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Un guide pour des sports d'hiver responsables

Gouvernance - 12 Février 2014

A l'heure des JO d'hiver de Sotchi et des prochaines vacances de février synonymes de départ pour les stations de ski, l'association Mountain Riders publie un guide pour des vacances en montagne éco-responsables. La brochure de 11 pages note les diff...

Reach : l'Echa recommande de soumettre cinq nouvelles substances à autorisation

Risques - 12 Février 2014

L'Echa recommande à la Commission européenne de soumettre cinq nouvelles substances à autorisation et donc à l'annexe XIV de Reach. Ces dernières sont perçues comme prioritaires en raison de leur emploi à grande échelle et de leurs applications très ...

Le Conseil de l'UE valide le règlement sur la réduction des émissions de CO2 des véhicules utilitaires

Gouvernance - 12 Février 2014

Mardi 11 février, le Conseil de l'Union européenne a officiellement validé un règlement modifiant le règlement établissant des normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires légers neufs, afin de définir les modali...

Plan de prévention des risques littoraux : le guide méthodologique est disponible

Risques - 12 Février 2014

Le guide méthodologique relatif aux plans de prévention des risques littoraux (PPRL) est désormais disponible sur le site du ministère de l'Ecologie. Il vient préciser "les spécificités liées aux risques littoraux mais également les points d'attentio...

Obama et Hollande lancent un appel pour un accord international sur le changement climatique

Gouvernance - 11 Février 2014

Les deux présidents François Hollande et Barack Obama signent une tribune commune publiée dans le Washington Post et Le Monde du 11 février. Ils y réaffirment leur objectif de parvenir à une "croissance forte, durable et équilibrée" et appellent à un...

Un nouveau permis minier accordé dans le Maine-et-Loire

Biodiversité - 11 Février 2014

Un arrêté du ministre du Redressement productif, publié le 11 février 2014, octroie un permis exclusif de recherches de mines d'or, d'argent et de substances connexes à la société Variscan Mines dans le département du Maine-et-Loire. Le périmètre de ...

Navire à hydrogène : McPhy Energy signe un contrat avec Fincantieri

Energie - 11 Février 2014

La start-up française McPhy Energy, spécialiste du stockage d'hydrogène sous forme solide, a annoncé le 10 février la signature d'un contrat visant le développement d'un réservoir destiné aux navires propulsés à l'hydrogène avec le groupe italien de ...

Une brochure pour découvrir les parcs naturels marins

Biodiversité - 11 Février 2014

L'agence des aires marines protégées a publié un guide sur les parcs naturels marins de France et d'Outre-mer. Après un rappel sur le rôle de l'agence et l'intérêt de créer un parc naturel marin, le guide présente les 5 parcs existants : Iroise, Mayo...

Pesticides : de nouveaux projets d'autorisation en consultation

Risques - 11 Février 2014

Sept nouvelles décisions d'autorisation de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques, ou d'homologation de matières fertilisantes et supports de culture sont soumises à la consultation du public par le ministère de l'agriculture. La consult...

Photovoltaïque : quel statut pour le particulier producteur - vendeur ?

Energie - 11 Février 2014

Doublement saisie par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (AFCCI) et la direction générale des finances publiques (DGFiP) sur le cas des particuliers producteurs et vendeurs d'électricité photovoltaïque, la Commission de co...

Notre-Dame-des-Landes : les recours contre les expropriations rejetés en appel

Aménagement - 11 Février 2014

La cour administrative d'appel de Nantes a rejeté le 7 février le recours déposé par 26 propriétaires - agriculteurs et particuliers - contre les arrêtés, pris par la préfecture de Loire-Atlantique, déclarant cessibles leurs parcelles, dans le cadre ...

Financement du canal Seine-Nord : les ch'tis députés européens en ordre de bataille

Transport - 11 Février 2014

Un député européen a été particulièrement actif pour convaincre la Commission européenne de prendre en charge 40 % du coût total du projet de canal Seine-Nord, estimé à 4,5 milliards d'euros. Il s'agit de Dominique Riquet, membre du groupe Parti popu...

ERDF : premiers effets de l'arrivée du nouveau président du directoire

Energie - 11 Février 2014

L'arrivée de Philippe Monloubou comme président du directoire d'ERDF le 23 janvier, à la suite de Michèle Bellon, crispe bien des membres du top management du distributeur d'électricité, filiale d'EDF. Une forte rotation des hauts dirigeants est atte...

Traces d'OGM dans des produits alimentaires : Inf'OGM demande l'accès aux documents

Risques - 11 Février 2014

En novembre dernier, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) annonçait avoir identifié, lors de contrôles, trois produits non conformes à la réglementation sur les OGM. Deux produits destin...

Une méthodologie et des fiches pratiques pour la conduite d'un projet d'éco-quartier

Aménagement - 11 Février 2014

L'association Bretagne Eco-Entreprises publie un ensemble d'outils à destination des collectivités pour les accompagner dans le montage de projet d'habitat durable. Ainsi, les auteurs propose une méthodologie de conduite de projet divisée en 6 phase...

Transition énergétique : l'Elysée miserait sur une baisse artificielle de la part du nucléaire

Energie - 11 Février 2014

Selon le quotidien Le Monde, l'Elysée aurait ouvert des discussions avec la direction stratégique d'EDF sur l'objectif de réduction de 75 à 50% de la part du nucléaire dans le mix électrique d'ici 2025. L'article du 10 février explique que, finalemen...

Parution d'un recueil de bonnes pratiques en développement durable des entreprises bretonnes

Gouvernance - 11 Février 2014

L'association Bretagne Eco-entreprises fédère près de 80 entreprises régionales qui se développent dans le domaine des éco-activités. Elle publie un recueil d'initiatives exemplaires de développement durable. Dix-neuf fiches de bonnes pratiques en te...

Le climat pèserait pour 16% des coûts des assurances

Gouvernance - 10 Février 2014

Les intempéries et inondations qui continuent de sévir sur les côtes françaises auraient causé "1,5 milliard d'euros de dégâts en sept mois", a indiqué le 7 février Stéphane Pénet, directeur de la Fédération française des sociétés d'assurances, sur R...

Sortie du statut de déchet : l'arrêté relatif au système de gestion de la qualité annulé

Déchets - 10 Février 2014

Le Conseil d'Etat vient d'annuler l'arrêté du 2 août 2012 relatif aux principes du système de gestion de la qualité exigé dans le cadre de la procédure de sortie du statut de déchet, à la demande de la Fédération des entreprises du recyclage (Federec...

Les entreprises et l'industrie pour une transition énergétique au "meilleur coût et dans des délais réalistes"

Energie - 10 Février 2014

Fixer des orientations à moyen-long terme, obtenir une offre d'énergies compétitive et préserver la compétitivité-coût des énergo-intensifs, telles sont les propositions de l'Association française des entreprises privées (Afep) et du Cercle de l'indu...

Exposition aux champs électromagnétiques : consultation européenne sur les effets sur la santé

Risques - 10 Février 2014

La Commission européenne et le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) ont lancé une consultation publique sur l'avis préliminaire "effets potentiels sur la santé de l'exposition aux champs électromagnétiques (CEM)"...

Une majorité de Français favorable à une exploitation du gaz de schiste respectueuse de l'environnement

Energie - 10 Février 2014

Selon un sondage de l'Institut Tilder/LCI/OpinionWay, 69% des Français approuvent le fait de mener des recherches tendant à une exploitation des gaz de schiste respectueuse de l'environnement. Vingt-neuf pour cent y sont "tout à fait favorables" tand...

Des entreprises françaises se lancent dans un "simulateur ville durable" au Kazakhstan

Aménagement - 10 Février 2014

A l'issue d'un appel à projet émis le 26 juillet 2013 par le ministère français du Commerce extérieur et la Direction générale du Trésor (DGT), ce sont finalement les entreprises Eiffage (mandataire), Egis et GDF Suez (en groupement) qui réaliseront ...

La loi Labbé sur l'utilisation des produits phytosanitaires est publiée

Risques - 10 Février 2014

La loi "visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national" est parue au Journal officiel du 8 février 2014. Le texte a été adopté sans modification par l'Assemblée nationale, consécutivement à une propositi...

ICPE : le juge civil peut arrêter l'exploitation en cas de trouble anormal de voisinage

Risques - 10 Février 2014

Par une décision du 14 janvier 2014, la Cour de cassation rappelle que le juge civil a le pouvoir d'ordonner l'arrêt d'une installation classée (ICPE) dans le cadre d'une procédure d'urgence lorsque les conditions d'exploitation créent des nuisances ...

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