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Arrêté du 10 décembre 2024 portant prorogation du document d'aménagement de la forêt domaniale d'Albestroff - section d'Albestroff (Moselle) pour la période 2025-2029
Arrêté du 10 décembre 2024 portant aménagement transitoire de crise de la forêt domaniale du Rialsesse (Aude) subissant des dépérissements liés aux sécheresses pour la période 2024-2028 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier
Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loire) pour la période 2024-2043 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier
Arrêté du 10 décembre 2024 portant prorogation avec modification du document d'aménagement de la forêt de l'Oule (Haute-Alpes) pour la période 2005-2026
Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de Larfeuil (Corrèze) pour la période 2023-2037 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier
Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale des Étangs (Saône-et-Loire) pour la période 2024-2043
Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Sarreguemines (Moselle) pour la période 2023-2042
Arrêté du 10 décembre 2024 portant prorogation avec modification du document d'aménagement de la forêt domaniale de la Garenne de Luzy (Haute-Marne) pour la période 2024-2028
Arrêté du 10 décembre 2024 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Notre-Dame-de-Parlatges (Hérault) pour la période 2021-2040 avec d'application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier
Arrêté du 10 décembre 2024 portant prorogation du document d'aménagement de la forêt domaniale de Beaumont (Aube, Côte-d'Or et Haute-Marne) durant la période 2025-2029 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier
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