LA NEWSLETTER du lundi 11 mars

Pollution plastique d'origine textile : la priorité doit être donnée à la lutte contre la fast fashion

Pollution plastique d'origine textile : la priorité doit être donnée à la lutte contre la fast fashion Un rapport ministériel recommande de s'attaquer à la surconsommation pour lutter efficacement contre la pollution aux microplastiques d'origine textile. Mais il n'évoque pas l'application de pénalités financières aux articles de la fast fashion.

77 %
Telle est la proportion de Français qui affirment que notre mode de consommation pose problème pour l'environnement, rapporte l'Agence de la transition écologiq...

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Podcast - Les Clés de l'Environnement
Barrage sur le Rhône : le réveil d'une controverse ?

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Déchets

Commande publique et réemploi : le détail des produits concernés est fixé Abonnés

Le 7 mars sont parus au Journal officiel deux arrêtés qui complètent le décret fixant les obligations d'acquisition par l'État et les collectivités territoriale... Lire

Commande publique et réemploi : le détail des produits concernés est fixé

Eau

Pollutions domestique et agricole : quelles conséquences du soutien de l'agence de l'eau Rhin-Meuse ? Abonnés

Est-ce que les opérations soutenues par l'agence de l'eau ont permis une évolution de la qualité de l'eau des rivières du bassin Rhin-Meuse en ce qui concerne l... Lire

Pollutions domestique et agricole : quelles conséquences du soutien de l'agence de l'eau Rhin-Meuse ?

Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN

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Aménagement

Pénurie d'eau : la justice administrative valide un refus de permis de construire Abonnés

L'insuffisance de la ressource en eau peut être de nature à porter atteinte à la salubrité publique et, à ce titre, justifier le refus d'un permis de construire... Lire

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Gouvernance

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières : un projet de décret pour organiser la phase de transition Abonnés

Création d'une nouvelle section « mécanisme d'ajustement carbone aux frontières » (MACF) dans le code de l'environnement, désignation du ministre char... Lire

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières : un projet de décret pour organiser la phase de transition

CYCL'EAU, n°1 des rendez-vous territoriaux par bassin hydrographique, à Toulouse les 27 et 28 mars

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‣ L'événement CYCL'EAU Toulouse est organisé dans le contexte du Plan Eau 2024 déployé par le gouvernement pour répondre aux défis actuels et futurs de la gestion... Publi-reportage

offres d'emploi

Ingénieur en Recherche Opérationnelle H/F

Sect. Energie - Île-de-France - CDI

Technicien de méthanisation H/F

Sect. Agroécologie - Île-de-France - CDI

Chargé d'affaires réseaux H/F

Sect. Bâtiment - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

parlons technique

Épuration naturelle des eaux industrielles : une nouvelle start-up se lance dans la course

En janvier 2024, la start-up Zeni a annoncé être prête à industrialiser sa solution d'épuration des eaux issues des installations industrielles ou agroaliment... Lire

Épuration naturelle des eaux industrielles : une nouvelle start-up se lance dans la course

solutions & innovations

Votre conseil en Droit des Installations Classées

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par Green Law Avocat

Micro-onduleur QS1, pour les panneaux photovoltaïques à haut rendement

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par APsystems


	Nomination • Pascale Bailly renouvelée dans les fonctions de présidente du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
	Textes officiels Energie • Arrêté du 7 mars 2024 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Piton des Neiges » (La Réunion) à la société Albioma SA • Arrêté du 7 mars 2024 autorisant la sortie du statut coopératif de la société coopérative d'intérêt collectif Sologne Agri Méthanisation Eau • Arrêté du 4 mars 2024 portant nomination au conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom) Déchets • Décret n° 2024-205 du 8 mars 2024 relatif à l'encadrement des conventions de cession à titre gratuit de matériel médical aux structures de l'économie sociale et solidaire par l'article L. 541-15-13 du code de l'environnement Risques • Règlement d'exécution (UE) 2024/821 de la Commission du 8 mars 2024 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «protéines hydrolysées» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modi... • Règlement d'exécution (UE) 2024/839 de la Commission du 8 mars 2024 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «urée» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlemen... Transport • Règlement d'exécution (UE) 2024/820 de la Commission du 8 mars 2024 acceptant une demande de statut de nouveau producteur-exportateur en ce qui concerne les mesures antidumping définitives instituées sur les importations de bicyclettes électriques or... • Règlement d'exécution (UE) 2024/841 de la Commission du 8 mars 2024 acceptant une demande de statut de nouveau producteur-exportateur en ce qui concerne les mesures antidumping définitives instituées sur les importations de bicyclettes électriques or... Aménagement • Arrêté du 7 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Biodiversité • Communication de la Commission relative aux valeurs seuils établies au titre de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» 2008/56/CE et de la décision (UE) 2017/848 de la Commission
	Consultation Jusqu'au 05/04/24 • Fertilisants UE – Alignement des critères de biodégradabilité des polymères sur la restriction Reach applicable aux microplastiques
	+ de textes officiels

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