LA NEWSLETTER du vendredi 09 février

Relance de l'hydroélectricité : la filière est dans les starting blocks

Relance de l'hydroélectricité : la filière est dans les starting blocks Depuis plus de dix ans, l'optimisation du parc hydroélectrique est freinée par le contentieux européen sur les concessions. Pourtant, l'équipement ou le suréquipement de nombreux ouvrages permettraient des gains de production et la création de Step. Abonnés

Bâtiment

CPE des bâtiments publics : un nouvel appel à projets pour passer à l'acte

Pour massifier la rénovation énergétique des bâtiments publics, l'État encourage les collectivités à se saisir du marché global tiers-financé, via le recours au... Lire

Energie

La consommation d'électricité en 2023 confirme une tendance à la sobriété

La baisse de la consommation d'électricité « semble ancrée dans les habitudes et pourrait, en se pérennisant, constituer un levier pour atteindre les objectifs ... Lire

Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN

Risques

Infrastructures de transport de matières dangereuses : la Cour des comptes recommande des PPRT Abonnés

Contrairement aux sites Seveso, les infrastructures de transport de matières dangereuses ne donnent pas lieu à des mesures de protection foncière malgré leurs p... Lire

Gouvernance

Adaptation au changement climatique : les entreprises encouragées à se saisir du sujet Abonnés

Filières économiques, organisations patronales et syndicats étaient conviés, ce jeudi, à Bercy. Objectifs : les embarquer dans la réflexion nationale en cours s... Lire

offres d'emploi

Technicien Maintenance Itinérant (H/F)

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

Technicien Réseaux Assainissement H/F

Sect. Aménagement - Pays de la Loire - CDI

Risques

Pollution de l'air : la Commission européenne met de nouveau la France en demeure Abonnés

La Commission européenne ne lâche pas le morceau. Elle a annoncé, le 7 février, avoir adresser à la France une nouvelle lettre de mise en demeure pour non-respe... Lire

Déchets

La loi Agec n'a pas tenu ses promesses, déplorent des associations environnementales Abonnés

La loi Agec est bonne, mais sa mise en œuvre n'est pas à la hauteur, estiment cinq ONG. Conséquence : les objectifs de réduction des déchets ne devraient pas êt... Lire

Aménagement

Infra2050, un pôle de compétitivité pour les infrastructures décarbonées

Après sa labellisation par l'État en mars 2023, le pôle de compétitivité des infrastructures et de l'aménagement des territoires Infra2050 est lancé officiellem... Lire

Energie

Énergies renouvelables : le modèle de financement participatif gagne toujours plus de terrain Abonnés

Les énergies renouvelables continuent de bénéficier du financement participatif (ou crowd-funding). D'après le bilan annuel de Financement participatif France (... Lire

parlons technique

Conversion à l'hydrogène pour les industriels : CVE lance une offre d'étude de préfaisabilité

La société Changeons notre vision de l'énergie (CVE), productrice d'énergies renouvelables, et le bureau d'études EnerKa, ont annoncé, début février, le lanceme... Lire

solutions & innovations

Barrages flottants anti-pollution : anti-MES, absorbant ou de confinement

par DIFOPE

Système de prévention incendie pour broyeurs dans l'industrie du recyclage

par BERTHOLD FRANCE SAS

World Impact Summit, Sommet international des solutions à impact positif
07 mars au 08 mars - Bordeaux Depuis 2018, le WIS réunit les principaux acteurs institutionnels, politiques et économiques français et internationaux pour répondre aux défis écologiques. Ave...

Drive to zero, salon 100% dédié à la mobilité décarbonée
28 mai au 29 mai - Paris Drive to Zero, le seul événement qui rassemble tous les acteurs de la mobilité durable ! Rejoignez les décideurs publics et privés engagés pour le déploiement d...

+ d'évènements

Doctrine

Energie

[Commentaire] Un décret d'application pour les communautés d'énergie Abonnés

Depuis le 3 mars 2021, une ordonnance indique qu'un « décret en Conseil d'État, pris après avis de la Commission de régulation de l'énergie » préciserait le rég... Lire

Emploi et Eolien offshore : les fonctions juridiques ont le vent en poupe

‣ Pour accompagner le fort développement de son portefeuille de renouvelables, TotalEnergies recrute dans de nombreux secteurs, et notamment dans l'éolien offshor... 3 questions à...

Textes officiels

Risques

• Rectificatif au règlement (UE) 2024/344 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant et rectifiant l'annexe ii du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résid...

• Arrêté du 6 février 2024 classant les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier

Transport

• Décret n° 2024-90 du 8 février 2024 précisant les modalités de déclaration et d'acquittement de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance

Aménagement

• Décret n° 2024-92 du 7 février 2024 prorogeant les effets de la déclaration d'utilité publique relative aux acquisitions et aux travaux nécessaires au projet de prolongement du tramway T1 de Bobigny à Val de Fontenay sur le territoire des communes de Bobi...

• Arrêté du 31 janvier 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Arrêté du 30 janvier 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Arrêté du 16 novembre 2023 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut

Biodiversité

• Décision d'exécution (UE) 2024/424 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la dix-septième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne

• Décision d'exécution (UE) 2024/427 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la dix-septième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique alpine

• Décision d'exécution (UE) 2024/428 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la huitième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire

• Décision d'exécution (UE) 2024/429 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la dix-septième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique boréale

• Décision d'exécution (UE) 2024/430 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la quinzième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique pannonique

• Décision d'exécution (UE) 2024/446 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la quatrième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique steppique

• Décision d'exécution (UE) 2024/449 de la Commission du 2 février 2024 arrêtant la onzième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique macaronésienne

Gouvernance

• Décret du 8 février 2024 relatif à la composition du Gouvernement

• Arrêté du 15 janvier 2024 portant nomination d'un membre de la formation de l'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

+ de textes officiels

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