LA NEWSLETTER du mardi 19 décembre

Épandage des boues d'épuration : le projet socle commun inquiète toujours les acteurs de la filière

Épandage des boues d'épuration : le projet socle commun inquiète toujours les acteurs de la filière Le projet de socle commun pour les matières fertilisantes et supports de culture est enfin dévoilé. Tant sur le fond que sur la forme, la proposition du ministère de l'Agriculture ne satisfait toujours pas les associations de collectivités. Abonnés

100 milliards d'euros
C'est le montant des investissements climat réalisés en France en 2022, selon la comptabilité d'I4CE. Dans son Panorama des financements climat, l'Institut de l...

Agroécologie

[Décryptage] Les biochars, un engouement à maîtriser Abonnés

Mis en avant pour leur capacité à stocker du carbone à long terme, les biochars suscitent l'intérêt. Leur fabrication et leur mise en œuvre doivent toutefois êt... Lire

Les biochars, un engouement à maîtriser

Agroécologie

Protection contre les pesticides : le Conseil d'État distingue travailleurs permanents et occasionnels Abonnés

Par une décision du 4 décembre 2023, le Conseil d'État a rejeté les recours dirigés contre trois textes réglementaires destinés à protéger les personnes lors de... Lire

Protection contre les pesticides : le Conseil d'État distingue travailleurs permanents et occasionnels

Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi

Etre Référent d'Aide à la Rénovation Energétique, c'est être utile aux artisans sur le terrain. Découvrez pourquoi

Biodiversité

Espaces naturels sensibles : le droit de préemption étendu aux anciens périmètres sensibles

Un décret, publié le 14 décembre au Journal officiel, redonne aux titulaires du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (ENS) la capacité d'exer... Lire

Espaces naturels sensibles : le droit de préemption étendu aux anciens périmètres sensibles

Agroécologie

Projets agricoles : comment le Gouvernement entend les sécuriser juridiquement

On n'attendait pas nécessairement de telles mesures dans ce document. Le Pacte d'orientation pour le renouvellement des générations en agriculture, dévoilé vend... Lire

Projets agricoles : comment le Gouvernement entend les sécuriser juridiquement

Le biogaz, moteur de la transition et des territoires

Le biogaz, moteur de la transition et des territoires

‣ Chez TotalEnergies Biogaz France, nous pensons qu'au-delà d'être une énergie de transition, le biogaz permet de développer une filière de proximité. Et particip... Publi-reportage

offres d'emploi

Directrice Générale ou Directeur Général des services H/F

Sect. Transport - Occitanie - CDI

Chargé(e) d'affaires en environnement, études règlementaires ICPE – CDI H/F

Sect. Maîtrise des risques - Occitanie - CDI

parlons technique

Michelin avance sur la route du recyclage des pneus usagés

Depuis 2020, Michelin et plusieurs acteurs européens travaillent au recyclage des pneus usagés. Une première partie du processus est en bonne voie : la producti... Lire

Michelin avance sur la route du recyclage des pneus usagés

solutions & innovations

Xylem Vue - Optimisation des Ressources (Distribution d'Eau)

Xylem Vue - Optimisation des Ressources (Distribution d'Eau)

par Xylem Inc.

Cuves de stockage huiles usagées pour déchetteries, ateliers, industries …

Cuves de stockage huiles usagées pour déchetteries, ateliers, industries …

par DIFOPE


	Textes officiels Energie • Recommandation de la Commission du 12 décembre 2023 concernant la transposition de l'article 30 sur le fonds national pour l'efficacité énergétique, le financement et l'assistance technique de la directive (UE) 2023/1791 relative à l'effica... Déchets • Rectificatif au règlement (UE) 2019/2022 de la Commission du 1er octobre 2019 définissant des exigences d'écoconception applicables aux lave-vaisselle ménagers conformément à la directive 2009/125/ce du Parlement européen et du Conseil, mod... • Rectificatif au règlement (UE) 2019/2024 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d'écoconception pour les appareils de réfrigération disposant d'une fonction de vente directe en vertu de la directive 2009/125/CE ... Risques • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... Transport • Arrêté du 18 décembre 2023 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire • Arrêté du 15 décembre 2023 portant abrogation d'un arrêté portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire • Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2022 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire Aménagement • Arrêté du 29 novembre 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale RTM des Houches (Haute-Savoie) pour la période 2022-2041 • Arrêté du 29 novembre 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale RTM de Giffre-Sixt (Haute-Savoie) pour la période 2015-2034 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier • Arrêté du 29 novembre 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Raismes-Saint-Amand-Wallers (Nord) pour la période 2020-2039 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier • Arrêté du 29 novembre 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale RTM de Megève (Haute-Savoie) pour la période 2021-2040
	Consultations Jusqu'au 08/01/24 • Consultation publique relative au projet de décret en Conseil d'État pris en application des articles L. 122-1-1 et L. 126-35-1 du code de la construction et de... Jusqu'au 15/01/24 • Substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques — exemption pour l'utilisation du cadmium dans les boîtes quantiques pour les applicati... Jusqu'au 15/01/24 • Système d'échange de quotas d'émission de l'UE - pays considérés comme appliquant le Corsia en 2023
	+ de textes officiels

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