.
Marcel

marcel | 02 décembre 2005 à 03h16
 
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Re:du petrol dans le biocarburant!!

Le rendement énergétique est de 7 si on prend en compte l'utlisation des tourteaux qui jusqu'à preuve du contraire ne sont pas brûlés dans le moteur.La combustion de l'huile est incomplète comme celle du gasoil, il y a certe une amélioration de la pollution et parfois des performances en mélange.(gasoil/HVP)

gthvp | 04 décembre 2005 à 22h00
 
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Re:du petrol dans le biocarburant!!

Bien entendu qu'il faut prendre les sous-produits en compte dans els calculs de rendement énergétique. Le tourteau est une énergie à part entière. Utilisé ensuite pour le bétail, il permet de valoriser tous les éléments de la graine.
Il est devenu essentiel aujourd'hui de pouvoir juger de l'efficacité énergétique et écologique des produits sur tout le cycle de vie. La comparaison entre les filières biocarburants prend alors tout son sens avec une vision global.

Vincent | 04 décembre 2005 à 23h52
 
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Re:du petrol dans le biocarburant!!

les tourteau dans les regions ou il n'a pas ou peut d'elevage peut etre utilise dans les chaudiere biomasse

fredy | 05 décembre 2005 à 08h41
 
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on a oublié de dire...

on oublie cependant de dire que les biocarburants augmentent la pollution locale: davantage d'émissions de benzène et de NOx entre autres... un petit rappel: 30.000 décès chaque année liés à la pollution atmosphériique, devancés "seulement" par le tabac (60.000) et l'alcoolisme (40.000)... n'est-ce pas plutôt une belle opération de lobbying auprès de nos agriculteurs plutôt qu'une réélle volonté d'améliorer la qualité de l'air, d'un point de vue LOCAL et GLOBAL?
S'y rajoute le problème de l'eau: il faut 1000l pour produire 1 kg de blé, je vous laisse donc imaginer. On a tendance à oublier que protéger et améliorer l'environnement, ça doit se traiter dans sa globalité, on ne peut dissocier l'air, l'eau, les sols, etc. Vu tous les problèmes liés à l'eau et à l'usage de pesticides qui se poseront pour produire ces cultures, on va très sûrement nous inciter à utiliser des OGM... Et le principe de précaution? on ne connaît toujours pas l'impact à long terme sur la santé, ni les conséquences sur la biodiversité ...par ailleurs, ne pas oublier que les grandes multinationales commencent à breveter certains OGM.........autrement dit, il n'est pas impossible qu'un jour il faille leur acheter chaque année les semences pour l'année qui vient.

Alors voilà, de mon point de vue on joue vraiment avec le feu, il faut développer d'autres types de transports, réduire le flux de camions (ferroutage, merroutage). Je crois aussi que les voitures hybrides, c'est encore ce qu'il y a de mieux quand on ne peut prendre les transports collectifs ou se déplacer en mode doux (vélo, à pied)...

Nathalie | 13 décembre 2005 à 12h25
 
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Re:du petrol dans le biocarburant!!

Quand le pétrole touchera à sa fin, "les maffiosis de l'or noir" seront jugés par rapport aux dégats qu'ils ont occassionés.
Il aura des repentis comme toujours et on le vois déjà. C'est pas pour toute suite mais ça l'air d'arriver Non? Regardez les politiques de près un ministre de l'agriculture et un de l'industrie pour dire grosso modo On est à coté de la plaque Il faut faire quelque chose, Même un pays pauvre comme....(il y a tellement!!)tout propre!!! Et c'est nous que le fourgons les caisses en plus!!! sad::

Ecogiro | 14 décembre 2005 à 11h37
 
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Re:on a oublié de dire...

1000 l pour 1 kg de blé !!!! Ce n'est pas un peu exagéré ? Il pleut 600 à 700 mm/an, soit 6000 à 7000 l/ha. Même si le blé absorbait tout (pas de transfert vers les nappes), pour 100 quintaux (=10 000 kg) produits à l'ha, cela ne fait que 0.7l pour 1 kg de blé. Différence notable, non ?
De plus, que deviendraient ces 7000 l/ha sans culture pour protéger le sol ? Et l'érosion, les coulées de boues : voir l'impact de la déforestation en Amazonie sur la dégradation des sols, et leur entrainement vers les fleuves.
En conclusion, évitons de caricaturer, tout cela n'est pas si simple.

Bob | 26 février 2006 à 17h44
 
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