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“A l'horizon 2100 l'élévation du niveau de la mer posera des problèmes d'érosion”

Risques - 02 Octobre 2013

Le projet Cecile s'est intéressé aux interactions entre le niveau de la mer et le recul du trait de côte. Présentation des premiers résultats avec Gonéri Le Cozannet, chargé de recherche à la direction des risques et de la prévention du BRGM, unité Risques Côtiers et Changement Climatique.

Nano-sécurité : l'Ineris certifie les meilleures technologies disponibles

Risques - 02 Octobre 2013

L'Ineris propose un nouveau référentiel de certification volontaire visant à assurer la sécurité des personnes intervenant sur des postes de travail mettant en œuvre des nanoparticules. Dénommé "Nano-Cert MTD", ce référentiel porte sur les meilleure...

Marc Mortureux renouvelé à la tête de l'Anses

Risques - 02 Octobre 2013

Le mandat de Marc Mortureux à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) a été renouvelé par décret du Président de la République en date du 30 septembre 2013.

Amiante : les plombiers-chauffagistes très peu conscients des risques

Risques - 02 Octobre 2013

Selon une étude menée par l'INRS, la Capeb et Iris-ST, 41% des plombiers-chauffagistes exposés pensaient ne jamais avoir été en contact avec des fibres d'amiante. Cette étude repose sur une campagne de mesure réalisée à l'aide de badges de prélèvemen...

ICPE : quand l'irrégularité de l'enquête publique ne rend pas illégale l'autorisation

Risques - 02 Octobre 2013

Par un arrêt du 25 septembre 2013, le Conseil d'Etat précise dans quelle mesure l'irrégularité de la procédure d'enquête publique peut entraîner l'illégalité d'une décision d'autorisation d'une installation classée (ICPE). Cette décision porte sur un...

Après-Xynthia : comment accélérer les travaux des digues de protection ?

Risques - 01 Octobre 2013

Trois ans après la tempête Xynthia de février 2010, les freins organisationnels et administratifs à la réalisation des digues en Charente-Maritime et en Vendée perdurent. Tour d'horizon des pistes proposées par le CGEDD pour relancer les procédures.

AZF : la Cour de cassation retoque la QPC de l'ancien directeur

Risques - 01 Octobre 2013

Par une décision du 24 septembre 2013, la chambre criminelle de la Cour de cassation a refusé de transmettre au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par l'ancien directeur de l'usine AZF. Ce dernier avait...

Donges : les associations déboutées en appel de leur demande de réparation au titre du préjudice écologique

Biodiversité - 30 Septembre 2013

La Ligue de protection des oiseaux (LPO) et le collectif Marée noire, qui poursuivaient Total pour préjudice écologique après une fuite de pétrole à la raffinerie Total de Donges (Loire-Atlantique) dans l'estuaire de la Loire en 2008, ont été débouté...

Le PPRT de l'usine BJ 75 à Redon annulé pour défaut de concertation

Risques - 30 Septembre 2013

Le Tribunal administratif de Rennes a annulé le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour de l'établissement de la société Briquets Jetables 75 (BJ 75), filiale du groupe Bic, à Redon (Ille-et-Vilaine), rapporte l'Association nation...

Santé environnementale : l'Anses et l'Ineris renforcent leurs liens

Risques - 27 Septembre 2013

L'Anses et l'Ineris ont signé le 26 septembre une convention de partenariat pour renforcer leurs liens en matière de prévention des risques en santé environnementale. "Fort d'une coopération en place depuis plusieurs années, les deux organismes ont ...

Savoir détecter les perturbateurs endocriniens dans les achats du quotidien

Risques - 27 Septembre 2013

Le réseau Women in Europe for a common future (WECF) a publié un guide simple et complet sur les perturbateurs endocriniens (PE) pour accompagner le consommateur dans ses achats courants. Le document présente un lexique des différents PE en précisan...

Entrepôts frigorifiques soumis à déclaration : l'arrêté de prescriptions générales en consultation

Risques - 27 Septembre 2013

Le projet d'arrêté fixant les prescriptions générales applicables aux entrepôts frigorifiques d'une capacité comprise entre 5.000 et 50.000 m3 est soumis à la consultation du public jusqu'au 17 octobre prochain. "Un groupe de travail composé de repr...

Qualité de l'air : une amélioration globale malgré des situations disparates

Risques - 27 Septembre 2013

Le dernier bilan sur la qualité de l'air du Ministère de l'Ecologie affiche une tendance à l'amélioration par rapport à 2011. La situation reste toutefois contrastée selon les sites.

Stockage et distribution de gaz : l'Administration souhaite faire évoluer la réglementation ICPE

Risques - 27 Septembre 2013

Les prescriptions applicables aux installations classées de distribution de gaz inflammables liquéfiés vont évoluer pour répondre à de nouvelles pratiques. Mais aussi celles applicables au stockage afin de laisser plus de latitude aux exploitants.

Pollution atmosphérique dans les Alpes : quatre députés écologistes portent plainte

Transport - 25 Septembre 2013

Quatre députés écologistes ont déposé le 23 septembre une plainte contre X pour mise en danger de la vie d'autrui auprès du Procureur de la République de Chambéry, rapporte l'AFP. Cette plainte cite le rapport de l'Organisation mondiale de la santé ...

Incendies de panneaux photovoltaïques : un guide pour prévenir les sapeurs-pompiers

Risques - 24 Septembre 2013

Défauts de matériel ou de mise en œuvre, les panneaux solaires photovoltaïques peuvent être à l'origine de départ d'incendie. Sur un bâtiment en feu, ils requièrent également le respect de consignes de sécurité par les équipes d'intervention. Dégradé...

André-Claude Lacoste est élu président de l'Icsi et de la Foncsi

Risques - 24 Septembre 2013

André-Claude Lacoste, récemment élu président de la Fondation pour une culture de sécurité industrielle (Foncsi), vient d'être élu président de l'Institut pour une culture de sécurité industrielle (Icsi). Il succède à Philippe Essig.

Ivan Boissières nommés à la direction de l'Icsi

Risques - 24 Septembre 2013

L'institut pour une culture de sécurité industrielle (Icsi) nomme Ivan Boissières à sa direction générale. Il prend la suite de René Deleuze.

Les nanoparticules présentent des risques paradoxaux

Risques - 23 Septembre 2013

Un rapport de l'Igas préconise de rester très attentif à l'évolution des techniques de production pour mieux appréhender les risques liés aux nanoparticules.

Les centrales nucléaires bientôt classées en zones de défense hautement sensibles ?

Risques - 20 Septembre 2013

Le député apparenté UMP Claude de Ganay, et plusieurs de ses collègues, ont déposé le 18 septembre une proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB). M. de Ganay est particulièrement sensibili...

PCB : les nouvelles modalités de déclaration en consultation

Eau - 20 Septembre 2013

Trois projets d'arrêtés relatifs aux PCB sont soumis à la consultation du public jusqu'au 11 octobre sur le site du ministère de l'Ecologie. Ces projets de textes font suit au décret du 10 avril 2013 qui prévoit un calendrier de décontamination des a...

Préjudice écologique : les 10 propositions du rapport d'Yves Jegouzo

Risques - 17 Septembre 2013

Le groupe de travail sur le préjudice écologique a remis son rapport à Christiane Taubira, ministre de la Justice, mardi 17 septembre. Réparation en priorité en nature, création d'une autorité indépendante… Ce dernier formule dix propositions.

ICPE : à quel laboratoire s'adresser pour analyser les rejets dans l'air ?

Risques - 17 Septembre 2013

Un arrêté, paru ce jour, fixe la nouvelle liste des laboratoires agréés pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses de substances émises dans l'atmosphère par les installations classées (ICPE). Il abroge l'arrêté du 28 décembre 2012 j...

PPRT : les députés communistes réclament un moratoire

Risques - 17 Septembre 2013

Les députés communistes ont déposé le 12 septembre à l'Assemblée nationale une proposition de résolution instaurant un moratoire sur la mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT). Les parlementaires invoquent les difficu...

Tour d'horizon de la démarche française de prévention des risques majeurs

Risques - 13 Septembre 2013

Le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) vient de publier un rapport complet sur la politique française de prévention des risques majeurs. Pour réduire la vulnérabilité des personnes et des biens, la France a dével...

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