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Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Celles (Vosges) pour la période 2025-2044 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant prorogation de l'aménagement de la forêt domaniale du Hazoy (Meurthe-et-Moselle) durant la période 2026-2030
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de la Vancelle (Bas-Rhin et Haut-Rhin) pour la période 2025-2044 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du Bois Lapie (Ardennes et Marne) pour la période 2025-2044
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale des Six-Arpents (Haute-Marne) pour la période 2024-2043
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Grand-Fossard (Vosges) pour la période 2024-2043 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant prorogation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Rambouillet - 1ère à 4ème séries (Yvelines) durant la période 2026-2030 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant prorogation de l'aménagement de la forêt domaniale de Vandeleville (Meurthe-et-Moselle) durant la période 2026-2030 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale du Champ du feu (Bas-Rhin) pour la période 2025-2044 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier
Arrêté du 1er décembre 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Foissy (Aube) pour la période 2024-2043
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