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Décision de la Commission du 24 juin 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux détergents pour vaisselle à la main
Décision de la Commission du 28 avril 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux détergents textiles [notifiée sous le numéro C(2011) 2815]
Décision de la Commission du 28 avril 2011 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne aux détergents pour lave-vaisselle [notifiée sous le numéro C(2011) 2806]
Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) n o …/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n o 648/2004 en ce qui concerne l’utilisation des phosphates et autres composés du phosphore dans les détergents textiles ménagers»
Décret n° 2007-491 du 29 mars 2007 relatif à l'interdiction des phosphates dans certains détergents
Avis concernant la mise en oeuvre du règlement européen n° 648/2004 du 31 mars 2004 relatif aux détergents
Rectificatif au règlement (CE) no 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents (JO L 104 du 8.4.2004)
Décision no 2005/342/CE du 23 mars 2005 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour vaisselle à la main
Règlement (CE) no 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents.
Rectificatif à la décision no 2003/31/CE de la Commission du 29 novembre 2002 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour lave-vaisselle et modifiant la décision no 1999/427/CE.
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