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Bréviaire des Installations Classées
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Bréviaire des Installations Classées B.I.C. - 6ème édition

55,00€ Auteur : Thierry-René MuratEditeur : CogiterraDate de parution : 09 avril 2019Public : ProfessionnelsNombre de pages : 512ISBN : 978-2-9555628-2-6 1 avis 5 sur 5

Le Bréviaire des Installations Classées (BIC) donne une approche simple et pratique pour utiliser la nomenclature et la réglementation des ICPE à tous les moments de la vie d'une ICPE, lors classement du site, de l'élaboration du dossier, voire de l'exploitation de l'installation.

Plus de 20 ans après la première édition, l'ambition reste la même : permettre d'accéder le plus rapidement et efficacement possible à la « règle » qui s'applique à une activité industrielle.

Si les diverses éditions de cet ouvrage ont présenté les principales dispositions qui s'imposent au fonctionnement des installations soumises à autorisation, sous la forme synthétique et commentée qui en a fait le succès, cette sixième édition représente une refonte complète prenant en compte le nouveau régime de l'autorisation environnementale et la refonte de la réglementation de l'étiquetage des produits dangereux.

Des repères indiquent un accès rapide au texte dans la base Aida maintenue à jour par l'Inéris ou vers les différents sites utiles.
Un chapitre est dédié à la présentation des sources qui peuvent faciliter la réalisation des études nécessaires à l'élaboration des divers dossiers venant en support des procédures.
Un travail important de convergence entre la nomenclature ICPE et les réglementations de l'étiquetage a été réalisé (SGH, ADR, fiches toxicologiques INRS, n° CAS, n° ONU). Le chapitre relatif à l'arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié a été revu car de nombreux articles ont été abrogés et son champ s'est trouvé considérablement réduit.

Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions réglementaires du début 2019, notamment celles intervenues à la fin août 2018. Les futures évolutions mineures feront l'objet de mises à jour en PDF imprimable gratuitement.
Parmi les plus-values les plus marquantes du B.I.C., on notera le fait de :

  • disposer dans un seul manuel des nomenclatures ICPE, Déchets et Eau,
  • résumer les procédures applicables (autorisation, enregistrement, déclaration),
  • fournir une aide au classement Seveso et IED,
  • proposer une correspondance entre :
    1. la réglementation des produits dangereux (SGH/CLP/n°CAS) et la réglementation ICPE (n°de rubrique),
    2. la réglementation du transport des matières dangereuses (classes de danger, n°ONU) et la réglementation ICPE (n°de rubrique),
  • fournir un focus sur l'activité logistique, etc...
Le BIC est donc… un outil simple et pragmatique pour toute entreprise, collectivité voire association, qui décrypte la réglementation afin d'accompagner le lecteur pour classer et gérer des ICPE tout au long de leurs activités.

Mais le BIC n'est pas… un précis juridique explorant la réglementation et la jurisprudence. Il existe des ouvrages de grande qualité auxquels le Bréviaire n'a pas vocation à se substituer.

Vous pouvez commandez le Bréviaire sur cette boutique ou téléchargez le bon de commande au format PDF, voire bénéficier de l'offre de couplage "Bréviaire + Abonnement annuel Actu-Environnement" ci-dessous.

Offre couplage Abonnement+B.I.C.

Sommaire

• Les ICPE
• Les procédures applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
• L’audit d’une installation classée pour la protection de l’environnement
• Cas particulier de la logistique
• Directive et seuils Seveso
• Directive et seuils IED
• La nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement
• La nomenclature et réglementations de l’étiquetage, CLP, SGH, ADR
• La nomenclature déchets
• La nomenclature eau

Auteur(s)

Chimiste de formation, autodidacte en environnement industriel, Thierry Murat s’appuie sur une expérience de 10 ans en tant qu’exploitant d’ICPE (industrie aéronautique), puis 25 ans d’activité dans le conseil aux exploitants (pilotage de plus de 300 dossiers ICPE, assistance à la conception, création ou extension d’installations, mises en conformité, relations avec les administrations…). Il est également membre du GT entrepôts depuis sa création, co-animateur de la commission des risques d’Afilog. Il a en outre été officier sapeur-pompier expert en risques technologiques pendant 5 ans. Actuellement directeur de développement chez GSE pour boucler la boucle, Thierry Murat suit la construction de la conception à la livraison de nouveaux sites industriels ou logistiques.


 
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Extraits

Bréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e éditionBréviaire des Installations Classées - 6e édition
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1 avis

"Un travail important et de qualité"

Extrait de la Préface du livre : "le présent bréviaire constitue un ouvrage de référence très utile. Il apporte les clés pédagogiques de lecture à la fois pour comprendre la réglementation des installations classées au regard de son histoire et d’appréhender sa nomenclature et les démarches associées à chaque régime administratif, en mettant en lumière les principes d’adaptation aux enjeux et de proportionnalité précités. Il traite de l’ensemble des étapes de vie d’une ICPE, notamment l’importance des contrôles en exploitation. Enfin il rappelle la nécessité d’une approche intégrée, couvrant tous les volets d’un site industriel (substances et mélanges, déchets, eau, etc.) et la maîtrise de ses nuisances, impacts et risques potentiels.
Je tiens à souligner l’importance et la qualité du travail produit par les auteurs pour recueillir, analyser et ordonner la réglementation des installations classées au sein de ce bréviaire, qui, j’en suis convaincu, aidera au quotidien les industriels, les bureaux d’études, les associations de protection de l’environnement et tous les acteurs impliqués autour des ICPE dans leur appropriation de cette réglementation"
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Philippe MERLE, Chef du service des risques technologiques - DGPR/SRT

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