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Arrêté du 22 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
Arrêté du 22 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)
Arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels
Arrêté du 9 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
Arrêté du 9 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
Arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
Rectificatif à la directive d’exécution (UE) 2022/1647 de la Commission du 23 septembre 2022 modifiant la directive 2003/90/ce en ce qui concerne une dérogation pour les variétés biologiques des espèces de plantes agricoles adaptées à la production biologique
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