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Avis 2024-01 du Conseil supérieur d'Orientation et de Coordination de l’économie agricole et alimentaire, relatif à la stratégie Ecophyto 2030
Avis n° 02 modifiant l'avis de fermeture n° 01 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024
Avis n° 1 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024
Avis n° 23 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023
Avis n° 01 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024
Avis n° 22 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023
Avis n° 21 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023
Avis de la Commission du 20 décembre 2023 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale nucléaire d’Isar-2 (KKI-2) en Basse-Bavière, Allemagne
Avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations de biodiesel originaire de la République populaire de Chine
Avis de la Commission du 14 décembre 2023 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant de la phase 1 du démantèlement de la centrale nucléaire de Santa María de Garoña, dans la province de Burgos, en Espagne
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