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La contribution climat-énergie annoncée, une nouvelle taxe carbone ?

La fiscalité verte sera bien au rendez-vous de la prochaine loi de finances. Reste à savoir quel sera réellement son contenu alors que la polémique enfle sur la hausse de la pression fiscale dans le pays.

Gouvernance  |    |  Laurent Radisson Actu-Environnement.com
Environnement & Technique N°328 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°328
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"Sur la fiscalité écologique, je suis venu vous confirmer la décision actée par le Premier ministre de créer une contribution climat énergie", a lancé hier le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, devant les responsables d'Europe Ecologie Les Verts réunis à Marseille pour leurs journées d'été. L'objectif affiché ? Encourager les particuliers et les entreprises à des comportements plus verts en taxant les consommations d'énergie polluantes.

La porte-parole du Gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem, a indiqué sur Europe 1 ce matin que la mesure serait présentée au mois de septembre avec l'ensemble du projet de loi de finances, mais que ni son niveau ni sa trajectoire n'étaient pour l'instant définis.

Donner des gages aux écologistes dans un contexte de hausse de la pression fiscale

Cette annonce s'inscrit dans un double contexte. Le couple exécutif veut donner des gages à ses partenaires écologistes ébranlés par l'éviction de Delphine Batho du Gouvernement en juin dernier. Ces derniers font monter la pression depuis plusieurs semaines indiquant que l'absence de fiscalité verte dans la loi de finances constituerait un casus belli. Le 24 juillet dernier, le groupe écologiste à l'Assemblée nationale déposait d'ailleurs une proposition de loi visant à instaurer une contribution climat-énergie en France.

Mais la confirmation de cette contribution intervient au moment même où enfle la polémique sur une pression fiscale dont le niveau deviendrait insupportable pour l'économie. Le nouveau patron du Medef, Pierre Gattaz, avait annoncé dès sa prise de fonction début juillet son opposition à toute fiscalité écologique. Ce matin sur France Info, le patron des patrons a insisté sur la nécessité de régler le budget 2014 "sans augmenter du tout les impôts".

Pas de nouvel impôt

La contribution climat-énergie est-elle d'ailleurs un nouvel impôt ? Najat Vallaud-Belkacem le conteste, expliquant qu'il ne s'agit pas de créer une nouvelle taxe mais de verdir des taxes déjà existantes sur l'énergie. Le Gouvernement devrait effectivement s'appuyer sur les travaux du Comité pour la fiscalité écologique qui a remis son premier rapport d'étape le 18 juillet aux trois ministres concernés. Ce dernier avait examiné en juin deux scénarios pluriannuels visant à rééquilibrer graduellement la taxation de l'essence et du gazole tout en introduisant une assiette carbone dans la fiscalité existante.

Le premier prévoyait un taux de 7 €/t de CO2 en 2014 pour atteindre 20 €/t en 2020, ainsi qu'une réduction d'un centime par an de l'écart de taxation essence/diesel. Le second, plus ambitieux, proposé par la Fondation Nicolas Hulot (FNH) visait un taux de 40 €/t de CO2 en 2020, une réduction de 2 ct/an de l'écart essence/diesel, et un mécanisme de redistribution plus favorable aux ménages.

La fiscalité écologique a pour première finalité de modifier les comportements mais le Gouvernement pourrait être tenté par un impôt de rendement. Le financement du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) a été affiché comme objectif par l'exécutif, ce qui a d'ailleurs pollué les travaux du Comité pour la fiscalité écologique.

Eviter les écueils juridiques

Reste également au Gouvernement à éviter les écueils juridiques. Par deux fois, un projet de taxe carbone a été retoqué par le Conseil constitutionnel. Sous le gouvernement Jospin, le projet de loi de finances rectificative pour 2000 avait prévu d'étendre la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) à l'énergie fossile et à l'électricité. Les sages de la rue de Montpensier avaient estimé que l'assujettissement de l'électricité était contraire à l'objectif de lutte contre l'effet de serre poursuivi par la taxe.

La "contribution carbone" voulue par Nicolas Sarkozy a, quant à elle, été censurée par le Conseil constitutionnel en décembre 2009. Les sages avaient jugé que l'importance des exemptions était contraire à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créait une rupture d'égalité devant les charges publiques.

"Ces exonérations sans lien avec l'objectif poursuivi constituent le principal motif de la décision du Conseil constitutionnel", estime l'avocat Arnaud Gossement. Le Gouvernement et le législateur devront par conséquent veiller à la cohérence entre l'objectif affiché par loi et la rédaction de ses dispositions fiscales.

En tout état de cause, "le risque juridique d'une censure par le Conseil constitutionnel ne doit pas devenir le prétexte commode pour (…) se concentrer sur une seule fiscalité carbone exonérant l'électricité", ajoute le juriste.

L'intégration de cette dernière dans l'assiette de la taxe constitue en effet une question stratégique, tout comme celle des mesures d'accompagnement destinées à préserver les catégories d'usagers les plus vulnérables…

Réactions14 réactions à cet article

 

Très bonne chose que ce type de contribution climat énergie si elle est bien pensée. Tous les pays qui en ont adopté une ont effectué une transition énergétique plus rapide et ont nettement amélioré leur efficience énergétique par habitant en se préparant progressivement aux hausses à venir et à l'insécurité d'approvisionnement des énergies fossiles, tout en diminuant la pollution et ses impacts défavorables (entre autres les pays scandinaves).

Energie+ | 24 août 2013 à 01h41
 
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Une taxe basée sur le CO2 encouragera l'utilisation de l'électricité qui reste encore majoritairement nucléaire. Quant aux transports routiers et aux voitures il n'y a aucune solution de rechange: ce sera donc purement et simplement une taxe supplémentaire mais avec une désignation a coloration "écolo". Ne pas oublier que certaines grosses industries sont de par leur nature même productrices de grosses quantité de CO2: l'exemple le plus flagrant étant la fabrication de la chaux par dissociation thermique du carbonate de calcium. (la chaux sert aussi a neutraliser et traiter les fumées acides...)

ami9327 | 25 août 2013 à 00h09
 
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3 réflexions d'un petit retraité :
1) Quand le citron est pressé complètement, il est très dure d'en soutirer du jus : c'est malheureusement ce qui arrive à la majorité des Français vu les hausses en tout genre et bien entendu la taxation dévorante que nous subissons. il ne faudra pas s'étonner des résultats aux prochaines élections.
2) Il y a en Europe des pays qui se frottent les mains quand ils voient ce que la France peut inventer comme taxe :
Ce n'est ni plus ni moins qu'une taxe ou contribution (( le mot ne change rien au final )) qui va augmenter le déficit de compétitivité de notre pauvre France.
La concurrence déloyale de ces pays dit Européens augmentera automatiquement par l'application de ce genre de décision.
3) Oui à une contribution mais à une contribution climat énergie EUROPEENNE et non Franco Française.
Quand est ce que nos politiques comprendrons que c'est de cette façon que l'on augmente la concurence déloyale entre les pays européens qui n'appliquent pas les mêmes règles
Un nivellement des taxes, des règles en tous genres ( travail, économies, santé, etc......) au niveau Européen s'imposera de toute façon sinon l'EUROPE actuelle s'effondrera.
A bon entendeur SALUT.

michel07 | 26 août 2013 à 10h42
 
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CE N EST PAS PIQUER LE POGNON AUX FRANÇAIS QU IL FAUT FAIRE MAIS LES EMPÊCHER DE POLLUER...L ETAT DOIT SÉVIR PAR D AUTRES MOYENS QUE DE SE REMPLIR LES POCHES...PRELEVER DES TAXES NE CHANGE RIEN A LA POLLUTION. C EST REDUIRE LE GASPI DES RESSOURCES QUELQU'ELLE SOIT....

bertrand | 26 août 2013 à 12h51
 
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Pourquoi vouloir taxer un fertilisant qui contribue au verdissement des zones arides et dont la contribution au changement climatique, loin d´être demontrée (heu... ben oui, ca fait 16 ans que la terre ne se rechauffe plus malgré des emissions records), serait dans le meilleur des cas une fonction logarythmique (F = A ln (c/c0))... à calculer bien évidement sur un élement trace!

pas si vite... | 27 août 2013 à 00h32
 
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Il est totalement faux de prétendre qu'une taxe carbone a par miracle abouti à une transition énergétique efficace dans "tous les pays qui en ont adopté une".
Ce qui aboutit à cela est simplement la hausse du prix de l'énergie et des encouragements à investir dans des dispositifs efficaces.
Une taxe "comportementale", tant sur le carbone que sur, par exemple les boissons sucrées, est totalement inepte: comme trop souvent c'est l'agitation et l'effet d'annonce en lieu et place de l'action. Il faut plaire à ces écologistes politicards de pacotille pour qu'ils ne lâchent pas la majorité, point-barre.

Albatros | 27 août 2013 à 10h07
 
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Dire que le C02 est un fertilisant des zones arides est d'abord inexact et contraire à toutes les expériences faites en réel : s'il y a trop de C02, pas assez de nutriments et d'eau, le réchaufement trop rapide, le climat très changeant, comme on le constate les effets sont désastreux, le C02 a ses limites et nécessite bien d'autres paramètres. Prétendre que le climat ne s'est pas réchauffé depuis 16 ans est faux "The entire planet is accumulating heat due to an energy imbalance. The atmosphere is warming. Oceans are accumulating energy. Land absorbs energy and ice absorbs heat to melt. To get the full picture on global warming, you need to view the Earth's entire heat content". Pour plus de précisions et références détaillées voir la suite sur la rubrique "arguments" de sites scientifiques indépendants comme skepticalscience. Les contributions énergie climat ont bien permis une transition plus rapide dans des pays comme la Suède entre autres, en permettant une redistribution vers des choix plus efficients au dépend des plus polluants, en créant une dynamique globale, une orientation déterminante, des innovations, un effet de masse entreprises, particuliers etc et les résultats sont bien là et mesurables. Ils sont bénéfiques + profitables sur la durée comparativement aux pays qui ne font rien. Attendre une augmentation brutale des énergies est par contre une catastrophe à laquelle peu sont préparés. Ce type de contribution est donc très favorable car progressive et incitative

Scientifique | 27 août 2013 à 13h04
 
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J'attends la démonstration du rôle d'une telle taxe sur le prétendu succès suédois en matière d'efficacité énergétique et surtout en matière de réduction des émissions de GES de ces sympathiques nordiques... dont les émissions par tête sont parmi les plus importantes en Europe.
Il n'est pas suffisant de prétendre qu'une taxe est "vertueuse" pour qu'elle devienne une panacée (voir la catastrophique taxe poids lourds si mal nommée "écotaxe").

Albatros | 27 août 2013 à 17h29
 
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@ Albatros : il suffit d'analyser les tendances, résultats et retombées depuis l'instauration de ces mode de contributions dans des documents détaillés et développés relativement faciles à trouver sur internet (car les liens ne sont malheureusement pas autorisés ici), notamment sur des sites comme energimyndigheten.se (SEA) et les pdf de type odyssee-indicators entre autres. L'impact de cette politique volontariste précisée dans ces documents est substantiel. Pour le taux de CO2 il faut se référer aux études qui intègrent la part de C02 transférée ailleurs car certains pays par exemple comme la France ont beaucoup de sociétés de services et d'autres conservent une industrie plus importante et ce afin d'avoir une vision équitable et réaliste sur la durée (corrigée notamment des différentes périodes économiques). La Suède se place bien malgré un climat plus rigoureux. Regardez également le mode de chauffage/ventilation et son taux de pénétration et la façon dont ce dernier a été obtenu, c'est bien par une politique fiscale volontariste propre aux pays scandinaves. De même en matière de recyclage vous obtenez des taux élevés dans des pays comme l'Allemagne où il y a des incitations financières d'un côté financées par des taxations de l'autre, idem dans plusieurs pays et notamment états des Etats-Unis comparés à d'autres sans ces systèmes d'incitations. Quand rien n'est fait il est clair que l'on stagne et les prochaines crises énergétiques sont d'autant plus rudes.

Scientifique | 27 août 2013 à 18h44
 
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@ scientifique
Le bon vieux discours alarmiste du GIEC... D'abord une bonne petite interview de Hans Von Storch (pro GIEC) dans le spiegel : http://www.spiegel.de/international/world/interview-hans-von-storch-on-problems-with-climate-change-models-a-906721.html
Ensuite, pour l'effet du CO2 comme fertilisant, c'est là: http://onlinelibrary.wiley.com/doi/10.1002/grl.50563/abstract
Les temperatures atmosphérique - et ca baisse (et c'est en dessous de toutes les prevision des AR3 et AR4)- c'est là: http://www.woodfortrees.org/plot/hadcrut3vgl/from:1998/offset:-0.15/plot/gistemp/from:1998/offset:-0.24/plot/uah/from:1998/plot/rss/from:1998
Pour le contenu energetique des oceans c'est la et depuis 2003 la courbe c'est fameusement inflechie alors que nos emissions de CO2 ne cessent de croître.
Pour l'energie consommé par la fonte de glace, encore faudrait il qu'il y ait fonte or le bilan Pole sud/nord est plutôt positif...
Au passage, skepticalscience serait scientifiques indépendants? Indépendant de quoi?

pas si vite... | 27 août 2013 à 20h33
 
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@ Scientifique
J'ai tenté de posté un message avec liens ad hoc mais je ne sais pas si ca va être publié... Pour revenir sur le CO2 comme fertilisant, cherchez l'étude "Impact of CO2 fertilization on maximum foliage cover across the globe's warm, arid environments". Sachez que dans les serres il est courant d'enrichir l'atmosphère jusqu'à 1500 ppm... alors avec nos malheureux 400 ppm, on est loin du "trop de CO2"... Au contraire que voit t'on? Que les teneur trop basses en CO2 dans l'atmosphere constitue une limitation pour une photosynthèse efficace (je ne doute pas qu'un scientifique de votre calibre puisse comprendre l'équation suivante: 6CO2 + 12H2O + lumière → C6H12O6 + 6O2 + 6H2O). En augmentant la teneur en CO2 on ne fait que rendre le peu d'eau disponible dans les régions arides plus efficace...

pas si vite... | 27 août 2013 à 20h48
 
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Allez, la c'est pas scientifiques indépendant qui le disent, forcément il font parti de la FAO: The rise in atmospheric carbon dioxide (CO2) concentration from about 280 m mol/mol before the industrial revolution to about 360 m mol/mol currently is well documented (e.g., Baker and Enoch, 1983; Keeling et al., 1995). The consensus of many studies of the effects of elevated CO2 on plants is that the CO2 fertilization effect is real (see Kimball, 1983; Acock and Allen, 1985; Cure and Acock, 1986; Allen, 1990; Rozema et al., 1993; Allen, 1994; Allen and Amthor, 1995). However, the CO2 fertilization effect may not be manifested under conditions where some other growth factor is severely limiting, such as low temperature (Long, 1991). Also, plants grown in some conditions, where limitations of rooting volume (Arp, 1991), light, or other factors restrict growth, have not shown a sustained response to elevated CO2 (Kramer, 1981).

pas si vite... | 27 août 2013 à 20h56
 
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Pas si vite vous allez trop vite ! Les multiples scientifiques dont les travaux sont repris par le Giec que vous critiquez ont bien tenu compte de tous ces facteurs positifs comme négatifs. Le fond du pb est de voir si le bilan d'une montée "rapide" du taux de C02 est globalement avantageux ou pas pour l'humanité et nombre d'espèces et ce n'est pas la conclusion "globale" de la plupart des études. Au plan des végétaux, forêts, de la biodiversité, maladies etc vous trouverez des études avec des conséquences défavorables déjà constatées, vos liens citent d'ailleurs divers facteurs limitants. C'est entre autres la rapidité du changement qui pose problème; de plus le phénomène d'emballement, la montée des eaux, la salinisation des sols en zones côtières où vivent la majorité des gens, les espèces qui ne peuvent migrer vite ou pas, les impacts agricoles, la tendance vers l'acidification des océans etc. Le prochain rapport du Giec dont il y a des extraits détaille les points que vous évoquez sur la température globale, vous allez vite pour prétendre que tout s'est arrêté ! Storch ne le prétend pas. Le site septikalscience qui est indépendant des lobbies et ouvert à tous développe bien aussi ces points. Pour le bilan pôle sud/nord quelle simplification aussi !

Scientifique | 30 août 2013 à 01h25
 
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@ Scientifique

Effectivement storch ne dis pas - encore? - que le rechauffement s'est arrêté. Il dit qu'il y a une pause que les modeles de son institut ne sont plus capable d'expliquer que dans 2 pourcent des cas... et d'ici a 5 ans de même tendance, il ne restera plus aucun modele valide!
Reprenez les beaux graphes du Giec (et je ne parle même pas du travail negacioniste de M. Mann, ben oui, c'est lui qui nie l'histoire en effacant l'optimum médieval y le Petit age de glace) et vous verrez que l'on est deja en dessous de toute les previsions malgré la hausse constante d'emission de CO2 (dont la hausse des teneurs n'est qu'une retroaction de l'elevations des temperatures, Ah oui, la vous allez me dire que c'était vrai pour les 600.000 derniers ans exclusion faite de 150 dernieres années)...
Mais vous avez raison pas si vite... attendont, encore 5 ans pour les modèles de Storch, et l'an 2030 pour la fonte complete de l'Hymalaya dixit M. Pachauri... je vous donne donc RDV sur ce même site (à moins que nous ayons tous disparus d'ici là submergé par les flots redempteurs...:) ) le 30 août 2018, nous confirmerons alors notre RDV suivant du 30 août 2030.

pas si vite... | 30 août 2013 à 17h08
 
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