L'interview de Carl Enckell, Avocat au barreau de Paris - Cabinet Enckell Avocats

Le dossier

Le décryptage

Matériels & Services

Maîtriser les risques incendie dans vos entrepôts par CNPP

Analyse et réhabilitation des sites pollués par HPC ENVIROTEC SA

Patrimoine arboré : mettre en sécurité et entretenir vos arbres par OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF)

Terra 53, station de recharge rapide universelle pour véhicules électriques par ABB

Borne de pesage pour la gestion des flux des déchetteries par ADEMI PESAGE

Les news

 

Le plan algues vertes est inefficace, selon des scientifiques Certains scientifiques, membres du conseil scientifique du plan de lutte contre les algues vertes, dénoncent dans une publication l'inefficacité probable des plans d'action des principaux bassins versants impliqués.

 

 

Risques industriels : le prix des logements ne serait pas affecté par les incidents locaux Le prix des logements prend en compte les nuisances perçues. Mais il ne serait pas affecté par les incidents, les dispositifs d'information ou la mise en place d'un régime d'assurance. Une première indication sur l'effet des PPRT sur l'immobilier ?

 

 

Emissions de carbone : l'aviation internationale s'engage vers un marché mondial L'OACI a donné un accord de principe à la mise en place d'un mécanisme de marché mondial pour réduire les émissions de GES du secteur. Reste à savoir si cela satisfera l'Europe qui cherche à inclure l'aviation dans son système d'échanges de quotas.

 

 

Qualité des eaux en Loire-Bretagne : des efforts s'imposent Un rapport du comité de bassin de Loire-Bretagne pointe que l'objectif de 66% de bon état écologique des masses d'eau en 2015 risque d'être difficile à atteindre.

 

 

Eviter, réduire et compenser : la France publie ses lignes directrices Le ministère de l'Ecologie publie les lignes directrices de la mise en œuvre de la doctrine "éviter, réduire, compenser" (ERC) les impacts sur le milieu naturel des projets d'infrastructures. Vingt-sept fiches qui pourraient évoluer au fil du temps.

 

 

Zones humides : un nouveau plan de protection plus efficace est nécessaire Dans un rapport, le CGEDD formule des recommandations pour mener de manière plus efficace des actions de maintien des zones humides. Ce document intervient alors qu'un nouveau plan national devrait être lancé.

 

 

Semences : haro sur les brevets Alors que l'UE prévoit de réviser l'encadrement des semences, le CGSP avance des pistes pour maintenir la diversité culturale et éviter la concentration du secteur à une poignée de multinationales. Les brevets sont pointés du doigt.

 

Les Flash-Info du jour

					Efficacité énergétique : partenariat entre Qualibat et la SEM Énergies Posit'if
					Le réseau de centres VHU de Honda approuvé
					Vers un secteur agroforestier européen intégré
					Loup : la justice ordonne l'arrêt des battues dans les Alpes-Maritimes
					PCB en Mayenne : Aprochim condamnée en référé par le tribunal de Laval
					Nouvelle France industrielle : Arnaud Montebourg présente les 34 chefs de projet
					Certification bio : Ecocert rachète deux sociétés du suisse IMO

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L'Espace Formations

Actuellement, 1691 formations sur les secteurs de l'Environnement sont référencées sur Actu-Environnement. Parmi lesquelles, celles des instituts :

Le livre du moment

Procédés de traitement des eaux Prix : 21,00 € Comment choisir un procédé de traitement d’eau ? Quelle est son action ? Quel suivi nécessite-t-il ? Ce guide répond à ces questions en précisant quelle est l’action de chaque procédé (filtres, adoucisseurs, procédés physiques, osmoseurs…) et son domaine d’emploi (collectif, privatif, eau chaude, eau froide etc.).

L'Agenda des manifestations

Inscrivez vous pour être présent au Forum Connexion Environnement 2014 Vous êtes un professionnel et vous travaillez dans le secteur de l'environnement? Alors inscrivez-vous à ce forum! Au programme de cet événement : rencontre avec les étudiants, présentation de vos activités, conférences sur des thèmes de l'environnement. Infos : forum-environnement.org

Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 229 référencés)

La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)

Avis du 06/10/2013 Avis n° 15 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013 ... Communication du 04/10/2013 Communication de la Commission — Orientations relatives à la mise en œuvre de la décision no 377/2013/UE du Parlement européen et du Conseil dérogeant temporairement à la directi... Règlement d'exécution du 04/10/2013 Règlement d’exécution (UE) no 955/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 en vue d’approuver le propiconazole en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans... Rapport du 03/10/2013 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2013-888 du 3 octobre 2013 relative à la procédure intégrée pour le logement ... Ordonnance du 03/10/2013 Ordonnance n° 2013-888 du 3 octobre 2013 relative à la procédure intégrée pour le logement ... Rapport du 03/10/2013 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement ... Ordonnance du 03/10/2013 Ordonnance n° 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement... Rapport du 03/10/2013 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2013-890 du 3 octobre 2013 relative à la garantie financière en cas de vente en l'état futur d'achèvement ... Ordonnance du 03/10/2013 Ordonnance n° 2013-890 du 3 octobre 2013 relative à la garantie financière en cas de vente en l'état futur d'achèvement... Décret du 03/10/2013 Décret n° 2013-891 du 3 octobre 2013 visant à favoriser la construction de logements... Règlement du 02/10/2013 Règlement (UE) no 944/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parle...

Règlement d'exécution du 02/10/2013 Règlement d’exécution (UE) no 945/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 en vue d’approuver la cyperméthrine en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans... Arrêté du 02/10/2013 Arrêté du 2 octobre 2013 relatif à la date d'entrée en vigueur de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises ... Arrêté du 02/10/2013 Arrêté du 2 octobre 2013 relatif à la date de mise en œuvre du dispositif technique nécessaire à la collecte de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises ... Décret du 01/10/2013 Décret n° 2013-885 du 1er octobre 2013 autorisant la société AREVA NC à prendre en charge l'exploitation de l'installation nucléaire de base n° 105 actuellement exploitée par la ... Arrêté du 19/09/2013 Arrêté du 19 septembre 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par HONDA en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement ... Arrêté du 18/09/2013 Arrêté du 18 septembre 2013 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Béarn des Gaves » (Landes et Pyrénées-Atlant... Arrêté du 17/09/2013 Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale) ... Arrêté du 27/08/2013 Arrêté du 27 août 2013 relatif à la prolongation du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Soufflenheim », aux sociétés Millen... Arrêté du 03/08/2013 Arrêté du 3 août 2013 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) ... Avis du 18/06/2013 Avis n° 2013-AV-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 juin 2013 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à prendre en charge l'exploitation de l'installati...

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