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Archives des articles parus

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NKM présente une ordonnance sur la sécurité maritime

Transport - 08 Juin 2011

La ministre de l'Ecologie a présenté, lors du Conseil des ministres du 8 juin 2011, une ordonnance portant diverses dispositions d'adaptation du Code des transports au droit de l'UE et aux conventions internationales dans les domaines du transport et...

REACH : comment communiquer sur les substances contenues dans les articles ?

Risques - 08 Juin 2011

Les producteurs, importateurs et fournisseurs d'articles contenant des substances extrêmement préoccupantes sont soumis à une obligation d'information au titre du règlement REACH. Le MEDDTL indique comment interpréter cette obligation.

Le Parlement européen entérine la Directive Eurovignette

Transport - 08 Juin 2011

Les députés ont voté hier le compromis trouvé avec le Conseil concernant la révision de la Directive Eurovignette. Les Etats membres pourront majorer en 2013 les tarifs des péages pour la pollution et la congestion générées par les poids lourds.

Gaz de schiste : les parlementaires rendent un rapport aux conclusions dissonantes

Energie - 08 Juin 2011

La mission d'information de l'Assemblée nationale sur le gaz de schiste a présenté mercredi 8 juin devant la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale un rapport aux conclusions dissonantes. Alors que le co-rapporteur PS Philippe M...

Le Guide sur les restrictions d'usage des sites pollués est mis à jour

Aménagement - 07 Juin 2011

Le ministère de l'Ecologie nous apprend que le Guide de mise en œuvre des restrictions d'usage applicables aux sites et sols pollués a été actualisé. La version 2 est parue le 10 février 2011. La première édition datait de décembre 2000. Cette nouve...

Deux ONG proposent un corridor écologique sur la côte basque

Biodiversité - 07 Juin 2011

Selon l'AFP, l'ONG de protection du milieu marin Oceana et l'association de biologistes basques COBP ont demandé le 31 mai la création d'un corridor biologique transfrontalier destiné à protéger la zone marine du littoral basque entre Saint-Sébastien...

Paul-Joël Derian est le nouveau Directeur de la Recherche, Innovation et Performance de Suez Environnement

Risques - 07 Juin 2011

Paul-Joël Derian, Normalien, Docteur en Physique et Agrégé de Sciences Physique et Chimie est nommé Directeur de la Recherche, Innovation et Performance de Suez Environnement.

Japon : le casse-tête des déchets post-tsunami

Déchets - 07 Juin 2011

Suite au séisme du 11 mars, le Japon doit rassembler et traiter une montagne de déchets. Une opération qui sera longue et problématique du fait de la contamination des déchets, notamment par le sel marin.

Approche environnementale de l'urbanisme : 6 projets lauréats en Ile-de-France

Aménagement - 07 Juin 2011

L'Ademe Ile-de-France a présenté le 1er juin les 6 lauréats de l'appel à projets dédié à l'approche environnementale de l'urbanisme (AEU). Cet appel à projets, lancé en février dernier vise ''à favoriser des approches innovantes '' de la démarche qu...

Un mécanisme d'attribution des substances appauvrissant la couche d'ozone pour des utilisations en laboratoire

Risques - 07 Juin 2011

Un règlement de la Commission européenne, publiée le 2 juin, fixe le mécanisme d'attribution des quotas de substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à des utilisations en laboratoire et à des fins d'analyse aux nouvelles entreprises. C'est...

Kyoto ne sera pas remplacé à temps, selon l'ONU

Gouvernance - 07 Juin 2011

La Convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique a entamé une nouvelle session à Bonn.Les négociations sur le climat reprennent dans une atmosphère plus que délétère. Le premier jour de la réunion de Bonn (du 6 au 17 juin) sur le ch...

Poitou-Charentes : lancement d'un site dédié aux trames vertes et bleues

Biodiversité - 07 Juin 2011

Prévue dans la loi Grenelle 2 de juillet 2010, la trame verte et bleue s'élabore dans les régions sous l'égide des Schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE). Co-piloté par l'Etat et la Région, ce document de cadrage est à réaliser d'ici à fin ...

Pollution des eaux par les nitrates agricoles : trois textes en consultation

Eau - 07 Juin 2011

Le ministère de l'Ecologie soumet à la consultation du public jusqu'au 24 juin 2011 un décret et deux arrêtés relatifs à la pollution par les nitrates d'origine agricole. Mise en demeure de la Commission Ces projets font suite à une mise en demeure...

Forêts : replacer les activités humaines au cœur de la préservation

Biodiversité - 07 Juin 2011

Alors que le PNUE rappelle l'enjeu socio-économique de la préservation de la forêt, en Malaisie, le Cirad a mené un projet original visant à organiser un marché domestique du bois, afin de réduire l'export massif et la déforestation.

Deux Instituts d'excellence retenus en matière d'énergies décarbonées

Energie - 07 Juin 2011

Le gouvernement a annoncé le 1er juin avoir retenu deux projets d'Instituts d'excellence en matière d'énergies décarbonées (IEED) dans le cadre des Investissements d'avenir. Les IEED reposent sur des partenariats de long terme entre les établissemen...

Equipements contenant des fluides frigorigènes : un projet de décret en consultation

Gouvernance - 07 Juin 2011

Un projet de décret relatif à des équipements contenant certains gaz à effet de serre fluorés utilisés comme fluides frigorigènes est en consultation sur le site du MEDDTL jusqu'au 6 juillet 2011. Ce projet vise à encadrer les conditions de mise sur...

Lancement de l'appel à manifestation d'intérêt ''Réseaux électriques intelligents''

Energie - 07 Juin 2011

Dans le cadre des investissements d'avenir, le gouvernement a lancé le 6 juin un nouvel appel à manifestation d'intérêt (AMI), piloté par l'Ademe, dédié aux réseaux électriques intelligents (smart grids) et doté de 250 M€. Cet AMI financera les proj...

Label écologique des ordinateurs portables et des sources lumineuses : les critères révisés

Gouvernance - 07 Juin 2011

Les critères permettant l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux ordinateurs portables et aux sources lumineuses sont révisés pour tenir compte des progrès technologiques. La décision relative aux ordinateurs portables prend égale...

Alsace : signature d'une nouvelle convention régionale en faveur de la filière forêt-bois

Biodiversité - 06 Juin 2011

Philippe Richert, ministre des collectivités territoriales et président de la Région Alsace a signé le 4 juin avec Jean Maegey président de Fibois Alsace une convention régionale d'objectifs en faveur de la filière forêt-bois pour la période 2011-201...

Autorisations d'installations IPPC : doit-on prendre en compte la directive NEC ?

Risques - 06 Juin 2011

Lors de l'octroi d'une autorisation pour la construction et l'exploitation d'une installation relevant de la directive IPPC, les États membres ne sont pas obligés de compter, parmi les conditions d'octroi de cette autorisation, les plafonds d'émissio...

La France laissera la Pologne exploiter ses gaz de schiste

Energie - 06 Juin 2011

En visite à Paris, le Premier ministre polonais a reçu l'assurance de la part de Nicolas Sarkozy que rien ne serait fait au plan européen pour interdire l'exploitation des gaz de schiste.La sécurité énergétique est un sujet de premier ordre pour la P...

Sortie du nucléaire : le scénario allemand est-il crédible ?

Energie - 06 Juin 2011

Alors que le gouvernement allemand a adopté le projet de loi de sortie du nucléaire d'ici 2022, les critiques fusent sur la crédibilité d'une telle décision. Greenpeace international estime pourtant que cette sortie serait possible dès 2015.

Plus de 7 Français sur 10 seraient favorables à une sortie du nucléaire

Energie - 06 Juin 2011

Selon un sondage Ifop pour le Journal du Dimanche en ligne le 4 juin, 62% des Français interrogés* se disent favorables à un arrêt progressif "sur 25 ou 30 ans" du nucléaire. Ils n'étaient que ''51 % mi-mars'', quelques jours après la catastrophe jap...

Quotas d'émissions de GES : la liste des organismes vérificateurs est fixée

Gouvernance - 06 Juin 2011

La liste des organismes vérificateurs des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2008-2012 vient d'être fixée par un arrêté du 27 mai. Ce dernier abroge l'arrêté du 31 octo...

Ouverture d'une consultation sur les conditions des appels d'offres photovoltaïques

Energie - 06 Juin 2011

Les ministères de l'Ecologie et de l'Energie viennent d'annoncer l'ouverture d'une consultation du 1er au 20 juin 2011 visant à finaliser le cahier des charges des appels d'offres relatifs aux installations solaires photovoltaïques de plus de 100 kil...

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