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Pavillon bleu 2016 : le nombre de ports labellisés atteint un record

Eau - 24 Mai 2016

La présentation des Pavillons bleus 2016 a eu lieu le 18 mai dernier. Cette année, douze nouvelles communes obtiennent cette distinction récompensant les efforts fournis en matière de qualité et de respect de l'environnement, portant leur nombre à 17...

Etat des eaux souterraines : un arrêté en consultation

Eau - 23 Mai 2016

Le ministère de l'Environnement met en consultation un projet d'arrêté relatif aux critères d'évaluation de l'état des eaux souterraines. Ce texte vise à transposer en droit français deux modifications apportées à l'annexe 2 de la directive 2006/118/...

Le spécialiste du traitement des déchets spéciaux Innoveox annonce une augmentation de son capital

Déchets - 23 Mai 2016

L'entreprise Innoveox a annoncé, le 20 mai, la finalisation d'une augmentation de capital par placement privé à hauteur de trois millions d'euros. La société qui souhaite accélérer le développement de son activité en Chine, notamment dans le domaine ...

France 2 mène l'enquête sur les engagements climatiques de trois entreprises françaises

Energie - 23 Mai 2016

La prochaine émission "Cash investigation" se penche sur le cas de trois grandes entreprises françaises et leur politique climatique. Intitulée "Climat : le grand bluff des multinationales", elle est diffusée mardi 24 mai à 20h55 sur France 2. Après...

Lancement de la consultation sur le projet de Charte de la participation du public

Gouvernance - 23 Mai 2016

La ministre de l'Environnement Ségolène Royal a annoncé, ce lundi 23 mai, le lancement de la consultation portant sur le projet de la Charte de la participation du public.Initié en novembre 2015, il s'agit d'un guide de bonnes pratiques à destination...

Après les Etats-Unis, le Canada autorise le saumon transgénique à la consommation

Agroécologie - 23 Mai 2016

Depuis le 19 mai dernier, le saumon transgénique mis au point par la société Aquabounty Technologies a été officiellement autorisé à la consommation au Canada. Il s'agit du deuxième pays à légaliser la vente de ce produit, après les Etats-Unis fin 20...

La réforme de l'autorité environnementale en région entre en vigueur

Gouvernance - 20 Mai 2016

L'arrêté ministériel qui nomme les membres des missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) en région est paru le 19 mai au Journal officiel. Ces nominations permettent l'entrée en vigueur de la réforme de l'autorité environnementale en mat...

Dissolution du groupe écologiste à l'Assemblée nationale, quelles conséquences dans le débat parlementaire ?

Gouvernance - 20 Mai 2016

Pour le groupe écologiste à l'Assemblée nationale, l'annonce du départ le 19 mai dernier de six députés de ses rangs sonne la fin de son existence. Pour former un groupe parlementaire, 15 membres sont nécessaires. Or, après le ralliement de François ...

Ancrage territorial de l'alimentation : le Sénat adopte le texte

Agroécologie - 20 Mai 2016

Le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation. Le texte veut répondre aux attentes des acteurs de l'alimentation collective et des consommateurs, et inscrire l'ancrage territori...

Canal de Corse : le trafic maritime encadré pour protéger les côtes

Transport - 20 Mai 2016

L'organisation maritime internationale a officiellement créé un rail de sécurité maritime pour le Canal de Corse. Demandé par la France et l'Italie, ce dispositif encadre le trafic maritime au large de la Corse pour améliorer la sécurité. Sur 15 km, ...

Décharge de Nonant-le-Pin : les juges d'appel annulent l'autorisation d'exploiter

Risques - 20 Mai 2016

La cour administrative d'appel de Nantes a annulé ce vendredi 20 mai le jugement du tribunal administratif de Caen qui avait autorisé la société Guy Dauphin Environnement (GDE) à exploiter un centre de stockage de déchets à Nonant-le-Pin (Orne). Les...

Perturbateurs endocriniens : la motion de censure déposée contre la Commission européenne est caduque

Risques - 20 Mai 2016

Le dépôt d'une motion de censure à l'encontre de la Commission européenne, pour manquement aux obligations légales de définition des perturbateurs endocriniens annoncée le 12 mai dernier, a finalement été déclarée caduque. En effet, seize députés du...

Glyphosate : le Procureur de la République saisi pour des faits de tromperie aggravée

Risques - 20 Mai 2016

L'association écologistes Générations Futures annonce avoir déposé une plainte pour tromperie aggravée le 18 mai dernier auprès du Procureur de la République de Paris. "Nous avons porté à sa connaissance les faits concernant les modes d'évaluation du...

Compétitions de sports motorisés : les procédures environnementales à mener

Biodiversité - 19 Mai 2016

A quelles procédures environnementales les organisateurs de compétitions de sports motorisés en dehors du domaine public routier doivent-ils se conformer ? Un arrêté interministériel, publié le 14 mai au Journal officiel, vient le préciser. En sus d...

Réautorisation du glyphosate : les Etats membres ne tranchent toujours pas

Agroécologie - 19 Mai 2016

Pour la deuxième fois, le comité d'experts représentant les Etats membres n'a pas trouvé, ce 19 mai, de position à la majorité qualifiée sur la réautorisation de la mise sur le marché du glyphosate, substance active de l'herbicide Roundup de Monsanto...

Une bouée testée en Méditerranée pour identifier les meilleurs sites éoliens offshore

Energie - 19 Mai 2016

Eolfi et nke Instrumentation ont annoncé, le 17 mai, le démarrage en Méditerranée du test en mer de la bouée instrumentée Blidar, qui vise à mesurer la ressource en vent disponible sur des sites offshore. Ce projet de R&D est réalisé en partenari...

Eaux usées traitées : une instruction précise certaines modalités pour la réutilisation

Eau - 19 Mai 2016

Le cadre de l'utilisation d'eaux usées traitées (issues de stations d'épuration ou d'installation d'assainissement non collectif correspondant à 20 équivalents-habitants) pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts a été complété de précisions t...

Animaux nuisibles : la nouvelle liste nationale en consultation

Biodiversité - 18 Mai 2016

Le ministère de l'Environnement soumet à la consultation du public jusqu'au 10 juin prochain le projet d'arrêté fixant la liste des espèces d'animaux exotiques classés nuisibles sur l'ensemble du territoire. Le texte reprend la quasi-totalité de l'...

Accord de Paris : le projet de loi de ratification adopté à l'Assemblée nationale

Gouvernance - 18 Mai 2016

Mardi 17 mai, les députés ont voté en faveur du projet de loi de ratification de l'Accord de Paris intervenu le 12 décembre 2015. La Commission des affaires étrangères a annoncé qu'elle comptait "accélérer la cadence", en appliquant une procédure lui...

Consultation NDDL : la campagne autour du projet de transfert de l'aéroport est lancée

Aménagement - 18 Mai 2016

La campagne des opposants au projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes a officiellement commencé mardi 17 mai à Nantes. La coordination des opposants rassemble les associations comme l'Association citoyenne intercommunale des populations concernées ...

Nucléaire : Intuitis acquiert le groupe ACM-ACR, spécialisé dans la chaudronnerie

Energie - 18 Mai 2016

Intuitis, spécialisée dans la reprise et le développement de PME, et Bpifrance, via le fonds de développement des entreprises nucléaires (FDEN), ont repris le groupe ACM-ACR. Disposant de certifications "Equipements sous pression nucléaires (ESPN) 2 ...

Déchets : les continents de plastiques ne seraient pas immuables

Déchets - 17 Mai 2016

Les "continents de plastiques" constitués des amas de déchets accumulés dans chacun des cinq grands bassins par les vents et la rotation de la Terre sont aussi influencés par des "courants de sortie", estiment les chercheurs de l'Institut de recherch...

Irrigation agricole : des instructions pour gérer les demandes d'autorisations uniques de prélèvement

Agroécologie - 17 Mai 2016

Par une note du 3 mai 2016, la ministre de l'Environnement donne aux préfets des instructions pour gérer les demandes d'autorisations de prélèvement pluriannuelles pour l'irrigation agricole alors que les autorisations temporaires en zone de répartit...

Agents chimiques cancérigènes : la Commission européenne propose de nouvelles valeurs limites

Risques - 17 Mai 2016

La Commission européenne a présenté vendredi 13 mai une proposition de modification de la directive du 29 avril 2004 relative à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes, dite "DCM". ...

L'aviation civile entend compenser ses émissions sans les réduire

Transport - 17 Mai 2016

Le transport aérien émet l'équivalent des émissions d'un pays comme l'Allemagne. Il pèse 3% des émissions carbone mondiales. Si le secteur aérien était un pays, il serait le 7ème pays le plus pollueur en termes d'émissions. Selon les projections de l...

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