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Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement).
Avis relatifs à des délibérations des agences de l'eau.
Avis relatif à la procédure française relative au programme LIFE « environnement » 2002, date de dépôt des dossiers.
Avis relatif à l'application du décret no 2001-63 du 18 janvier 2001 modifiant le décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles et de l'arrêté du 13 février 2001 relatif à la déclaration de détention d'appareil contenant des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles.
Avis de la Commission du 13 mars 2013 relatif au projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du déclassement de la centrale nucléaire de Latina, située à Latina, dans la région du Latium, en Italie
Avis no 2001-05 (février 2001) de la Commission française du développement durable sur le rapport « Charpin-Dessus-Pellat », étude économique prospective de la filière électrique nucléaire.
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