LA NEWSLETTER du mercredi 22 novembre

« La gratuité des transports en commun répond à l'urgence climatique, sociale et sanitaire »

« La gratuité des transports en commun répond à l'urgence climatique, sociale et sanitaire » [Vidéo] À partir du 21 décembre 2023, tous les transports en commun de la Métropole de Montpellier seront gratuits pour tous les résidents. Pourquoi, comment, à quel prix ? Julie Frêche, vice-présidente de la métropole, déléguée au transport, nous répond.

Déchets

Transfert de déchets : Conseil et Parlement européens s'accordent pour mieux encadrer les exportations Abonnés

Les colégislateurs européens sont parvenus à un accord sur le projet de règlement encadrant le transfert de déchets. Le compromis propose notamment de limiter l... Lire

Transfert de déchets : Conseil et Parlement européens s'accordent pour mieux encadrer les exportations

Eau

PFAS dans la vallée de la chimie : le référé pénal environnemental est rejeté Abonnés

Le recours de Notre Affaire à tous concernant la contamination aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) dans le Rhône par Arkema a finalement été rejeté... Lire

PFAS dans la vallée de la chimie : le référé pénal environnemental est rejeté

Boostez votre efficacité énergétique aveec l'ISO 50001 - Demandé et recevez une prime de 40 000€

Boostez votre efficacité énergétique aveec l'ISO 50001 - Demandé et recevez une prime de 40 000€

Gouvernance

Un projet de loi multithématique pour transposer le droit européen dans les textes français Abonnés

Santé, transports, climat ou agriculture : l'Union européenne a adopté une très grande quantité de nouveaux textes réglementaires ces derniers mois. Un projet d... Lire

Un projet de loi multithématique pour transposer le droit européen dans les textes français

Déchets

Tri des emballages et des papiers : Citeo présente les chiffres 2022 et les performances régionales Abonnés

En 2022, chaque Français a trié en moyenne 72 kg d'emballages ménagers et de papiers, soit 57 kg d'emballages et 15 kg de papiers, selon les chiffres que vient ... Lire

Tri des emballages et des papiers : Citeo présente les chiffres 2022 et les performances régionales

offres d'emploi

Conducteur d'opérations sur Réseaux Eau et Assainissement H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

Technico-commercial secteur déchets organiques H/F

Sect. Déchets - Occitanie - CDI

Agroécologie

Glyphosate : un réseau d'associations européennes conteste la décision de la Commission

PAN Europe et d'autres associations membres, comme Générations futures, demandent à Bruxelles de revoir sa décision sur la réautorisation du glyphosate en Europ... Lire

Glyphosate : un réseau d'associations européennes conteste la décision de la Commission

Energie

Sobriété énergétique : des mesures durables mises en place par une majorité des communes Abonnés

À l'occasion du Salon des maires, qui se déroule à Paris du 21 au 23 novembre, le gestionnaire du réseau de distribution Enedis publie, avec Ipsos, le baromètre... Lire

Sobriété énergétique : des mesures durables mises en place par une majorité des communes

Energie

Géothermie de minime importance : de nouvelles dispositions soumises à consultation Abonnés

Le ministère de la Transition énergétique soumet à concertation publique, du 20 novembre au 10 décembre, deux projets d'arrêtés relatifs à la géothermie de mini... Lire

Géothermie de minime importance : de nouvelles dispositions soumises à consultation

Bâtiment

Réforme des aides à la rénovation : réactions en demi-teinte des professionnels Abonnés

La création d'un pilier consacré aux rénovations énergétiques d'ampleur, dans lequel l'Anah pilotera les aides MaPrimeRénov' et les CEE, divise les acteurs du s... Lire

Réforme des aides à la rénovation : réactions en demi-teinte des professionnels

Eau

PFAS : la stratégie de la Métropole du Grand-Lyon se met en place Abonnés

La Métropole du Grand-Lyon a fait un point sur sa stratégie contre la pollution aux per- et polyfluorés l'occasion de la 8e Conférence eau et santé organisée pa... Lire

PFAS : la stratégie de la Métropole du Grand-Lyon se met en place

Débitmètre électromagnétique Promag W 400 à passage intégral 0xDN

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par Endress+Hauser

TOMRA lance sur le marché mondial une solution de tri du bois, à base d'IA

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par TOMRA

Matooma, connectez vos objets IoT avec les réseaux 2G, 3G, 4G, 5G, LTE-M

Matooma, connectez vos objets IoT avec les réseaux 2G, 3G, 4G, 5G, LTE-M

par Matooma


	Textes officiels Energie • Décret du 20 novembre 2023 accordant la concession de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dite « Concession de Bleue Lorraine » (Moselle), à la société La Française de l'Énergie SAS • Règlement (UE) 2023/2533 de la Commission du 17 novembre 2023 portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, m... • Décision du 9 novembre 2023 relative au déploiement de compteurs communicants de gaz naturel par les gestionnaires de réseaux de distribution Caléo, Ene'o (Énergies Services Occitans) - Régie de Carmaux, Énergies Services Lannemezan, Énergies Services Lav... • Décision n° 2023/135/Bioraffinerie Futerro/3 du 8 novembre 2023 relative au projet de bioraffinerie Futerro à Saint-Jean-de-Folleville (76) • Décision n° 2023/131/7 du 6 novembre 2023 relative aux projets DSFM et Eolien en mer Sud Atlantique • Décision n° 2023/132/6 du 6 novembre 2023 relative aux projets DSFM et Eolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest • Décision n° 2023/133/6 du 6 novembre 2023 relative aux projets DSFM et Eolien en mer Manche Est - Mer du Nord • Décision n° 2023/134/7 du 6 novembre 2023 relative aux projets DSFM et Eolien en mer Méditerranée • Règlement délégué (UE) 2023/2534 de la Commission du 13 juillet 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des sèche-linge domestiques à tambour et abrogeant le règ... Risques • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e... • Règlement d'exécution (UE) 2023/2589 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l'approbation de la substance active «sulfate d'ammonium et d'aluminium» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et mo... • Règlement d'exécution (UE) 2023/2591 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l'approbation de la substance active «éthéphon» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d'ex... • Règlement d'exécution (UE) 2023/2592 de la Commission du 21 novembre 2023 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d'approbation des substances actives «1-naphthylacétamide», «acide 1-n... • Arrêté du 14 novembre 2023 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail • Arrêté du 9 novembre 2023 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Gravelines Transport • Décret n° 2023-1068 du 20 novembre 2023 modifiant l'organisation et le fonctionnement de Voies navigables de France Aménagement • Arrêté du 14 novembre 2023 portant nomination (Institut national de l'information géographique et forestière) Biodiversité • Règlement délégué (UE) 2023/2623 de la Commission du 22 août 2023 complétant le règlement (UE) 2019/472 du Parlement européen et du Conseil en précisant les modalités de l'obligation de débarquement pour certaines pêcheries dans les eaux occiden...
	Consultation Jusqu'au 13/12/23 • Projet d'arrêté fixant les prescriptions générales applicables aux dragages ou aux rejets y afférent relevant de la rubrique 4.1.3.0 de la nomenclature annexée ...
	+ de textes officiels

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