Selon l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses), « toute tâche, organisation ou condition de travail exposant à des agents chimiques, biologiques ou physiques entre dans la définition de procédés de travail potentiellement cancérogènes », comme « des travaux qui émettent un ensemble de gaz, de particules ou de poussières nocives, comme lors d'opérations de soudage ou de ponçage ». Mais comment évaluer le niveau de cancérogénicité d'activités spécifiques, déjà étudiées ou non ? C'est ce qu'un rapport d'expertise (1) , achevé en janvier dernier, mais publié le 11 juillet, a tenté d'établir.
Concrètement, l'objectif, présenté à l'Anses par la Direction générale du travail (DGT), était de formuler une méthodologie susceptible de « combler l'absence de critères [de cancérogénicité de procédés de travail] tant au niveau européen que français » et ainsi permettre de compléter le code du travail à cet égard. Pour y répondre, l'Anses s'est inspirée des travaux du Centre international de recherche sur le cancer (Circ), rattaché à l'Organisation mondiale de la santé (OMS), et à l'expertise du Conseil de santé au travail des Pays-Bas (Decos) et du Programme national de toxicologie (NTP) du ministère américain de la Santé.
Et elle a abouti à la procédure d'évaluation suivante. Pour identifier la cancérogénicité de l'activité, l'Anses recommande d'abord de déterminer si celle-ci a déjà été caractérisée et classée par le Circ. Ensuite, si tel est bien le cas, le but est d'estimer le « niveau de preuve », c'est-à-dire le degré de certitude du lien de cause à effet, et d'identifier les organes potentiellement affectés. Si le Circ n'offre aucune information, l'Anses préconise à la DGT de constituer un groupe de travail d'évaluation spécifique s'appuyant, dans ses conclusions, sur les critères du règlement européen sur la classification, l'étiquetage et l'emballage (CLP).
L'Anses indique, par ailleurs, avoir déjà appliqué cette méthode dans l'étude de deux cas : les fumées de soudage et certaines substances actives de médicaments anticancéreux. Du reste, « une identification des procédés (de travail) à évaluer en priorité pour déterminer leur caractère cancérogène est en cours par l'Agence et devrait être publiée en 2024 ».
