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Archives des articles parus

(Résultats 101 à 125 sur 33541 articles publiés)
Transport routier : l'OCDE plaide pour le retour de l'écotaxe
Transport routier : l'OCDE plaide pour le retour de l'écotaxe
Transport - 06 Juin 2019
Une étude de l'OCDE recommande d'abandonner progressivement la fiscalité sur les carburants au profit d'une redevance kilométrique. Cette option offrirait des revenus plus stables et (surtout) en hausse, explique l'Organisation.
Résidus de pesticides : les limites autorisées sont dépassées pour 3% des fruits et des légumes
Résidus de pesticides : les limites autorisées sont dépassées pour 3% des fruits et des légumes
Risques - 06 Juin 2019
En moyenne, 71,9% des échantillons de fruits examinés contiennent des résidus de pesticides et 43,3% des légumes. C'est ce qui ressort de l'analyse, par l'association Générations futures, des plans de surveillance, réalisée de 2012 à 2017 par la Dire...
GreenTech verte : vingt nouvelles start-up sélectionnées
GreenTech verte : vingt nouvelles start-up sélectionnées
Gouvernance - 06 Juin 2019
Le 4 juin, le ministre de la Transition écologique, François de Rugy, a annoncé les 20 nouvelles start-up lauréates de l'appel à manifestation d'intérêt "GreenTech verte" du premier semestre 2019. Initiée depuis 2016, l'initiative "GreenTech" du mi...
Petite hydroélectricité : un décret simplifie les règles de raccordement
Petite hydroélectricité : un décret simplifie les règles de raccordement
Energie - 06 Juin 2019
Le décret n° 2019-557, publié au Journal officiel le 6 juin, simplifie les règles de raccordement pour la petite hydroélectricité. Il entre en vigueur dès le 7 juin. Ce texte allège les formalités de contrôle précédant le raccordement en remplaçant ...Picto Article abonné
Barrage de Caussade : vers une régularisation du projet ?
Barrage de Caussade : vers une régularisation du projet ?
Eau - 06 Juin 2019
Nouveau rebondissement pour la retenue de Caussade. Une réunion avec des représentants de la Chambre d'agriculture, organisée par la préfète de Nouvelle-Aquitaine, ouvre la porte à une régularisation du barrage construit illégalement.
Projet de loi énergie : premières retouches parlementaires
Projet de loi énergie : premières retouches parlementaires
Energie - 06 Juin 2019
Nucléaire, rénovation, usages non prioritaires de l'énergie, Haut conseil pour le climat… Les députés de la commission développement durable de l'Assemblée nationale ont amendé le projet de loi énergie et climat. Détails.Picto Article abonné
Le solaire flottant se développe en Auvergne-Rhône-Alpes
Le solaire flottant se développe en Auvergne-Rhône-Alpes
Energie - 05 Juin 2019
Le premier parc photovoltaïque flottant en Auvergne-Rhône-Alpes sera mis en service ce mois-ci. Un projet pilote pour la Compagnie Nationale du Rhône qui prévoit la mise en chantier prochaine d'un parc de plusieurs hectares sur une ancienne gravière.
Pesticides : le rapporteur public réclame l'annulation de l'arrêté réglementant leurs usages
Pesticides : le rapporteur public réclame l'annulation de l'arrêté réglementant leurs usages
Agroécologie - 05 Juin 2019
L'arrêté du 4 mai 2017 qui réglemente l'utilisation et la mise sur le marché des pesticides va-t-il tomber ? C'est en tout cas ce que réclame le rapporteur public du Conseil d'Etat, révèlent les associations Eau et Rivières de Bretagne et Généra...
Lancement d'un groupe de travail pour faciliter la reconversion des friches
Lancement d'un groupe de travail pour faciliter la reconversion des friches
Aménagement - 05 Juin 2019
Le ministère de la Transition écologique annonce la création d'un groupe de travail pour identifier les freins à la réhabilitation des friches. Sur le modèle des travaux dédiés aux énergies renouvelables, l'objectif est d'associer les parties pre...Picto Article abonné
Autonomie de l'autorité environnementale : les permis de construire des éoliennes sont régularisables
Autonomie de l'autorité environnementale : les permis de construire des éoliennes sont régularisables
Aménagement - 05 Juin 2019
Le préfet de région ne peut être l'autorité environnementale chargée de se prononcer sur le permis de construire qu'il va délivrer. Mais le Conseil d'Etat prévoit la possibilité de régulariser les permis illégaux.Picto Article abonné
Captage et stockage de CO2 à échelle industrielle, le projet 3D est lancé
Captage et stockage de CO2 à échelle industrielle, le projet 3D est lancé
Energie - 05 Juin 2019
Le 28 mai, 11 acteurs européens, dont Total, Axens, ArcelorMittals et IFPEN ont lancé le projet de captage et stockage de CO2, "3D. Ce projet se base sur le procédé DMX développé par l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN). DMX est une technologie de captag...
Le projet de loi économie circulaire entend réformer la responsabilité des producteurs
Le projet de loi économie circulaire entend réformer la responsabilité des producteurs
Déchets - 05 Juin 2019
Le projet de loi pour une économie circulaire devrait apporter de nombreuses modifications à la responsabilité élargie du producteur. Il répond notamment aux difficultés auxquelles a été confronté le dispositif ces dernières années.Picto Article abonné
Restauration de Notre-Dame : les deux chambres parlementaires s'opposent
Restauration de Notre-Dame : les deux chambres parlementaires s'opposent
Déchets - 05 Juin 2019
Le projet de loi dédié à la restauration de la cathédrale Notre-Dame fait débat au Parlement. L'Assemblée nationale et le Sénat ne sont pas parvenus à se mettre d'accord sur un texte final. Au cœur du désaccord, l'article 9 qui habilite le Gouv...
L'Organisation maritime internationale repousse la décarbonation des transports maritimes
L'Organisation maritime internationale repousse la décarbonation des transports maritimes
Transport - 04 Juin 2019
Le 74e comité de la protection du milieu marin de l'Organisation maritime internationale n'aura pas réussi à amorcer la décarbonation des transports maritimes. Quelques points positifs sont toutefois à noter.
Substances minières en Guyane : deux demandes de permis de recherche en consultation
Substances minières en Guyane : deux demandes de permis de recherche en consultation
Aménagement - 04 Juin 2019
Deux nouvelles demandes d'octroi de permis de recherches de substances minières en Guyane sont en consultation jusqu'au 17 juin 2019 inclus. La société Toutk'or souhaite disposer d'un permis exclusif de recherches d'or, argent, platine, platine, cui...Picto Article abonné
Vers de nouvelles règles de maîtrise des risques pour les ICPE mettant en œuvre des produits comburants
Vers de nouvelles règles de maîtrise des risques pour les ICPE mettant en œuvre des produits comburants
Risques - 04 Juin 2019
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 19 juin prochain un projet d'arrêté qui fixe les prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration sous l'une des rubriques 4440, 4441 ou ...Picto Article abonné
Le gouvernement souhaite étendre la responsabilité élargie du producteur à dix nouveaux produits
Le gouvernement souhaite étendre la responsabilité élargie du producteur à dix nouveaux produits
Déchets - 04 Juin 2019
Le projet de loi pour une économie circulaire devrait proposer la création (ou l'extension) de dix filières REP. Il va plus loin que ce qu'avait acté le gouvernement dans la feuille de route sur l'économie circulaire.Picto Article abonné
Réseaux d'eau potable : Birdz et Ledger s'allient pour renforcer la protection des données
Réseaux d'eau potable : Birdz et Ledger s'allient pour renforcer la protection des données
Eau - 04 Juin 2019
Avec la montée des offres communicantes se pose la question de la confidentialité des données issues des réseaux d'eau potable. La filiale de Nova Veolia, Birdz, dédiée au télérelevé des consommations d'eau a opté pour un partenariat avec un spéciali...Picto Article abonné
ICPE : plusieurs modifications de l'arrêté intégré en consultation
ICPE : plusieurs modifications de l'arrêté intégré en consultation
Risques - 04 Juin 2019
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 19 juin prochain un projet d'arrêté qui vise à modifier l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de tout...Picto Article abonné
Urbanisme : la faute d'un commissaire enquêteur n'engage pas la responsabilité de l'Etat
Urbanisme : la faute d'un commissaire enquêteur n'engage pas la responsabilité de l'Etat
Gouvernance - 04 Juin 2019
La responsabilité de l'Etat ne peut pas être engagée en raison des irrégularités commises par un commissaire enquêteur lors de la procédure d'élaboration d'un projet de plan local d'urbanisme (PLU). Telle est la solution retenue par le Conseil d'Etat...Picto Article abonné
Contrat de transition écologique : le Pays de Grasse mise sur la biodiversité
Contrat de transition écologique : le Pays de Grasse mise sur la biodiversité
Biodiversité - 04 Juin 2019
Un démonstrateur de la mise en œuvre d'une économie territoriale de la biodiversité : voici l'objectif affiché du contrat de transition écologique (CTE) du Pays de Grasse. Depuis le lancement du dispositif, c'est le premier contrat structu...Picto Article abonné
Nuisances aéroportuaires : l'Autorité de contrôle se fixe 5 priorités
Nuisances aéroportuaires : l'Autorité de contrôle se fixe 5 priorités
Aménagement - 04 Juin 2019
Alors qu'elle fête ses 20 ans d'existence, l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires dresse cinq pistes d'actions prioritaires. Elles concernent notamment les nuisances sonores nocturnes et les mesures de compensation pour les riverains. Picto Article abonné
ICPE : des prescriptions générales pour les installations de transit de déchets contenant des PCB/PCT
ICPE : des prescriptions générales pour les installations de transit de déchets contenant des PCB/PCT
Déchets - 04 Juin 2019
Un arrêté ministériel, publié le 30 mai au Journal officiel, vient fixer les prescriptions générales applicables aux installations classées (ICPE) soumises à déclaration avec contrôle périodique (DC) au titre de la rubrique 2792-1 de la nomenclature....Picto Article abonné
L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (4/7)
L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (4/7)
Aménagement - 03 Juin 2019
Dans ce nouveau volet de la série d'articles consacrés à l'évaluation environnementale, Gabriel Ullmann s'intéresse à l'autorité environnementale et comment son rôle est aujourd'hui amoindri entraînant un recul de la démocratie participative.
Sites inscrits : 47 sites irrémédiablement dégradés vont perdre toute protection
Sites inscrits : 47 sites irrémédiablement dégradés vont perdre toute protection
Aménagement - 03 Juin 2019
Le ministère de la Transition écologique veut désinscrire 557 sites considérés comme irrémédiablement dégradés ou couverts par une autre mesure de protection. Ce projet s'ajoute à celui visant à faciliter les travaux en sites classés.Picto Article abonné

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