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Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — plan d'action pour la mobilité urbaine»
Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – investir dans le développement des technologies à faible intensité carbonique»
Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – Construire un avenir durable pour l'aquaculture. Donner un nouvel élan à la stratégie pour le développement durable de l'aquaculture européenne»
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d?action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
Recommandation de la Commission du 9 octobre 2009 sur la mobilisation des technologies de l'information et des communications pour faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faibles émissions de carbone
Décret du 11 juillet 2008 portant nomination au secrétariat général de la directrice de la communication - Mme Delemasure (Béatrice)
Arrêté du 7 mars 2008 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif à la communication d'informations relatives à la mise sur le marché et l'élimination des pneumatiques
Décret n° 2008-5 du 2 janvier 2008 portant application de l'article L. 563-5 du code de l'environnement et relatif à la communication de données intéressant la sécurité des personnes et des biens dans le cadre de la prévention des risques naturels majeurs
Décision de la Commission du 2 octobre 2007 établissant un format commun pour la communication de données et d'informations au titre du règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants [notifiée sous le numéro C(2007) 4409]
Avis n° 2007/C 57/03 du Comité des régions sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : « Rapport sur la mise en oeuvre des mesures nationales relatives à la coexistence des cultures génétiquement modifiées et de l'agriculture conventionnelle et biologique ».
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