Edition du 29/07/2010 envoyée à 157.781 abonnés
Le reportage vidéo
Réduire l'impact du transport public de personne par la route
Les autobus ont beau s'inscrire dans un cadre de transport en commun, ils ne sont pas dénués d'impact environnemental pour autant : entretien, consommation, bruit, etc. constituent autant de pistes d'améliorations. Focus sur les solutions envisagées chez Transdev en Ile-de-France.
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Sélection des Flash-Info publiés cette semaine
Le rapport Roussely propose de recréer un ministère de l'énergie Les concentrations de dioxyde d'azote, de particules et d'ozone sont au rouge en 2009 Pomme de terre OGM Amflora : le HCB n'y voit ni risque, ni intérêt Vers une stratégie pyrénéenne de valorisation de la biodiversité ICPE : le nouveau régime d'enregistrement étendu à trois activités Le rapport de l'AIE sur la politique énergétique de la France jugé ''très décevant'' Selon SIA Conseil, la filière biomasse manque de soutien Réunion décisive pour le projet Iter Etats-Unis : l'examen du projet de loi sur l'énergie et le climat est reporté à l'automne Géothermie : l'arrêté précisant les conditions d'achat de l'électricité est paru En 2009, chaque jour, l'artificialisation des sols a gagné 236 hectares Probo Koala : Trafigura condamné à 1 million d'euros d'amende La France ratifie la convention sur les dommages dus aux hydrocarbures de soute Verdissement du dispositif ''Scellier'' : le décret est paru Bercy soumet à consultation ses propositions pour une meilleure régulation du marché des quotas
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L'Espace Formations
Actuellement, 1775 formations sur les secteurs de l'Environnement sont référencées sur Actu-Environnement. Parmi lesquelles, celles des instituts :
L'Agenda des manifestations
Première édition de Biogaz Europe les 29 et 30 Septembre 2010 à l’Hôtel de la Région Rhône-Alpes
Conférence internationale dédiée à la filière biogaz et au développement du marché français. Traduction simultanée. Réunion d’affaires. www.biogaz-europe.com
Semaine de la mobilité et de la sécurité routière du 16 au 22 sept. 2010
A l’occasion de cette Semaine, le ministère du DD valorise l’intermodalité, un meilleur partage de l’espace public et la sécurité des déplacements des usagers. Les Français sont invités à repenser leurs modes de déplacements en faveur d’une mobilité plus durable et plus sécurisée.
Séléction des nouveaux évènements enregistrés (parmi 224 référencés)
31 juillet 2010
A partir du
2 août 2010
2 août 2010
A partir du
4 août 2010
4 août 2010
A partir du
14 août 2010
14 août 2010
A partir du
27 août 2010
27 août 2010
A partir du
28 août 2010
28 août 2010
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Loi du 27/07/2010
Loi n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche....
Décret du 26/07/2010
Décret n° 2010-875 du 26 juillet 2010 modifiant la nomenclature des installations classées...
Décret du 26/07/2010
Décret n° 2010-879 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 84-428 du 5 juin 1984 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut français de recherche ...
Arrêté du 23/07/2010
Arrêté du 23 juillet 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines telles q...
Décret du 23/07/2010
Décret n° 2010-860 du 23 juillet 2010 portant création, par le ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « indemnisation des vict...
Décret du 23/07/2010
Décret n° 2010-868 du 23 juillet 2010 portant publication du protocole additionnel, sous forme d'échange de lettres, à l'accord de siège entre le Gouvernement de la République fran...
Loi du 22/07/2010
LOI n° 2010-831 du 22 juillet 2010 autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbu...
Décret du 20/07/2010
Décret n° 2010-823 du 20 juillet 2010 pris pour l'application de l'article 199 septvicies du code général des impôts relatif à la réduction d'impôt sur le revenu au titre de l'inve...
Arrêté du 15/07/2010
Arrêté du 15 juillet 2010 portant création d'un permis de pêche spécial pour la pêche professionnelle à la palangre des espèces de grands migrateurs pélagiques en mer Méditerranée....
Arrêté du 15/07/2010
Arrêté du 15 juillet 2010 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins....
Recommandation du 13/07/2010
Recommandation de la Commission du 13 juillet 2010 établissant des lignes directrices pour l'élaboration de mesures nationales de coexistence visant à éviter la présence accidentel...
Arrêté du 11/07/2010
Arrêté du 11 juillet 2010 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)....
Arrêté du 07/07/2010
Arrêté du 7 juillet 2010 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)....
Réglement du 07/07/2010
Règlement n° 640/2010 du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et modifiant le r...
Arrêté du 06/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 précisant les modalités du contrôle des performances des installations de production raccordées aux réseaux publics d'électricité en moyenne tension (HTA) ...
Arrêté du 30/06/2010
Arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des fiouls soutes marine....
Avis du 14/01/2010
Délibération du 14 janvier 2010 portant avis sur le projet d'arrêté précisant les modalités du contrôle des performances des installations de production raccordées aux réseaux publ...
Avis du 14/01/2010
Délibération du 14 janvier 2010 portant avis sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aqu...
Loi du 30/12/2009
LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010...
L'Emploi
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