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Archives des articles parus

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Dernière tranche d'investissement pour Aérowatt et la Caisse des Dépôts

Energie - 04/01/2012

Aérowatt et la Caisse des Dépôts ont annoncé mardi le lancement de la troisième et dernière tranche de leur programme commun d'investissement pour la construction et l'exploitation de parcs éoliens et solaires au travers de leur filiale commune Aérow...

“Parvenir à un développement économique local en territoire rural sur la base des énergies renouvelables”

Energie - 04/01/2012

Associer une population à la conception, à la mise en place et à l'exploitation d'installations photovoltaïques sur les toits publics et privés de leur village. Tel est l'objectif du projet Centrales villageoises photovoltaïques que détaille Noémie Poize pour Actu-environnement.

Transport maritime de marchandises dangereuses : entrée en vigueur de l'amendement 35-10 au Code IMDG

Transport - 04/01/2012

Un arrêté, paru le 31 décembre au Journal officiel, modifie la division 411 du règlement relatif à la sécurité des navires (RSN) afin de tenir compte de l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2012 de l'amendement 35-10 au Code maritime international des...

Quotas d'émission de GES : les frais de tenue de compte pour 2011

Gouvernance - 04/01/2012

Les montants pour 2011 des frais de tenue de compte des détenteurs de quotas d'émission de gaz à effet de serre (GES) ont été publiés par arrêté au Journal officiel du 31 décembre. Ils se décomposent ainsi : des frais d'ouverture de compte d'un m...

Prélèvements d'eau : les nouvelles règles de mesure et de calcul de la redevance

Eau - 04/01/2012

Un arrêté, paru le 24 décembre au Journal officiel, fixe les nouvelles règles applicables à la mesure des prélèvements d'eau dans le milieu naturel et au calcul de l'assiette de la redevance "prélèvement" due aux agences de l'eau. Parmi les obligati...

Audits de sûreté nucléaire : l'ASN recommande des investissements massifs

Energie - 03/01/2012

Si les 79 installations nucléaires auditées par l'ASN affichent un niveau de sûreté ne justifiant pas d'arrêt immédiat, plusieurs milliards d'euros seront cependant nécessaires pour renforcer leur sûreté.

Automobile : le bonus écologique abaissé en 2012

Transport - 03/01/2012

Annoncé en octobre dernier par le ministère de l'Energie, le bonus écologique accordé pour l'acquisition de véhicules "propres" neufs est abaissé depuis le 1er janvier 2012. Le montant du bonus passe de 300 euros à 100 euros pour les véhicules émet...

Enquêtes publiques et études d'impact : la réforme est publiée

Aménagement - 03/01/2012

Réforme très impactante pour l'ensemble des porteurs de projets, trois décrets relatifs aux enquêtes publiques et aux études d'impact sont parus au Journal officiel du 30 décembre. Présentation.

Travaux d'économie d'énergie : possibilité de cumuler l'éco-prêt et le crédit d'impôt DD

Energie - 03/01/2012

Depuis le 1er janvier 2012, les particuliers propriétaires qui disposent d'un revenu fiscal inférieur à 30.000 euros peuvent, en cas de travaux d'économie d'énergie dans un logement, cumuler l'éco-prêt à taux zéro et le crédit d'impôt développement...

DPE : un nouvel arrêté définit les critères de certification des compétences des diagnostiqueurs

Gouvernance - 03/01/2012

Un arrêté, publié le 24 décembre 2011 au Journal Officiel, modifie celui du 16 octobre 2006 et définit les nouveaux critères de certification des compétences des personnes réalisant les diagnostics de performance énergétique (DPE), ainsi que les crit...

Parution du décret sur les modalités de calcul des surfaces de plancher

Bâtiment - 03/01/2012

Le décret relatif à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme a été publié le 31 décembre 2011 au Journal Officiel. Il précise la définition de la surface de plancher introduite par l'ordonnance du 16 novem...

Un documentaire sur le crocodile sur France 5

Biodiversité - 03/01/2012

France 5 diffuse un reportage dédié au crocodile mercredi 4 janvier à 16h35. Philippe Taquet, paléontologue, professeur émérite au Muséum National d'Histoire Naturelle, a notamment participé à l'écriture de ce documentaire, intitulé « Le crocodile du...

L'interdiction de mélanger les déchets dangereux précisée par décret

Déchets - 03/01/2012

Un décret, publié le 24 décembre au Journal officiel, précise l'interdiction de mélange des déchets dangereux inscrite dans le Code de l'environnement et fixe les conditions de dérogation à cette interdiction. "Le mélange de déchets dangereux de cat...

Nouvelle annexe environnementale pour les baux de bureaux et commerces de plus de 2.000 m²

Energie - 03/01/2012

Le décret définissant le contenu de l'annexe environnementale (mentionnée à l'article L. 125-9 du code de l'environnement) des baux de locaux de bureaux et de commerces de plus de 2.000 m² est paru le 31 décembre 2011 au Journal Officiel. Le texte c...

Le taux d'aide à l'insonorisation des logements des riverains d'aérodromes est porté à 100%

Risques - 03/01/2012

Un décret, entré en vigueur le 28 décembre 2011, porte le taux d'aide à hauteur de 100% à l'insonorisation des logements des riverains des 12 principaux aéroports français. Sont concernés les aéroports de Bâle-Mulhouse, Bordeaux, Lyon, Marseille, Nan...

PCB : un projet de décret en consultation

Risques - 03/01/2012

Un projet de décret relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à la gestion des polychlorobiphényles (PCB) et des polychloroterphényles (PCT) est soumis à la consultation du public sur le site du ministère de l'Ecologie pour une durée de qua...

Bassin Loire-Bretagne : 32% des captages en eau potable ne font pas l'objet de périmètres de protection

Eau - 03/01/2012

Lundi 2 janvier 2012, l'Agence régionale de santé Centre, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) de bassin et l'agence de l'eau Loire-Bretagne ont publié le bilan à fin 2010 de la protection des captages d'...

ICPE/INB : les projets de textes soumis au CSPRT de janvier

Risques - 03/01/2012

Les projets de textes qui seront soumis à la prochaine séance du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT) sont en consultation sur le site du ministère de l'Ecologie dédié aux installations classées jusqu'au 15 janvier 20...

La sortie du statut de déchet en consultation

Déchets - 02/01/2012

Le projet de décret relatif à la sortie du statut de déchet est soumis à la consultation du public pour quatre semaines sur le site du ministère de l'Ecologie. La directive cadre sur les déchets, transposée en droit français par l'ordonnance du 17 d...

Présidence polonaise de l'UE : un bilan en demi-teinte

Gouvernance - 02/01/2012

La présidence polonaise du Conseil affiche un bilan mitigé : si des dossiers ont progressé, notamment en matière de biocides, détergents phosphatés et DEEE, de grands sujets tels que la PAC ou l'efficacité énergétiques sont restés en retrait.

Loi de finances pour 2012 : ce qui concerne l'environnement

Gouvernance - 02/01/2012

La loi de finances pour 2012 a été publiée au Journal officiel du 29 décembre. Présentation des principales mesures concernant l'environnement.

Bertrand Galtier est nommé directeur du Parc national des Ecrins

Biodiversité - 02/01/2012

Par arrêté ministériel en date du 22 décembre 2011, Bertrand Galtier, directeur de la DEAL de La Réunion, a été nommé directeur de l'établissement public du Parc national des Ecrins à compter du 1er février 2012.

Europe : un petit pourcent d'augmentation pour les énergies renouvelables en 2010

Energie - 02/01/2012

Fin décembre, EurObserv'ER a publié une estimation de la part des énergies renouvelables dans la consommation brute d'énergie finale de l'Union européenne en 2010. Cette part s'élève à 12,4 % en 2010, soit une augmentation de 0,9 % par rapport à 2009...

Consom'action : l'énergie citoyenne est renouvelable

Energie - 02/01/2012

Sébastien Trollé, directeur commercial des Éditions Cogiterra, nous propose un avis d'expert sur le rôle joué par les acheteurs dans la réorientation de l'économie vers un modèle vertueux... cas concret dans le domaine de l'énergie.

Bilan météorologique français 2011 : une année exceptionnellement chaude et sèche

Gouvernance - 02/01/2012

Le 28 décembre 2011, Météo France a dressé un bilan provisoire de l'année 2011 pointant la douceur exceptionnelle et la sécheresse marquée de l'année écoulée. L'organisme de météorologie français retient par ailleurs trois événements remarquables : u...

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