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Directive européenne du 16 décembre 2008

(2008/105/CE) Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE Texte du 16/12/2008, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 24/12/2008.
Source : JOUE

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