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Archives des articles parus

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Recherche : Bruxelles propose un budget pour 2013-2020 mais laisse Iter de côté
Gouvernance - 01 Décembre 2011
Mercredi 30 novembre 2011, la Commission européenne a présenté Horizon 2020, un programme d'investissement de 80 milliards d'euros visant à promouvoir la recherche, l'innovation et la compétitivité en Europe. Horizon 2020 poursuit trois objectifs. E...
L'avenir doublement vert des panneaux photovoltaïques passe par le recyclage
Déchets - 01 Décembre 2011
Alors que les premiers panneaux solaires arriveront bientôt en fin de vie, les associations européennes comme PV Cycle ou Ceres anticipent déjà la collecte et le recyclage de matériaux comme le silicium pouvant être réutilisé.
Déclaration des nanoparticules : les textes sont en consultation
Risques - 01 Décembre 2011
Les projets de textes relatifs à la déclaration des substances nanoparticulaires sont soumis à la consultation du public pour une période de trois semaines sur le site du ministère de l'Ecologie. Décret d'application de la loi Grenelle 2 Le premier...
Déchets dangereux : le Cniid poursuit le groupe Séché Environnement devant les tribunaux
Déchets - 01 Décembre 2011
Mercredi 30 novembre 2011, le Centre national d'information indépendante sur les déchets (Cniid), annonce avoir "décidé de porter plainte auprès du Procureur de Rennes contre l'entreprise Séché Environnement pour qu'une enquête soit ouverte" sur les ...
DASRI : Amorce fixe un ultimatum et menace de se retirer de la collecte
Déchets - 01 Décembre 2011
Ce jeudi 1er décembre 2011, Amorce, une association représentant des collectivités et des acteurs des déchets, demande "à la Ministre de l'Ecologie d'imposer immédiatement aux producteurs et aux pharmaciens le respect de la loi Grenelle et (...) au M...
La Hague : des élus locaux demandent des précisions sur la sûreté et la sécurité du site
Energie - 01 Décembre 2011
L'AFP rapporte qu'à l'occasion d'une réunion des commissions locales d'information (CLI) sur les installations nucléaires du Cotentin, "les élus de la Manche, département le plus nucléaire de France, [ont posé] des questions que seuls les antinucléai...
Grands fonds marins : NKM annonce l'entrée de la France dans "la course folle"
Biodiversité - 01 Décembre 2011
A l'occasion de la clôture de la septième édition des assises de l'économie maritime, organisée le 30 novembre 2011 à Dunkerque (Nord), la ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a annoncé la volonté de la France se lancer "dans la course ...
Mise en décharge des déchets d'amiante-ciment : la France condamnée par la CJUE
Déchets - 01 Décembre 2011
Par un arrêt rendu le 1er décembre, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a condamné la France pour manquement dans la mise en œuvre des dispositions de la directive 1999/31 concernant la mise en décharge des déchets et de la décision 2003/...
Rio+20 : les juristes de l'environnement lancent un appel et des recommandations
Gouvernance - 01 Décembre 2011
Sous la houlette du professeur Michel Prieur, les juristes de l'environnement se mobilisent pour instiller une nouvelle inspiration au prochain sommet de la Terre, qui se tiendra à Rio (Brésil) du 20 au 22 juin 2012.
Des modèles innovants pour une électricité locale et renouvelable
Energie - 01 Décembre 2011
La région Poitou-Charentes est partenaire d'un projet régional de parcs solaires de 60MW, sur la base d'un contrat d'approvisionnement de 30 ans, fondé sur un tarif initial inférieur au prix payé par les particuliers pour leur électricité.
Un recours au conseil d'Etat contre Linky
Energie - 30 Novembre 2011
En raison d'un certain nombre de violations et d'infractions relevées, l'association Robin des Toits a déposé au Conseil d'Etat un recours contre la généralisation du compteur intelligent Linky, décidé fin septembre par le ministre de l'Energie. Ce ...
REP : de nombreux chantiers en cours, mais pas de nouvelle filière
Déchets - 30 Novembre 2011
A l'occasion d'une table ronde, un représentant du ministère de l'Ecologie a fait un état des lieux sur la mise en œuvre des nouvelles REP et les perspectives à venir, notamment en matière de contrôle. Néanmoins, aucune nouvelle REP n'est envisagée.
Pollution atmosphérique : deux décrets sur les ZAPA en consultation
Transport - 30 Novembre 2011
Deux projets de décrets relatifs aux zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa) sont soumis à la consultation du public sur le site du ministère de l'Ecologie jusqu'au 14 décembre. Le premier, dit "décret-dérogations-Zapa", liste les véhicules a...
Maïs OGM : NKM présente de nouvelles pistes pour appuyer la clause de sauvegarde
Agroécologie - 30 Novembre 2011
Après la décision du Conseil d'Etat d'annuler la clause de sauvegarde sur le maïs transgénique MON 810, le gouvernement, comme annoncé par Nicolas Sarkozy, cherche des modalités juridiques pour poursuivre cette interdiction de culture. Sur son blog, ...
Allemagne : Areva sélectionnée pour la fourniture de 120 éoliennes
Energie - 30 Novembre 2011
Annoncée la semaine dernière par Les Echos, l'information faisant état d'un important contrat pour Areva en Allemagne a été confirmée par le groupe français. "Areva a été retenu en Allemagne pour deux parcs d'éoliennes en attente de financement", a d...
Appel à projets Ecoquartiers 2011 : 24 projets lauréats
Aménagement - 30 Novembre 2011
394 dossiers été déposés dans le cadre de l'appel à projets Ecoquartiers lancé en janvier dernier par le Ministère de l'Ecologie. Soit plus du double de la première édition en 2009. Benoist Apparu, Secrétaire d'Etat au Logement, a dévoilé mercredi ...
François Loos est nommé à la tête de l'Ademe
Gouvernance - 30 Novembre 2011
Par décret du 28 novembre, François Loos, ingénieur en chef des mines, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) en qualité de représentant de l'Etat. Il devrait remplacer Philippe Van de Maele.
Ondes électromagnétiques : un décret en Conseil des ministres
Risques - 30 Novembre 2011
Le Conseil des ministres du 30 novembre 2011 a examiné un projet de décret visant à mettre en place un dispositif de contrôle et de mesure des ondes électromagnétiques générées par les lignes électriques. "Ce décret modernise et simplifie la régleme...
Selon la FAO, la déforestation s'est accélérée depuis le début du XXIème siècle
Biodiversité - 30 Novembre 2011
D'après un nouveau rapport de l'Organisation des Nations unies pour l'agriculture et l'alimentation, le rythme de la déforestation n'a cessée de progresser depuis l'an 2000. En s'appuyant sur des images satellitaires, la FAO a souligné qu'entre 1990 ...
Un projet de loi pour renforcer la sécurité des matières et installations nucléaires
Risques - 30 Novembre 2011
Le ministre des Affaires étrangères, Alain Juppé, a présenté, le 30 novembre, en Conseil des ministres un projet de loi autorisant l'approbation d'un amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires. "L'approbation de ce...
Développer l'agriculture bio pour préserver la qualité de l'eau ?
Eau - 30 Novembre 2011
Les engrais, les produits phytosanitaires, les déjections animales etc. sont des sources de pollution importantes de l'eau. Or, la potabilisation de cette eau coûte cher à la collectivité. De nombreux acteurs appellent aujourd'hui à la prévention.
Recyclage des mâchefers en technique routière : l'arrêté est paru
Déchets - 30 Novembre 2011
La refonte de la réglementation relative à l'élimination des mâchefers d'incinération a accouché de l'arrêté attendu. Ces nouvelles règles s'appliqueront le 1er juillet 2012.
Anne Duthilleul missionnée pour encadrer l'exploitation pétrolière en Guyane
Energie - 30 Novembre 2011
Les ministres de l'Ecologie, de l'Industrie et de l'Outre-mer ont confié ce mercredi 30 novembre une mission d'appui à Anne Duthilleul, ingénieure générale des mines pour accompagner le développement de l'industrie pétrolière au large de la Guyane ''...
2011 est la dixième année la plus chaude, selon l'OMM
Gouvernance - 30 Novembre 2011
L'année 2011 est la "dixième plus chaude à l'échelle du globe" depuis le début des relevés en 1850, a annoncé mardi 29 novembre l'Organisation météorologique mondiale (OMM), à l'occasion de la Conférence des Nations Unies sur le climat qui se dérou...
“La réforme des enquêtes publiques devrait améliorer la participation du public”
Aménagement - 30 Novembre 2011
Alors que la publication des décrets de réforme de l'enquête publique est attendue pour la fin de l'année, Jacques Breton, Président de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs, revient sur cette procédure essentielle pour la mise en œuvre du principe de participation du public.

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