Avis relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Charente » de l'unité de gestion de l'anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »
Avis de la banque centrale européenne du 16 janvier 2023 sur une proposition de directive sur la performance énergétique des bâtiments (refonte)
Avis relatif à un arrêté constatant les adhésions des communes à la charte du Parc national des forêts
Avis de la Commission du 12 janvier 2023 relatif au projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale nucléaire de Grohnde (KWG), dans le Land de Basse-Saxe, en Allemagne
Avis de la Commission du 12 janvier 2023 relatif au projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale de Brokdorf (KBR) dans le Land de Schleswig-Holstein, en Allemagne
Avis destiné aux entreprises ayant l’intention de mettre des hydrofluorocarbones en vrac sur le marché de l’union européenne en 2024
Avis de nomination des membres du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie
Avis relatif à l'application de l'arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et de l'arrêté du 19 octobre 2017 modifié relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux
Avis du Comité européen des régions — une transition juste et durable dans les régions charbonnières et à forte intensité énergétique
Avis du Comité européen des régions — vers une intégration structurelle des villes et des régions à la COP 27 de la CCNUCC
Incluse dans les abonnements professionnels
Je m'abonneIncluse dans les abonnements professionnels
Je m'abonne