LA NEWSLETTER du jeudi 14 août

Ambition France Transport : derrière le consensus, de nombreux antagonismes

Ambition France Transport : derrière le consensus, de nombreux antagonismes Censée esquisser une vision commune du financement des transports, la conférence organisée par le Gouvernement met au contraire à jour des positions et des intérêts très divergents entre les acteurs concernés. Le gros du travail reste à venir. Abonnés

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Le taux de microplastiques que l'on retrouve dans les eaux Contrex et Hépar est 3 000 fois supérieur à celui que l'on retrouve habituellement dans les eaux dest...

Aménagement

Aménagements urbains arborés : un outil pour ne pas se planter Abonnés

En complément de son outil Sésame, créé pour aider les collectivités à sélectionner, une par une, les essences d'arbre les plus pertinentes pour leurs projets d... Lire

Déchets

REP PMCB : retour sur scène d'Ocab, organisme coordonnateur de la filière Abonnés

Par un arrêté du 30 juillet 2025, publié au Journal officiel du 13 août, la société Ocab a été agréée en tant qu'organisme coordonnateur de la filière à respons... Lire

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Biodiversité

Inventaires faune-flore : leur durée de validité est portée à cinq ans Abonnés

La durée de validité des inventaires faune-flore était jusque-là de trois ans selon la doctrine administrative applicable. Le décret de simplification du droit ... Lire

Biodiversité

Subventions dommageables à la biodiversité : le ministère de l'Agriculture fait cavalier seul Abonnés

Les inspections des ministères de l'Économie et de l'Écologie n'ont pas la même conception que celle de l'Agriculture des subventions dommageables à la biodiver... Lire

offre d'emploi

Electromecanicen secteur assainissement. H/F

Sect. Eau - Occitanie - CDI

Transport

Carburants durables : la Commission européenne veut amorcer la pompe à financements Abonnés

Booster les investissements dans les solutions de décarbonation des transports et les prioriser : tel est l'objet du plan d'investissement dans les transports d... Lire

Déchets

REP piles et accumulateurs : le mariage de Corepile et d'Ecosystem est acté Abonnés

L'arrêté du 11 juillet 2025, paru au Journal officiel du 12 août dernier, a permis d'acter la fusion-absorption de Corepile par Ecosystem. Le rapprochement des... Lire

LES DÉPÊCHES ACTU

ICPE et réutilisation des eaux : la Direction générale de la...	13/08/2025	Abonnés

Loi Aper : le décret relatif au seuil d'assujettissement des...	13/08/2025	Abonnés

Fonds de prévention des risques naturels majeurs : le décret...	13/08/2025	Abonnés

Toutes les dépêches

parlons technique

Diehl Metering renforce sa démarche d'éco-conception avec sa cinquième génération de compteurs d'eau

Éco-conçue, la cinquième génération de compteurs d'eau volumétriques ALTAIR présente des améliorations remarquables de son empreinte environnementale. Avec ALTA... Publi-reportage

solutions & innovations

Ecoflo : le filtre végétal compact à fragments de coco pour l'ANC

par Premier Tech Eau et Environnement

Votre conseil en gestion du risque environnemental

par ElfeTerria

Doctrine

Gouvernance

[Commentaire] L'affaire La Poste : la cour d'appel de Paris affine l'interprétation de la loi sur le devoir de vigilance Abonnés

Dans un arrêt du 17 juin 2025, la chambre 5-12 de la cour d'appel de Paris, a confirmé le jugement de première instance enjoignant La Poste à modifier son plan ... Lire

Nominations

• Hervé Thomas renouvelé dans les fonctions de directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord

• Romain Lacoste nommé directeur de l'établissement public du parc amazonien de Guyane

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2025-802 du 11 août 2025 fixant les seuils d'assujettissement à l'obli...

Eau

• Arrêté du 31 juillet 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'ag...

• Arrêté du 5 mai 2025 portant modification des annexes du règlement de surveillan...

Déchets

• Arrêté du 13 août 2025 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers de...

• Arrêté du 11 août 2025 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à respo...

• Arrêté du 30 juillet 2025 portant agrément d'un organisme coordonnateur de la fi...

Risques

• Arrêté du 28 juillet 2025 portant agrément du groupement conjoint des sociétés S...

Bâtiment

• Décret n° 2025-814 du 12 août 2025 relatif au diagnostic structurel des bâtiment...

• Arrêté du 7 août 2025 modifiant l'arrêté du 18 mars 2002 relatif aux émissions s...

Aménagement

• Décret n° 2025-805 du 12 août 2025 relatif à la mobilisation du fonds de prévent...

• Arrêté du 11 août 2025 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'articl...

Biodiversité

• Avis n° 20 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche ...

• Avis n° 19 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche ...

• Arrêté du 12 août 2025 modifiant l'arrêté du 20 février 2025 établissant les mod...

• Arrêté du 1er août 2025 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire ...

• Arrêté du 11 juillet 2025 actualisant les annexes 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 oc...

• Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 Mers Celtiques - T...

• Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 Récifs des canyons...

• Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 Récifs du mont sou...

• Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 FR5302016 Récifs d...

Gouvernance

• Décret n° 2025-804 du 11 août 2025 portant diverses dispositions de simplificati...

• Arrêté du 1er août 2025 portant nomination au Conseil national de la transition ...

• Arrêté du 15 juillet 2025 portant nomination des membres du comité du label « Gr...

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