LA NEWSLETTER du lundi 27 novembre

Qualité de l'air : l'État de nouveau condamné pour pollution persistante à Paris et Lyon

Qualité de l'air : l'État de nouveau condamné pour pollution persistante à Paris et Lyon Le Conseil d'État a condamné l'État à payer deux nouvelles astreintes de 5 M€ chacune dans le contentieux lancé par Les Amis de la Terre. La qualité de l'air s'améliore toutefois, en particulier concernant les particules fines. Abonnés

La phrase du jour

« Ce n'est pas parce qu'un réacteur nucléaire est plus petit ou moins puissant, qu'il présente moins de risques »

Risques

Nucléaire : l'usine de La Hague autorisée à traiter une plus grande palette de combustibles irradiés Abonnés

Deux décrets publiés au Journal officiel ce vendredi 24 novembre autorisent les usines de traitement des combustibles nucléaires d'Orano à La Hague (Manche) à t... Lire

Nucléaire : l'usine de La Hague autorisée à traiter une plus grande palette de combustibles irradiés

Aménagement

[Vidéo] « La R&D en matière de dépollution des sols doit s'orienter vers les techniques bas-carbone »

Les techniques de dépollution des sols évoluent au gré des expérimentations effectuées sur les sites pollués. Elles doivent désormais s'orienter vers des object... Lire

« La R&D en matière de dépollution des sols doit s'orienter vers les techniques bas-carbone »

Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi

Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi

Energie

La nouvelle Banque européenne de l'hydrogène lance sa première enchère Abonnés

La première enchère européenne pour l'hydrogène « vert » est ouverte. Elle est opérée par la Banque européenne de l'hydrogène mise en place en août dernier... Lire

La nouvelle Banque européenne de l'hydrogène lance sa première enchère

Déchets

REP Emballages : Citeo et Paris signent la toute première convention pour le nettoiement Abonnés

Le 22 septembre, Citeo a signé avec la Ville de Paris la première convention de lutte contre les déchets abandonnés. « Cette collaboration de trois ans, dotée d... Lire

REP Emballages : Citeo et Paris signent la toute première convention pour le nettoiement

offre d'emploi

Ingénieur chargé(e) d'opérations – VRD Eau H/F

Sect. Eau - Île-de-France - Fonctionnaire

Déchets

REP textiles : Refashion retient douze nouveaux projets de réemploi

Douze premiers projets ont été sélectionnés pour bénéficier de l'aide au développement du réemploi. Cette aide est délivrée par Refashion, l'éco-organisme agréé... Lire

REP textiles : Refashion retient douze nouveaux projets de réemploi

Déchets

Reprise des déchets inertes : Écominéro édite un guide pratique Abonnés

La filière de responsabilité élargie du producteur (REP) pour la gestion des produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) est entrée en vigueur le 1... Lire

Reprise des déchets inertes : Écominéro édite un guide pratique

Déchets

Dioxines et furanes : l'Ile-de-France fait face à une pollution diffuse du milieu urbain Abonnés

L'ARS confirme que les sols franciliens font l'objet d'une pollution diffuse aux dioxines et furanes. Il n'est pas possible d'établir un lien direct avec l'inci... Lire

Dioxines et furanes : l'Ile-de-France fait face à une pollution diffuse du milieu urbain

Risques

Suspension du confinement de Stocamine : l'État se pourvoit en cassation Abonnés

Le ping-pong judiciaire autour du site de stockage en couches géologiques profondes de déchets dangereux de Wittelsheim (Haut-Rhin) , dit « Stocamine », se pour... Lire

Suspension du confinement de Stocamine : l'État se pourvoit en cassation

Gouvernance

Végétaliser pour stocker le carbone : une solution encore meilleure que prévue

Le pouvoir des plantes pour stocker le CO2 est connu. Mais contrairement aux idées reçues, une étude montre que celui-ci ne diminuera pas forcément sous l'effet... Lire

Végétaliser pour stocker le carbone : une solution encore meilleure que prévue

Energie

Flexibilité du réseau (2/4) : piloter la demande pour anticiper les besoins et mobiliser les bons gisements Abonnés

Le pilotage de la demande jouera un rôle important dans le système électrique de demain. Mais pour actionner ces outils, il faudra mettre en place les bons sign... Lire

Flexibilité du réseau (2/4) : piloter la demande pour anticiper les besoins et mobiliser les bons gisements

parlons technique

Hydroélectricité : EDF travaille à optimiser le turbinage sans impacter la migration des anguilles

Financé par la Commission européenne, le projet D-Hydroflex vise à optimiser les centrales hydrauliques. Le participant français, EDF, compte sur la reconnaissa... Lire

Hydroélectricité : EDF travaille à optimiser le turbinage sans impacter la migration des anguilles

solutions & innovations

Dalle gravier O2D MINERAL® pour parkings perméables

Dalle gravier O2D MINERAL® pour parkings perméables

par O2D ENVIRONNEMENT

La QC+ : la machine de contrôle qualité pour le marché du CSR

La QC+ : la machine de contrôle qualité pour le marché du CSR

par Pellenc ST


	Textes officiels Déchets • Arrêté du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 27 octobre 2021 modifié portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des articles de bricolage et de jardin • Arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à... Risques • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants Bâtiment • Décret n° 2023-1090 du 25 novembre 2023 modifiant le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles • Arrêté du 25 novembre 2023 modifiant la date d'entrée en vigueur des dispositions relatives à la prise en charge des frais de relogement d'urgence et aux franchises applicables aux contrats d'assurance mentionnés à l'article L. 125-1 du code des assurance... • Décret n° 2023-1087 du 23 novembre 2023 relatif à la prise en compte du risque de vents cycloniques dans la conception et la construction des bâtiments exposés à ce risque Aménagement • Arrêté du 15 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires Biodiversité • Arrêté du 10 novembre 2023 portant nomination des membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime Agroécologie • Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) • Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières) • Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces maïs et sorgho) • Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
	Consultation Jusqu'au 20/12/23 • Projet de dispositif de protection des consommateurs d'électricité à partir du 1er janvier 2026
	+ de textes officiels

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